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Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Jeudi 22 Janvier 2026
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Jeudi 22 Janvier 2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Démocratie,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY Monsieur le Maire
HAS - de BASLY 1, place Bud Hannam A
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Basly, le 17 janvier 2026
OBJET : Convocation au Conseil Municipal —- Séance le jeudi 22 janvier 2026 à 20 heures 30.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire Le jeudi 22 janvier 2026 à 20 heures 30 Salle Municipale André Vauvert - Rue de l'Eglise.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 11 décembre 2025
1°)_ Délibération n°2026-01-01: Association Cœur de Nacre Entraide Convention d'adhésion à l’épicerie sociale et solidaire
2°) Délibération n°2026-01-02: Autorisation d'engagement, liquidation, et mandatement
des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2025)
3°)_ Délibération n°2026-01-03: Validation de devis pour l'impression du bulletin communal
4°) Délibération n°2026-01-04: Bulletin communal 2026 participation demandée aux
annonceurs
5°) Délibération n°2026-01-05 : Don de la ligue motocycliste de Normandie
6°) Délibération n°2026-01-06 : Terrain de tennis communal - Tarifs d'inscription pour l'année 2026
7°) Délibération n°2026-01-07 : Salle André Vauvert - Montant des tarifs de location pour l'année 2026
8°) Délibération n° 2023-01-08 : Création d’un poste d’Adjoint technique territorial à temps non complet (11,55 heures — 11 heures 33 minutes hebdomadaires)
9°) Délibération n°2026-01-09: Projet de délibération sur l’annualisation du temps de travail — Agent affecté à l’entretien des locaux
10°) Délibération n°2026-01-10 : Personnel communal - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
10°) Délibération n°2026-01-11: Transfert de la compétence « Assainissement non collectif » à la Communauté de Communes Cœur de Nacre
12°) Délibération n°2026-01-12 : Ecoles : Mise à disposition par la Commune au Syndicat SIVOS ABC de biens mobiliers affectés à la compétence « Ecole »
13°) Délibération n°2026-01-13 : Projet de mise en place de la compétence « Habitat » par
la Communauté de Communes Cœur de Nacre - Nouvelle demande suite au rapport de la CLECT
14°) Délibération n°2026-01-14 : SIVOS ABC mise à disposition de personnel pour l'entretien des locaux 15°) Délibération n°2026-01-15 : Validation de devis : Mise à niveau du tableau électrique de l’ancienne école maternelle
16°) Délibération n° 2026-01-16 : Mise à la location et proposition de signature d’un contrat de bail du logement 18 Rue du Temple
17°) Délibération n° 2026-01-17 : Mise à la location et proposition de signature d’un contrat de bail du logement 20 Rue du Temple
18°) Délibération n° 2026-01-18 : Signature d’un avenant au contrat d'assurance communal Multirisques Commune
Questions et informations diverses :
+ Décision du bureau municipal n°2025-08 relative au paiement de la facture du
traiteur pour le Repas des Anciens du 14 décembre 2025
+ Décision du bureau municipal n°2025-09 relative à l'autorisation de signature du
devis pour bornage et document d’arpentage d’un terrain bordant le Chemin du Rocreux
Yves GAUQUELIN ‘
Le Premier Hayzinh
Mhrchel LEFRAND