CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2011
L’an deux mille onze, le 1er juin, à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de Nonglard, dûment convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de M. Eric LABAZ, Maire. Présents : Ginette VIVIANT, Milène BOURNAY, Bénédicte VIVIANT, Eric LABAZ, Jean- François BOCQUET, Christophe GUITTON, Olivier VORMS, Luc ROSSET.
Absents excusés : François FOSSOUX (pouvoir à Christophe GUITTON) Secrétaire de séance : Luc ROSSET
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Approbation du procès-verbal du CM du 1er juin 2011
Le procès-verbal du 1er juin est approuvé à l’unanimité des élus présents.
1- Informations diverses (rapporteur Eric Labaz)
Réunion du Conseil Général : le lundi 20 juin les maires du canton d’Annecy Nord-ouest étaient conviés à une rencontre avec M. Christian Jeantet, Conseiller Général pour aborder les actions relatives à l’animation et à la jeunesse, soutenues par le Conseil Général. Trois points étaient à l’ordre du jour : - Rappel du cadre du soutien aux communes et associations
- Bilan du mandat 2004-2011
- Echanges sur les orientations pour les prochaines années.
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SIUPEG : Le syndicat qui exploite le forage de la source sur Chavanod est en passe d’être dissout au profit de la C2A. Au niveau de la CCFU, seule la commune de Lovagny est desservie par cette source.
2- Gens du voyage : M. Olivier Tocqueville, Maire de Sillingy, a demandé aux maires de la CCFU de lire aux élus le courrier qu’il a envoyé aux propriétaires, voisins et exploitants de Sillingy qui ont vu, le dimanche 5 juin, leurs terrains et espaces de travail occupés illégalement par une centaine de caravanes de la communauté des gens du voyage.
Cette lettre avait pour but d’éviter toutes les rumeurs et autres éléments de désinformation sur la manière dont a été gérée cette crise et le compromis accepté par les autorités communales, les représentants de l’Etat et les gens du voyage.
3 – Dossier canicule (rapporteur Eric Labaz)
La Direction de la Gérontologie et du Handicap (Conseil Général) nous fait part d’informations dans le cadre du plan canicule de l’été 2011 :
Demande de recensement et de signalement des personnes de la commune les plus fragilisées pour permettre l’intervention d’un professionnel ou d’un bénévole en cas d’épisode climatique extrêmes ou de situations exceptionnelles.
4 personnes âgées bénéficiant de l’allocation personnalisée d’autonomie de la commune ont été invitées par courrier à s’inscrire à la mairie dans le cadre du plan canicule.
4 - Rapports des commissions communales
Voirie/bâtiments (rapporteur Jean-François Bocquet)
Des compléments de devis ont été demandés à des entreprises pour les travaux prévus au budget 2012 : - cheminement sécurisé reliant l’école à la salle des fêtes pour les enfants se rendant à la cantine - cheminement du chef-lieu aux terrains de jeux multisports
- prolongement du trottoir de la route du Chef-Lieu jusqu’à la route de Chez Dupraz. Pour ces travaux, un dossier commun sera constitué pour une demande de subventions. Ces travaux rentrent dans le cadre du cheminement prioritaire Accessibilité au Handicap desservant les établissements recevant du public (dossier suivi par la CCFU).
Une réunion avec le CAUE est programmée le 29 juin pour faire le point sur les possibilités d’aménagement de l’école. Les besoins relatifs à chaque espace sont envisagés (maternelle, primaire, garderie, cantine, bibliothèque, crèche, local technique dans le cadre du futur aménagement du Chef-Lieu. Un bilan de l’étude sera établi afin de prévoir un programme de réalisation et d’en définir les priorités. Une mise en conformité des locaux communaux est en cours de réalisation selon les dispositions du code du travail. Des plans d’évacuation et de sécurité incendie vont être déposés dans chacun des bâtiments recevant du public. La société Desautel est chargée de la réalisation. Quelques travaux sont prévus à la salle des fêtes au mois d’août, en semaine, pour permettre la continuité de la location de la salle du vendredi au dimanche inclus.
Le 2ème passage concernant le fauchage des talus et accotements sur la voie publique est prévu dans le courant de la semaine 26. L’entreprise Crozet en a la charge.
