Procès Verbal - 140329 pv

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Procès Verbal - PV DU 20 mai 2019

Procès Verbal - 140329 pv Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Procès Verbal - 140329 pv)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, !

! !

! !

! CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014

! PROCES-VERBAL

! !

! !

! L’an deux mille quatorze, le vingt neuf mars à dix heures, les membres du conseil municipal de

la commune de Poissy, proclamés à la suite des opérations électorales du 23 mars 2014, se sont réunis dans la salle du conseil municipal sur la convocation qui leur a été adressée le 24 mars 2014 par le Maire, conformément aux articles L. 2121-10, L. 2121-12 et L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

! La séance est ouverte sous la présidence de M. Frédérik BERNARD, Maire sortant, qui donne

lecture des résultats constatés au procès-verbal des élections municipales du dimanche 23 mars 2014.

! ONT ETE ELUS :

! Liste « Poissy de toutes nos forces ! » : 32 sièges

! 1°) M. Karl OLIVE 17°) M. Georges MONNIER

2°) Mme Sandrine DOS SANTOS 18°) Mme Aline SMAANI

3°) M. David DOUILLET 19°) M. Raymond LETELLIER

4°) Mme Fatiha EL MASAOUDI 20°) Mme Sylvaine LEFEBVRE

5°) M. Jean-Frédéric BERÇOT 21°) M. Vincent-Richard BLOCH

6°) Mme Virginie MESSMER 22°) Mme Claude GRAPPE

7°) M. Patrick MEUNIER 23°) M. Nelson DE JESUS PEDRO

8°) Mme Michèle de VAUCOULEURS 24°) Mme Colette ANDRE-VERGER 9°) M. Jean-Jacques NICOT 25°) M. Pascal VACQUIER

10°) Mme Florence XOLIN 26°) Mme Vanessa HUBERT

11°) M. Eric ROGER 27°) M. Fabrice MOULINET

12°) Mme Lydie GRIMAUD 28°) Mme Karine EMONET-VILLAIN

13°) M. Gilles DJEYARAMANE 29°) M. Michel DUPART

14°) Mme Karine CONTE 30°) Mme Nadine BELVAUDE

15°) M. Michel PROST 31°) M. Jean-Claude POCHAT

16°) Mme Tchérylène MAIRET 32°) Mme Isabelle DRAY-BAZERQUE! !

! !

Liste « J’aime Poissy ! » : 5 sièges

! 1°) M. Frédérik BERNARD

2°) Mme Anne-Marie VINAY

3°) M. Richard SHEEHAN

4°) Mme Monique METZGER

5°) M. Krémo ALLAOUCHICHE

! Liste « Vivons notre Ville » : 2 sièges

! 1°) M. Jean-Paul HEDRICH

2°) M. Denis FEVRIER

! - - - -

! M. BERNARD prend la parole :

! Je voudrais vous dire juste un petit mot avant de vous laisser. Je voudrais vous souhaiter bon

vent, bonne chance et réussite pour la ville de Poissy. J’ai décidé de laisser ma place à d’autres au Conseil municipal. J’ai le droit de m’autosatisfaire. Laisser sa place au Conseil municipal, cela ne veut pas dire non plus ne pas être présent dans la ville de Poissy et ne pas continuer son combat politique qui est le mien pour défendre mes valeurs. Donc, je vous souhaite bon courage. Travaillez pour l’intérêt général et faites en sorte que cette ville continue à prospérer. !

- - - -

! Le Conseil municipal devant désigner un secrétaire de séance, M. Frédérik BERNARD propose

Mme Vanessa HUBERT pour cette fonction. Aucune opposition n’étant émise, Mme Vanessa HUBERT est désignée en qualité de secrétaire de séance, à l’unanimité.

! Conformément à l’article L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, M. Frédérik

BERNARD passe la présidence de la séance au plus âgé des membres du Conseil municipal, M. Vincent-Richard BLOCH, et quitte la salle.

! - - - -

! M. BLOCH prend la parole :

! Mes chers collègues, bonjour. Je salue aussi le public venu nombreux. Qu’il soit remercié pour

sa présence.

!

!2C’est pour moi bien sûr un honneur et une émotion que de présider ce Conseil municipal. Croyez bien que cette présidence sera éphémère. Rassurez-vous. Elle est liée non pas à des mérites particuliers mais simplement à l’ancienneté de celui qui vous parle.

! - - - -

! M. Vincent-Richard BLOCH déclare installés dans leurs fonctions les Conseillers municipaux

dont la liste vient d’être donnée.

