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unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20240328 TABLEAUDELIB signed
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20240328 TABLEAUDELIB signed)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Logement,
Liste des délibérations
Du Conseil Communautaire
Du 28 mars 2024
Présents : DALLEMAGNE Ph. - BARBIER J. - BELTRAMELLI B. - BERTRAND A. - BIDEAUX N. - BLOUQUIN P. - BRETON S. - CARRIC L. - CERVANTES J. - CHAPOTEL C. - CHENET A. - CHEVALLIER M. - COLLINET C. - DEBUF C. - DE MARGERIE D. - DEMATONS P. - DESCHARMES D. - FRISON P. - GOBIN H. - GOUVERNET JC. - GUILBAUD L. - JOBARD P. - JUBERTIE C. - KEPA N. - KLEIN P. - LEHMANN P. - MATRION F. - MOCQUART A. - PASCAUD A. - RIVET V. - ROSSETTI C. - TOURNEMEULLE C. - TOURNEMEULLE R. - DAUNAY M. - JOLY F. - JORRY JB. - MARTIN V.
Excusés : COLLEMICHE R. représenté par JORRY JB. - CHAPELLIER JM. - CORDELLE A. - CORDIER D. - DESIMPEL F. - FELS F. - HUGOT P. - MICHAUT D. représenté par JOLY F. - PIETREMONT JM. représenté par DAUNAY M. - SERVAIS A. - VINCENT T. représenté par MARTIN V.
Pouvoirs : BRUNET S. à CHEVALLIER M. - CHAPELIER C. à JUBERTIE C. - DANISKAN B. à GUILBAUD L. - DRAPPIER C. à DALLEMAGNE Ph. - DUTHEIL D. à DE MARGERIE D. - HUARD L. à BARBIER J. - LEITZ B. à BIDEAUX N. - LIEVRE P. à COLLINET C. - MAILLET G. à CHENET A. - MANDELLI C. à BELTRAMELLI B. - THOMAS L. à CERVANTES J.
NUMERO LIBELLE SENS DU VOTE 2024-033 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l'unanimité 2024-034 Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2024 Approuvée à l'unanimité 2024-035 Approbation des comptes de gestion 2023 Approuvée à l’unanimité 2024-036 Approbation des comptes administratifs 2023 – Budget Annexe Maisons Médicales Approuvée à l'unanimité 2024-037 Approbation des comptes administratifs 2023 – Budget Annexe ORANO Approuvée à l’unanimité 2024-038 Approbation des comptes administratifs 2023 – Budget Annexe Rives de Barse Approuvée à l'unanimité 2024-039 Approbation des comptes administratifs 2023 – Budget Annexe Varennes II Approuvée à l'unanimité 2024-040 Approbation des comptes administratifs 2023 – Budget Annexe Varennes III Approuvée à l’unanimité 2024-041 Approbation des comptes administratifs 2023 – Budget Annexe Varennes IV Approuvée à l'unanimité 2024-042 Approbation des comptes administratifs 2023 – Budget Principal Approuvée à l'unanimité 2024-043 Affectation des résultats 2023 – Budget Annexe Maisons Médicales Approuvée à l'unanimité 2024-044 Affectation des résultats 2023 – Budget Annexe ORANO Approuvée à l'unanimité 2024-045 Affectation des résultats 2023 – Budget Annexe Rives de Barse Approuvée à l'unanimité 2024-046 Affectation des résultats 2023 – Budget Annexe Varennes II Approuvée à l'unanimité 2024-047 Affectation des résultats 2023 – Budget Annexe Varennes III Approuvée à l’unanimité 2024-048 Affectation des résultats 2023 – Budget Annexe Varennes IV Approuvée à l’unanimité 2024-049 Affectation des résultats 2023 – Budget Principal Approuvée à l’unanimité 2024-050 Approbation des budgets 2024 – Budget Annexe Maisons Médicales Approuvée à l’unanimité 2024-051 Approbation des budgets 2024 – Budget Annexe ORANO Approuvée à l’unanimité 2024-052 Approbation des budgets 2024 – Budget Annexe Rives de Barse Approuvée à l’unanimité 2024-053 Approbation des budgets 2024 – Budget Annexe Varennes II Approuvée à l’unanimité 2024-054 Approbation des budgets 2024 – Budget Annexe Varennes III Approuvée à l’unanimité 2024-055 Approbation des budgets 2024 – Budget Annexe Varennes IV Approuvée à l’unanimité 2024-056 Approbation des budgets 2024 – Budget Principal Approuvée à l’unanimité 2024-057 Amortissements des investissements de l’année 2024 Approuvée à l’unanimité 2024-058 Fiscalité 2024 – Cotisation Foncière des Entreprises Approuvée à l’unanimité 2024-059 Fiscalité 2024 – Taxe sur le Foncier Bâti Approuvée à l’unanimité 2024-060 Fiscalité 2024 – Taxe sur le Foncier non Bâti Approuvée à l’unanimité 2024-061 Fiscalité 2024 – Taxe d’habitation Approuvée à l’unanimité
2024-062 Fiscalité 2024 – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (TEOMI) Pour : 36 ; Contre : 2 ; Abstention : 10
2024-063 Fiscalité 2024 – Taxe GEMAPI Approuvée à l’unanimité 2024-064 Approbation des subventions 2024 Approuvée à l’unanimité 2024-065 Ressources Humaines – Révision RIFSEEP Approuvée à l’unanimité 2024-066 Convention annuelle 2024 – CPIE Approuvée à l’unanimité
2024-067 Convention relative aux modalités de versement d’un accompagnement économique – ANDRA Approuvée à l’unanimité
2024-068 Avis enquête publique sur les communes de Morvilliers et de La Chaise – ANDRA Approuvée à l’unanimité 2024-069 Réalisation de projets photovoltaïques – Attribution marché 2024 Approuvée à l’unanimité 2024-070 Vente d’un véhicule immatriculé EP-177-RF Approuvée à l’unanimité 2024-071 Vente d’un véhicule immatriculé GG-097-LB Approuvée à l’unanimité
2024-072
Transformation de l’école en Centre de Kinésithérapie et création d’un CPI à La Villeneuve au Chêne – Lot n°3 – Etanchéité – ETS DAVULIAN ETANCHEITE – Avenant n°1
Approuvée à l’unanimité