Urbanisme (rapporteur Christophe GUITTON)
Actuellement pas de dossier hormis 2 CU d’informations en cours de traitement. Vie locale (rapporteur Olivier Vorms)
Le Conseil d’Ecole s’est tenu lundi 20 juin. Monsieur Scalabrini a donné la liste des nombreuses activités et sorties des enfants durant l’année scolaire qui s’achève, ainsi que les projets pour la prochaine année, dont 10 séances de piscine et éventuellement de patinoire. Les enfants ont acquis des compétences variées qui sont validées tout au long de leur scolarité. L’équipe des enseignants restera la même pour 2011-2012. Le nombre d’enfants inscrits pour la prochaine rentrée est 39, soit un élève de plus. Diverses demandes ont été faites à la municipalité pour encore améliorer la qualité de l’environnement scolaire. Un projet de mise à niveau informatique selon les normes académiques devrait être réalisé par la municipalité durant la prochaine année scolaire.
A l’occasion du départ à la retraite de Denise Morel, qui a assuré la cantine et la garderie depuis la création de l’association périscolaire Les P’tits Loups il y a 10 ans, l’association et la municipalité ont conjointement invité parents, enfants, élus et personnel municipal – ceux de maintenant et ceux d’avant – à se retrouver samedi 25 juin à l’école pour un pot de l’amitié. Madame Morel a reçu des remerciements de la Présidente de l’APE-P’tits Loups, du Maire, des enseignants et des enfants pour son dévouement et sa gentillesse. Nous lui souhaitons une longue et heureuse retraite, bien méritée.
Le Centre de Gestion 74 auquel la commune est affiliée réalisera une inspection de Sécurité concernant le personnel le 23 juillet. La commune a vérifié que l’ensemble des actions précédemment demandées aient été mises en place, que la documentation soit à jour et que les produits « dangereux » soient conservés selon les normes en vigueur.
La commune est fière que Monsieur Gilbert Viviant, dont la famille paternelle est d’origine nonglardienne, ait consacré un ouvrage sur l’histoire de Nonglard et ait accepté une séance de dédicaces le jeudi 30 juin à 17h en mairie. Nous vous l’avons communiqué par voie d’affiche et par courriel si nous connaissions votre adresse électronique. Si vous avez manqué ce rendez-vous, vous pourrez en consulter un exemplaire en mairie.
Une table de ping-pong sera installée prochainement à l’espace jeux pour le plaisir de tous. Nous vous souhaitons de bons moments de détente « chacun à son tour ».
Notre agent technique Laurent Bessalel sera en congés du 4 au 20 juillet et fait tout son possible pour laisser les espaces publics soigneusement tondus avant son départ. Si vous constatez que l’herbe repousse d’ici son retour, soyez indulgents ! Les élus se relaieront pour procéder à l’arrosage des jardinières de fleurs.
Divers
Mission locale Jeunes : L’association a tenu son assemblée générale le 17 juin. Elle a aidé et soutenu 7 jeunes de la commune en 2010, notamment par des actions pour des mises en situation d’emploi. L’assemblée générale de l’ADMR a eu lieu le 9 juin à Sillingy. L’association, avec ses 32 aides à domicile intervenant auprès de 233 personnes, est dynamique et présente un résultat financier légèrement excédentaire. Il est probable qu’en 2012, la communauté de communes prendra la compétence « aide à domicile » et verse ainsi directement une subvention à l’association, au lieu que chaque commune le fasse individuellement comme c’est le cas actuellement.
Le parc des Jardins de Haute Savoie a rouvert ses portes fin mai. Avez-vous pris le temps de le visiter et d’admirer le travail des bénévoles de Nonglard sur la parcelle qui nous est dévolue ? La commission « Communications », avec la participation de l’OAET, achève la préparation d’une brochure touristique pour diffusion dans les offices de tourisme en juillet. Un exemplaire sera distribué dans toutes les boîtes aux lettres.
La commission « Habitat et Aide à la Personne » continue de travailler en vue de la validation du PLH par les autorités compétentes. Les projets de portage de repas et de création d’un relais d’assistantes maternelles progressent.
Le CDRA a organisé la projection de deux petits films sur l’agriculture dans notre région, suivi d’un débat sur les conditions de travail et l’orientation des cultures, avec pour thème « partager le territoire » entre les habitants et les exploitants agricoles.
5- Commissions intercommunales
Développement durable (rapporteur Milène Bournay)
Lors de la dernière réunion, un point a été fait sur le dossier FISAC dont le rappel des modalités de montage pour les dossiers d’aide aux entreprises. Un document finalisé est en préparation.