! Il procède ensuite à l’appel nominal :

! 1°) M. Karl OLIVE

2°) Mme Sandrine DOS SANTOS

3°) M. David DOUILLET

4°) Mme Fatiha EL MASAOUDI

5°) M. Jean-Frédéric BERÇOT

6°) Mme Virginie MESSMER

7°) M. Patrick MEUNIER

8°) Mme Michèle de VAUCOULEURS

9°) M. Jean-Jacques NICOT

10°) Mme Florence XOLIN

11°) M. Eric ROGER

12°) Mme Lydie GRIMAUD

13°) M. Gilles DJEYARAMANE

14°) Mme Karine CONTE

15°) M. Michel PROST

16°) Mme Tchérylène MAIRET

17°) M. Georges MONNIER

18°) Mme Aline SMAANI

19°) M. Raymond LETELLIER

20°) Mme Sylvaine LEFEBVRE

21°) M. Vincent-Richard BLOCH

22°) Mme Claude GRAPPE

23°) M. Nelson DE JESUS PEDRO

24°) Mme Colette ANDRE-VERGER

25°) M. Pascal VACQUIER

26°) Mme Vanessa HUBERT

27°) M. Fabrice MOULINET

28°) Mme Karine EMONET-VILLAIN

29°) M. Michel DUPART

30°) Mme Nadine BELVAUDE

31°) M. Jean-Claude POCHAT

32°) Mme Isabelle DRAY-BAZERQUE

33°) M. Frédérik BERNARD (absent)

34°) Mme Anne-Marie VINAY

35°) M. Richard SHEEHAN

!336°) Mme Monique METZGER

37°) M. Krémo ALLAOUCHICHE

38°) M. Jean-Paul HEDRICH

39°) M. Denis FEVRIER

! Le quorum étant atteint, M. Vincent-Richard BLOCH invite le conseil à procéder à l’élection du

maire et donne lecture de deux articles du Code général des collectivités territoriales : !

Article L. 2122-4 :

! « Le conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret et à la

majorité absolue. Nul ne peut être élu maire s’il n’est âgé de 18 ans révolus.

! Les fonctions de maire sont incompatibles avec l’exercice d’une des fonctions électives

suivantes : président d’un conseil régional, président d’un conseil général.

! Les fonctions de maire sont également incompatibles avec celles de membres de la Commission

européenne, membre du directoire de la Banque centrale européenne ou membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France.

! Tout maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d’incompatibilité prévue par les

deuxième et troisième alinéas cesse de ce fait même d’exercer ses fonctions de maire. En cas de contestation, l’incompatibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l’élection devient définitive ».

! Article L. 2122-7 :

! « Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.

! Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un

troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.

! En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ».

! Election du Maire

! M. Vincent-Richard BLOCH demande quels sont les conseillers municipaux candidats au poste

de maire.

! M. Karl OLIVE est candidat au poste de maire.

! Monsieur Vincent-Richard BLOCH invite les membres du conseil municipal à voter à bulletin

secret en utilisant l’un des bulletins blancs déposés devant chacun d’eux.

! Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, dépose son bulletin dans l’urne.

!

!4Après les opérations de vote, Monsieur Vincent-Richard BLOCH invite 3 conseillers municipaux à venir participer au dépouillement :

! - le vice-doyen : M. Georges MONNIER

- le plus jeune conseiller : M. Eric ROGER

- un représentant de l’opposition : M. Denis FEVRIER

! Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :

! Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 38

Nombre de bulletins déclarés nuls (article L. 66 du Code électoral) 6

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 32

Majorité absolue 17

! M. Karl OLIVE a obtenu 32 voix.

! M. Karl OLIVE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé maire et a été immédiatement

installé.

! Monsieur Vincent-Richard BLOCH invite Monsieur le Maire à venir présider le conseil

municipal et à procéder à la suite des opérations prévues à l’ordre du jour.

! - - - -

! Le Maire :

! Monsieur le Ministre, mon cher David, Mesdames et Messieurs les élus, mes chers Collègues,

chers Pisciacaises et Pisciacais qui nous regardez depuis le hall de l’hôtel de ville ou sur le parvis de la Place de la République, Mesdames et Messieurs, c’est avec une profonde émotion que je deviens en cet instant Maire de notre chère ville de Poissy.

! Au nom de la tradition républicaine, je tiens à saluer l’équipe municipale précédente et avoir un

mot particulier pour Monsieur Frédérik BERNARD qui s’efface aujourd’hui de la vie municipale de notre commune. Quels qu’aient pu être nos différends, merci, Monsieur BERNARD, merci, Monsieur Frédérik, d’avoir contribué au fonctionnement de notre municipalité. Je sais votre attachement, je sais votre passion pour Poissy.

