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Procès Verbal - 20240411ListeDesDeliberations
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240411ListeDesDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
1
Commune de GONNEHEM
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal du 11 avril 2024
Réf : 2024-14 / 2024-04-11-1ère : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2024 et des décisions attachées à la réunion de conseil du 11 avril 2024 - Approuvée
Réf : 2024-15 / 2024-04-11-2ème : Finances : Approbation du compte de gestion 2023 : budget principal - Approuvée
Réf : 2024-16 / 2024-04-11-3ème : Finances : Approbation du compte administratif 2023 : budget principal - Approuvée
Réf : 2024-17 / 2024-04-11-4ème : Finances : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 - Approuvée
Réf : 2024-18 / 2024-04-11-5ème : Finances : Fixation de l’allocation de scolarité pour l’année 2024 - Approuvée
Réf : 2024-19 / 2024-04-11-6ème : Finances : Fixation des tarifs municipaux - Approuvée
Réf : 2024-20 / 2024-04-11-7ème : Finances : Vote des subventions communales 2024 aux associations - Approuvée
Réf : 2024-21 / 2024-04-11-8ème : Finances : Demande d’ouverture de crédits exceptionnels – Association Fouans en Fête - Approuvée
Réf : 2024-22 / 2024-04-11-9ème : Finances : Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2024 - Approuvée
Réf : 2024-23 / 2024-04-11-10ème : Finances : Approbation du budget primitif 2024 : budget principal - Approuvée
Réf : 2024-24 / 2024-04-11-11ème : Finances : Vente d’un bien communal situé Rue des Épriaux - Approuvée
Réf : 2024-25 / 2024-04-11-12ème : Finances : Délégation de l'admission en non-valeur des créances de faible montant aux exécutifs locaux et politique d'apurement - Approuvée 2
Réf : 2024-26 / 2024-04-11-13ème : Finances : Permis « citoyen » bourse au permis de conduire (catégorie B) - Approuvée
Réf : 2024-27 / 2024-04-11-14ème : Aménagement et urbanisme : Rétrocession d’un poteau incendie - Approuvée
Réf : 2024-28 / 2024-04-11-15ème : Aménagement et urbanisme : Consultation des communes : Plan de Protection de l'Atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier - Approuvée
Réf : 2024-29 / 2024-04-11-16ème : Aménagement et urbanisme : Approbation du SCDECI (Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie) - Approuvée
Réf : 2024-30 / 2024-04-11-17ème : Aménagement et urbanisme : Servitudes de passages sur une parcelle du domaine privé de la commune (section AK n°27) - Approuvée
À Gonnehem, le 11 avril 2024
Le Maire, Bernard DELELIS