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Ordre du Jour - NCM2024 04 12 02 Adoption de lordre du jour de la sance du CM du 12 avril 2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - NCM2024 04 12 02 Adoption de lordre du jour de la sance du CM du 12 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 12 AVRIL 2024
Nombre de membres : Envoyé en préfecture le 23/04/2024
— En exercice : 15 Reçu en préfecture le 23/04/2024
— Présents : 10 rw LS Ok \ZOZK
_ Votants : 10+3 procurations LP 030-213001365-20240412-CM2024041202-DE
Date de la convocation : 04 avril 2024
Objet de la Délibération
N°CM2024-04-12-02 _ ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2024
L'an deux mille vingt quatre et le douze avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu
habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mme
PELLET Marie-José, Maire.
Présents : M. ANDRÉ Guy, Mme CAM Morgane, M. FOLLANA Francis, M. NÈGRE Éric, Mme PELLET Marie-José, M. REDON Yannick, M. ROUSSEL
Guillaume, M. TERME Élian, M. VAUCLARE Jean-Luc, Mme VEYRET Marie-Josée.
Procurations :
M. BOURREL Christian à M. FOLLANA Francis
Mme FROMENT Valérie à Mme VEYRET Marie-Josée
Mme LESAGE Véronique à M. VAUCLARE Jean-Luc
Excusées : Mme CHAZEL Claire, Mme ROUX Marie
Secrétaire de séance : Mme VEYRET Marie-Josée
Madame le Maire donne lecture de l'ordre du jour de cette séance :
- RPPROBATION DU, PROCES-VERBAL
DE LA SEANCE DU CONSEI
(112024-04-12-01 MUNICIPAL DU 5 FÉVRIER 2024 ADOPTION DE LORDRE DU JOUR DE LA SEÉANCE DU CONSEIL]
CM2024-04-12-02 MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2024 CM2024-04-12-03 BUDGET COMMUNE APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
(CM2024-04-1204 BUDGET COMMUNE APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
1M2024-04-12-05 BUDGET COMMUNE AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023
CM2024-04-12-06 EUDCET COMMUNE - VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE)
ERSEMENT D UNE SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE :| le PROJET IMMOBILIER »
M2024-04-12-08 UBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.
(CM2024-04-12-07
(CM2024-04-12-09 BUDGET COMMUNE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
(CM2024-04-12-10 BUDGET PROJET IMMOBILIER APPROBATION DU COMPTE DE) GESTION 2023
(CM2024-04-12-11 BUDGET PROJET IMMOBILIER APPROBATION DU COMPTE JAD MINISTRATIF 2023 (CM2024-04-12-12 BUDGET PROJET IMMOBILIER AFFECTATION DES RESULTATS 2023 (CM2024-04-12-13 BUDGET PROJET IMMOBILIER VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
(CM2024-04-12-14 UDGET ASSAINISSEMENT APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
(CM2024-04-12-15 BUDGET ASSAINISSEMENT APPROBATION DU COMPTE) JAD MINISTRATIF 2023 (CM2024-04-12-16 BUDGET ASSAINISSEMENT AFFECTATION DES RESULTATS 2023 (CM2024-04-12-17 BUDGET ASSAINISSEMENT VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 (CM2024-04-12-18 CPS: REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION (CM2024-04-12-19 ACHAT DES PARCELLES CADASTRÉES B2462 et B2463
QUESTIONS DIVERSES Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote. Vote : Oui à l’Unanimité Fait à Junas
Le 12 avril 2024
Signé par : Marie-Jose PELLET Date : 2304/2024
Qualité : Maire
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Marie-Josée VEYRET
Marie-José PELLET
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication.
Envoyé en préfecture le 23/04/2024
Reçu en préfecture le 23/04/2024
Pwléle 2SIoU|LOZ
1D : 030-213001365-20240412-CM2024041202-DE