! Dans le même état d’esprit, je ne peux m’empêcher non plus d’avoir une pensée émue pour

Monsieur Jacques MASDEU-ARUS, Maire de Poissy, de 1983 à 2008.

! Quelques mots personnels maintenant, s’il vous plait.

! Permettez-moi ce souvenir de 1989 (j’avais 20 ans) pour celui qui m’a mis le pied à l’étrier en

politique, dans le sens noble du terme. Il aimait sa ville plus que tout. Il se battait pour elle. Il la connaissait sur le bout des ongles. Son amour pour les Saint-Germanois inspirait le respect,

!5autant qu’il forçait l’admiration. Je pense très respectueusement à Monsieur Michel PERICARD, Député Maire de Saint-Germain-en-Laye. Je salue sa famille. Je salue Emmanuel LAMY, Maire de Saint-Germain-en-Laye, et mon ami Alain GOURNAC, ancien Sénateur Maire du Pecq- surSeine. Merci à vous.

! Et puis la vie d’un homme n’est-elle pas cet humble cheminement qu’on trace jour après jour,

chacun avec ses valeurs, dans l’amour de l’autre ? Je veux dire merci à mes parents, mes frères et sœur, merci à Céline, mon épouse, et à mes trois enfants.

! Je tiens à remercier chaleureusement les Pisciacais qui nous ont fait confiance, et dire à ceux qui

ont fait un autre choix, que l’enfant de Poissy que je suis est très fier aujourd’hui de devenir le maire de tous les Pisciacais.

! Le mandat de mon équipe municipale sera placé sous le signe du plus profond respect des agents

municipaux qui, soucieux du bien commun, accomplissent un travail remarquable. Il sera placé également sous le signe de l’opposition que je recevrai chaque mois, avant le Conseil municipal. Il n’y aura pas de minorité chez moi. Il y aura une opposition, une opposition que j’espère constructive.

! !

! Mon équipe et moi-même, avec David DOUILLET et tous ceux qui nous entourent, seront très

vigilants à ce que l’ensemble de nos concitoyens puissent constater dans leur vie quotidienne le changement qu’ils ont si ardemment souhaité au soir du dimanche 23 mars 2014. !

Dès lundi matin, les services de la ville de Poissy, sous la houlette des nouveaux élus référents, seront à l’œuvre pour mener à bien le lancement des projets qui nous tiennent à cœur pour relancer et redynamiser notre ville.

! Trois maîtres mots marqueront l’architecture de notre mandat : concertation, action, réalisation.

La concertation sera essentielle. Les Pisciacais seront largement consultés, quels que soient les projets. L’action des services et des élus préfigurera le lancement et la faisabilité de ces projets, en ayant toujours comme vecteur principal la maîtrise de nos dépenses publiques. Enfin la mise en œuvre, la réalisation sur le terrain verra la concrétisation de notre volonté politique de faire de Poissy un acteur incontournable de notre si beau département des Yvelines.

! Le dynamisme de Poissy, le bien-être des Pisciacais sont au cœur de nos préoccupations. Vous

pouvez compter sur mon engagement total. Vous pouvez compter sur l’engagement total de celles et ceux qui m’entourent dans cette assemblée communale pour que dès aujourd’hui, nous nous mettions au travail pour porter, éclairer et façonner de toutes nos forces le Poissy que nous aimons, le Poissy de demain.

! - - - -

! Monsieur le Maire présente la délibération fixant le nombre de postes d’adjoints au maire.

!

!6Il expose qu’en vertu de l’article L. 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal.

! Il y aurait donc lieu de fixer le nombre de postes d’adjoints au maire à créer.

! L’effectif légal du Conseil municipal de la ville de Poissy est de trente neuf membres.

! Monsieur le Maire propose de fixer à dix le nombre d’adjoints au maire.

! Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.

! Election des adjoints

! Monsieur le Maire donne lecture de l’article L. 2122-7-2 du Code général des collectivités

territoriales relatif à l’élection des adjoints :

! « Dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la

majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

! Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un

troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ».

! Monsieur le Maire demande que les listes de candidats, qui doivent comporter au plus autant de

conseillers municipaux que d’adjoints à désigner, lui soient déposées.

! Liste « Poissy de toutes nos forces ! »

! - M. Jean-Frédéric BERÇOT

- Mme Sandrine DOS SANTOS

- M. Georges MONNIER

- Mme Fatiha EL MASAOUDI

- M. Patrick MEUNIER

- Mme Michèle de VAUCOULEURS

- M. Jean-Jacques NICOT

- Mme Virginie MESSMER

- M. Vincent-Richard BLOCH

- Mme Florence XOLIN

! Aucune autre liste n’est déposée.

