Déliberation - 560859

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Déliberation - 560859 Document publié le Mardi 14 janvier 2020 par la commune de Wisembach. Lien du pdf (Déliberation - 560859)Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Éducation, République Française

Département de VOSGES

Compte-rendu des délibérations

de la COMMUNE DE WISEMBACH

Séance du 16/12/2020

L'an 2020, le 16 décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de Wisembach, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du conseil de la MAIRIE sous la présidence de Mme VOINSON Rachel, Maire

Présents : Mme VOINSON Rachel, Maire, Mmes : TSCHANTZ Sylvie, WENGER Annick, DA COSTA Claudine

MM : BREISTROFFER Flavien, GAGUECHE Fouade, MULLON Johan, VAUCOURT Emmanuel, VOIGNIER Jean-François

Excusé : M GOUBY Daniel

Nombres de membres

• Afférents au Conseil municipal : 10

• En exercice : 10

• Présent 9

Date de la convocation : 07/12/2020

Date d'affichage : 07/12/2020

Secrétaire : Mme TSCHANTZ Sylvie

Contrat d’apprentissage de Madame Gisèle PETIDEMANGE (Réf : 4326)

CONSIDERANT que la durée du contrat d’apprentissage de Mme PETIDEMANGE Gisèle passe de 9 mois à 18 mois en raison des mesures concernant la COVID 19. Son apprentissage commencera le 14 janvier 2020 avec un rythme de 3 jours en mairie par semaine et 2 jours en formation. La période d’essai sera alors de 45 jours.

LE CONSEIL MUNICIPAL par 9 voix pour et 0 voix contre, accepte le contrat d’apprentissage de Mme PETITDEMANGE.

Changement des locaux du périscolaire (Réf : 4327)

CONSIDERANT que les locaux étant agréés par la PMI, il faut déplacer le périscolaire dans l’ancienne école de la commune. Il serait possible d’avoir un agrément de la jeunesse et des sports pour ouvrir un accueil les mercredis (en 2021). Des demandes de devis pour réaliser des travaux sont en cours.

LE CONSEIL MUNICIPAL par 9 voix pour par 9 voix pour et 0 voix contre, décide de valider le projet.Choix du prestataire pour le site internet de la commune (Réf : 4328)

CONSIDERANT que sept devis ont été demandé pour la gestion du site internet de la commune et que seulement quatre sortent du lot, dont :

• Monclocher.com : chaque module est en option, la maintenance est payante • Macommune.com : intéressant, mais limité

• Communet : requière un engagement de 5 ans

• Réseaux communes : l’accompagnement est illimité, l’offre est plus complète et l’engagement n’est que de 24 mois

LE CONSEIL MUNICIPAL par 9 voix pour et 0 voix contre, accepte le contrat de Réseaux communes.

Location du 2ème étage de la mairie à Monsieur GRANDIDIER (Réf : 4329)

CONSIDERANT que Madame le Maire propose au conseil de louer le 2ème étage de la mairie à Monsieur GRANDIDIER pour qu’il puisse peindre. Il est également susceptible de proposer aux habitants des cours de peinture. Madame le Maire propose au conseil un loyer de 50 euros mensuels pour un contrat de bail à l’année en location professionnelle.

LE CONSEIL MUNICIPAL par 9 voix pour et 0 voix contre, accepte la location par M GRANDIDIER.

Renouvellement du contrat avec Segilog (Réf : 4330)

CONSIDERANT que Madame le Maire propose au conseil de renouveler le contrat avec Segilog. Elle précise qu’il s’agit d’un logiciel permettant la gestion de l’état civil, de la comptabilité, de l’urbanisme, de la paie, de l’eau etc… L’engagement serait de 3 ans pour un tarif annuel de 227 euros HT pour la formation et de 2043 euros HT pour les sessions d’utilisations.

LE CONSEIL MUNICIPAL par 9 voix pour et 0 voix contre, vote en faveur du renouvellement avec Segilog.

Questions diverses

▪ Sentier des Navellières (travaux à prévoir)

▪ Organisation des prochains conseils municipaux (2ème jeudi de chaque mois à 18h) ▪ Vente de terrain à Monsieur TOUSSAINT (en projet car est en location par la mairie actuellement) ▪ Avenant au bail de chasse (dégats des sangliers)

▪ Travaux de voirie pour la Craye (commencement à la fin des travaux du chemin des hagis) ▪ Bail de location de M GONCALVES (introuvable en mairie)

▪ Report de la délibération concernant les commissaires de la CCID (en attente d’informations) ▪ Report de la délibération concernant les subventions aux associations (en attente d’informations) ▪ Report de la délibération concernant le départ et la caution de Monsieur et Madame VALES