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Déliberation - 560849
Procès Verbal - 1333356
Déliberation - 560859
Déliberation - 1902745
Procès Verbal - 1335512
Déliberation - 1987573
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Wisembach.
Lien du pdf (Déliberation - 1987573)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
République Française
Département VOSGES
Commune de Wisembach
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 juin 2025
Nombre de membres
En exercice
Présents
Procuration 2
L'an 2025, le 19 juin à 18 heures 15, le Conseil Municipal de la Commune de
Wisembach s’est réuni à la MAIRIE, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Madame VOINSON Rachel, Maire, en session ordinaire après avoir été convoqué
conformément à l’article L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Présents : Mme DA COSTA Claudine, Mme FORT Sylvie, Mme VOINSON Rachel, M.
Date convocation : 13/06/2025
Date affichage : 13/06/2025
VOIGNIER Jean-François, M. GOUBY Daniel,
Excusé(s) : M. BREISTROFFER Flavien, M. GAGUECHE Fouade,
Absent(s) : M. MULLON Johan,
Procuration(s): M. Gagueche Fouade à M. GOUBY Daniel, M. BREISTROFFER Flavien
à M. VOIGNIER Jean-François,
Secrétaire de séance : M. VOIGNIER Jean-François.
NUMÉRO OBJET DÉCISION DU CONSEIL
Approbation de la convention avec le Centre de Gestion des
2025-29 | Vosges sur la mise à disposition d’un conseiller de prévention pour Approuvé à l’unanimité
l’élaboration du document unique.
2025-30 | Vente des chemins ruraux déclassés Approuvé
Adhésion au groupement d’achat de l'Association des Maires des Lan à LEA 2025-31 Vosges (AMV) Approuvé à l’unanimité
Adhésion au service externalisé de délégué à la protection des 2 Rd ia
2025-32 | onnées de la SARL INKIVARI AÉRAURS Sennis 2025-33 Adhésion à la convention d'utilisation de matériel et de personnel Approuvé Afunaninété avec les communes voisines
Pour copie conforme :
En mairie, le 20/06/2025