Environnement (rapporteur Ginette Viviant)
Un tableau comparatif sur les premiers trimestres 2010-2011 concernant les différents coûts des collectes ménagères des communes de la CCFU a été édité :
Collecte papiers
2010 : tonnes collectées : 50.82
Coût pour la CCFU = 2627.14€ TTTC (pas de valorisation)
2011 : tonnes collectées : 50.28
Gain pour la CCFU = 1902.06€ (valorisation 5562.19€ TTC)
Collecte emballages ménagers
2010 : tonnes collectées : 6.74 Coût pour la CCFU = 4951.12€ TTC
2011 : tonnes collectées : 7.5
Coût pour la CCFU = 3798€ TTC
6- Divers (rapporteur Eric Labaz)
Région Rhône-Alpes : La Région Rhône-Alpes et la Fondation du Patrimoine ont conjointement décidé de renouveler en 2011 l’opération
, destinée à aider à la restauration du patrimoine bâti public de proximité. Un dossier de demande de subvention pourrait être constitué pour la Lanterne des Morts.
Syane (syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute-Savoie) : Une proposition de plan de financement pour le secteur de Monthoux sera étudiée en commission. Ecole communale : Le plan ministériel de prévention de l’illettrisme permet cette année, à chaque élève de CM1 des écoles publiques, de quitter l’école au mois de juin avec un ouvrage dans le cadre de l’opération .
Pour enrichir la dotation en livres de l’école, les élus communaux ont décidé de se joindre à cette opération en offrant un atlas aux écoliers de CM1.
Centre de Loisirs : Monsieur François Daviet, maire rapporteur, a fait état aux élus de la CCFU de la fermeture du centre aéré de Bromines. Pour pallier celle-ci, il est proposé d’augmenter le nombre de places au centre de loisirs de la Balme de Sillingy pour la période estivale 2011. Les tarifs proposés pour les jeunes habitant les communes de la CCFU est de 20 euros la journée. Pour couvrir les frais engagés par la commune de la Balme de Sillingy, il sera demandé une participation financière des communes de résidences des enfants à hauteur de 4 euros/demi-journée/enfant et 6 euros/journée/enfant. Les élus de Nonglard se concerteront sur la suite à donner à cette proposition qui en cas d’acceptation, devra faire l’objet d’une convention. D’autres possibilités d’aider les familles seront également étudiées. Bugey Genevois (centre d’initiatives pour l’environnement) : par courrier, ce centre en lien avec le contrat de Rivière du Fier, en partie financé par le Conseil Régional pour l’environnement, souhaite solliciter les personnes habitant sur la commune, qui se sentent concernées par les usages et l’entretien des sentiers afin de recueillir leurs suggestions et idées pour la prise en compte de l’entretien par les citoyens des sentiers à valeur patrimoniale.
Milène Bournay et Christophe Guitton feront suivre l’information auprès des habitants concernés. FDSEA des Savoie : invitation au congrès fondateur pour la création d’une fédération unique des syndicats d’exploitants agricoles des Savoie, le 3 février 2012 à Rumilly.
Fin de la réunion à 22h30
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FERMETURE DE LA MAIRIE
Vendredi 15 juillet – semaine du 25 au 30 juillet – semaines du 22 août au 2 septembre
BIBLIOTHEQUE « LA FONTAINE AUX LIVRES »
Durant le mois de juillet, la bibliothèque sera ouverte les mercredi matin de 10 h à 11 h – Fermeture tout le mois d’août – Réouverture le 5 septembre – Bonnes vacances à tous.
CCFU : transports scolaires
Pour tous renseignements veuillez contacter le 04 50 77 24 03
Divers
Quelques parents souhaiteraient organiser des cours de musique (initiation musicale, instruments…) pour leurs enfants sur la commune.
Afin d’évaluer la demande et d’étudier la faisabilité d’un tel projet, merci de répondre à ce petit sondage : * Seriez-vous intéressé(e) par des cours de musique OUI NON Si oui, de quel (s) instrument(s)? ……………………………………………………………………………….. * Votre enfant pratique-t-il / elle déjà de la musique? ………………………………………………… * Quel est son âge ....................................................
Merci de nous donner vos avis, idées, envies…. Soit sur ce courier (à déposer en Mairie), soit par mail. Aline Nevez, maman de Marouchka- 04 50 51 78 07 - f.aline@yahoo.fr