! Il est ensuite procédé, dans les mêmes formes que pour l’élection du maire, à savoir au scrutin

secret et à la majorité absolue, et sous la présidence de M. Karl OLIVE, élu maire, à l’élection des dix adjoints dont le nombre de postes a été fixé par délibération de ce jour.

!7! Sont candidats aux postes d’adjoints au maire :

! - au poste de 1er adjoint : M. Jean-Frédéric BERÇOT

- au poste de 2ème adjoint : Mme Sandrine DOS SANTOS

- au poste de 3ème adjoint : M. Georges MONNIER

- au poste de 4ème adjoint : Mme Fatiha EL MASAOUDI

- au poste de 5ème adjoint : M. Patrick MEUNIER

- au poste de 6ème adjoint : Mme Michèle de VAUCOULEURS

- au poste de 7ème adjoint : M. Jean-Jacques NICOT

- au poste de 8ème adjoint : Mme Virginie MESSMER

- au poste de 9ème adjoint : M. Vincent-Richard BLOCH

- au poste de 10ème adjoint : Mme Florence XOLIN

! Monsieur le Maire invite les membres du conseil municipal à voter à bulletin secret.

! Chaque Conseiller municipal, à l’appel de son nom, dépose son bulletin dans l’urne.

! Après les opérations de vote, Monsieur le Maire invite quatre conseillers municipaux à venir

participer au dépouillement :

! - le doyen : M. Vincent-Richard BLOCH

- le vice-doyen : M. Georges MONNIER

- le plus jeune conseiller : M. Eric ROGER

- un représentant de l’opposition : M. Denis FEVRIER

! !

! !

Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :

! Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 38

Nombre de bulletins déclarés nuls (article L. 66 du Code électoral) 6

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 32

Majorité absolue 17

! La liste présentée a obtenu 32 voix.

! Cette liste ayant obtenu la majorité absolue, Monsieur le Maire proclame adjoints et déclare

immédiatement installés dans leurs fonctions :

! - 1er adjoint au maire : M. Jean-Frédéric BERÇOT, délégué aux finances et aux ressources

humaines,

! - 2ème adjoint au maire : Mme Sandrine DOS SANTOS, déléguée à l’urbanisme,

!8! - 3ème adjoint au maire : M. Georges MONNIER, délégué à la voirie, à la propreté, aux bâtiments

et à la commande publique,

! - 4ème adjoint au maire : Mme Fatiha EL MASAOUDI, déléguée à la jeunesse et aux sports,

! - 5ème adjoint au maire : M. Patrick MEUNIER, délégué au développement économique, aux

transports et aux grands projets,

! - 6ème adjoint au maire : Mme Michèle de VAUCOULEURS, déléguée à la vie des quartiers,

! - 7ème adjoint au maire : M. Jean-Jacques NICOT, délégué au commerce, à l’artisanat, au marché,

aux fêtes et cérémonies,

! - 8ème adjoint au maire : Mme Virginie MESSMER, déléguée à la santé, à la prévention et au

handicap,

! - 9ème adjoint au maire : M. Vincent-Richard BLOCH, délégué à la culture,

! - 10ème adjoint au maire : Mme Florence XOLIN, déléguée au patrimoine et au jumelage.

! - - - -

! Le Maire donne la parole à M. HEDRICH :

! Merci, Monsieur le Maire.

! Je vous souhaite bonne chance. Bonne chance à vous et à Poissy. J’ai bien noté votre volonté de

travailler avec l’opposition. On s’en réjouit et nous serons là pour faire notre travail d’opposant, d’opposant bien sûr constructif mais vigilant. Donc, bonne chance à Poissy. Si vous avez besoin de conseils et d’idées, faites appel à nous. Merci beaucoup.

! !

Le Maire :

! Merci, Monsieur HEDRICH.

! - - - -

! L’élection des adjoints étant terminée, il est procédé ensuite à la signature :

! - des deux exemplaires du registre par tous les membres du conseil municipal,

! - des deux exemplaires du procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints, ainsi que de la

feuille de proclamation de l’élection des adjoints, par le maire, le doyen, les trois assesseurs et le secrétaire.

!9! - - - -

! Le Maire :

! Mesdames, Messieurs, mes chers Collègues, dans quelques instants, nous irons dire quelques

mots aux Pisciacais qui sont nombreux à nous attendre Place de la République. !

Avant cela, je voudrais juste préciser à mes Collègues Conseillers municipaux, Adjoints, qu’un certain nombre d’informations et de données signalétiques leur seront remises en fin de matinée, et enfin vous rappeler que la prochaine séance aura lieu le vendredi 11 avril à 19 heures 30. !

Je vous remercie toutes et tous pour votre écoute et votre attention.

! La séance est levée.

!10