Déliberation - DCM 20240207 13

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Déliberation - DCM 20240207 13 Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon. Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240207 13)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Aménagement du territoire, DÉPARTEMENT

DU RHÔNE

--------------

Arrondissement

République Française

----------------------------

COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON

----------------------------

de Lyon

----------

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

Métropole de Lyon DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de membres Séance du 7 février 2024

art. 16 Code Municipal : 35 Liste des délibérations publiée le 15 février 2024 Date de convocation du Conseil Municipal : 1er février 2024

en exercice : 35 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 35

qui ont pris part à la

délibération 35

Présidente : Mme Véronique SARSELLI

Secrétaire : Mme Emmanuelle VIEUX-ROCHAS

Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE,

Directeur général des services

OBJET

13

Désignation de membres

de différentes commissions

municipales

et divers organismes extérieurs

Membres présents : Mmes et MM. SARSELLI, BAZAILLE

BARRELLON, GIORDANO, RODRIGUEZ, GOUBET, NOVENT,

BOIRON, MOMIN, CAUCHE, DUMOND, GUERINOT,

BARRIER, PONS, FUSARI (pouvoir à Mme GUERINOT

jusqu’au rapport n° 5), FUGIER, ASTRE, ESCOFFIER, DUPUIS,

ROSAIN, PASSELEGUE, CHOMEL de VARAGNES, MOREL-

JOURNEL, VINCENS-BOUGUEREAU, VIEUX-ROCHAS,

LATHUILIÈRE, REPLUMAZ (pouvoir à Mme LATHUILIÈRE à

partir du rapport n° 13), MIHOUBI, KOWALSKI, GILLET,

MAMASSIAN, SCHMIDT, de PARDIEU,

Membres absents excusés : Mme MOUSSA (pouvoir à

Mme BAZAILLE), M. JACOLIN (pouvoir à M. CAUCHE).

Madame le Maire propose au conseil municipal de procéder aux désignations de madame Dominique PONS et de madame KOWALSKI, en qualité de membres de différentes commissions municipales et divers organismes, faisant suite à la démission de monsieur AKNIN et de madame GUO. De plus, il convient de remplacer madame GUO au conseil d’administration du CCAS.

Madame KOWALSKI devient membre des commissions municipales « Bâtiments, transition énergétique et cadre de vie » et « Famille, solidarité, vie culturelle, sportive et associative », madame PONS devient membre de la commission municipale « Famille, solidarité, vie culturelle, sportive et associative » à la place de madame DUPUIS qui devient membre de la commission municipale « Aménagement du territoire, développement économique et environnement », à la place de madame VIEUX-ROCHAS qui devient membre de la commission municipale « Institutions ».

La composition des commissions municipales créées le 4 juin 2020 devient celle-ci :COMMISSIONS

Aménagement du territoire,

développement économique

et environnement

P. BAZAILLE, B. MOMIN, C. GOUBET, B FUGIER,

M-P. DUPUIS, J. GUERINOT, F. MOREL-JOURNEL,

S. REPLUMAZ, Y. LATHUILIERE, B. GILLET, N. DE PARDIEU

Institutions C. MOUSSA, J. ASTRE, G. CAUCHE, P. ESCOFFIER, E. CHOMEL, B. VINCENS-BOUGUEREAU, E. VIEUX-ROCHAS,

S. REPLUMAZ, F. MIHOUBI, P. SCHMIDT, N. DE PARDIEU

Bâtiments, transition

énergétique et cadre de vie

P. BARRELLON, C. MOUSSA, B. JACOLIN, L. ROSAIN,

R. DUMOND, C. BARRIER, MP DUPUIS, C. KOWALSKI,

Y. LATHUILIERE, R. MAMASSIAN, N. DE PARDIEU

Famille, solidarité & vie

culturelle, sportive et

associative

M. GIORDANO, P. BOIRON, C. NOVENT, N. RODRIGUEZ,

R. PASSELEGUE, D. PONS, O. FUSARI, F. MIHOUBI,

C. KOWALSKI, R. MAMASSIAN, N. DE PARDIEU

Madame KOWALSKI remplace madame GUO au conseil d’administration du CCAS. La composition du conseil d’administration devient celle-ci :

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU

CENTRE COMMUNAL D'ACTION

SOCIALE (CCAS)

6 membres titulaires outre le Maire,

Président de droit

Majorité 4 :

- M. GIORDANO

- R. PASSELEGUE

- M. P. DUPUIS

- F. MOREL-JOURNEL

Opposition 2 :

- C. KOWALSKI

- R. MAMASSIAN

Madame GUERINOT remplace monsieur AKNIN au conseil d’administration de la MJC dont les représentants de la Ville sont :

CONSEIL D'ADMINISTRATION

DE LA MAISON DES JEUNES

ET DE LA CULTURE

2 membres titulaires

- P. BOIRON

- J. GUERINOT

Madame Paola BOIRON remplace monsieur AKNIN comme représentante auprès du SIRF :

SIRF (Son Images Rencontres Fidésiens)

1 membre titulaire

- P. BOIRON

Le conseil municipal peut décider à l'unanimité de procéder par un vote au scrutin public (article L 2121-21 du Code général des collectivités territoriales).

Le conseil municipal est appelé à :

- DÉCIDER de procéder à un vote au scrutin public,

- DÉSIGNER madame PONS comme membre de la commission municipale Famille, solidarité, vie culturelle, sportive et associative

- DÉSIGNER madame VIEUX-ROCHAS comme membre de la commission municipale Institutions- DÉSIGNER madame DUPUIS comme membre de la commission municipale Aménagement du territoire, développement économique et environnement

- DÉSIGNER madame KOWALSKI comme membre de la commission municipale Bâtiments, transition énergétique et cadre de vie

- DÉSIGNER madame KOWALSKI comme membre de la commission municipale Famille, solidarité, vie culturelle, sportive et associative

- DÉSIGNER madame KOWALSKI comme membre du conseil d’administration du CCAS,

- DÉSIGNER madame Paola BOIRON comme représentante de la Ville auprès du SIRF,

- DÉSIGNER madame GUERINOT comme représentante de la Ville auprès de la MJC.

Appelé à se prononcer,

le conseil municipal, à l’unanimité,

- DÉCIDE de procéder à un vote au scrutin public,

- DÉSIGNE madame PONS comme membre de la commission municipale Famille, solidarité, vie culturelle, sportive et associative,

- DÉSIGNE madame VIEUX-ROCHAS comme membre de la commission municipale Institutions,

- DÉSIGNE madame DUPUIS comme membre de la commission municipale Aménagement du territoire, développement économique et environnement,

- DÉSIGNE madame KOWALSKI comme membre de la commission municipale Bâtiments, transition énergétique et cadre de vie,

- DÉSIGNE madame KOWALSKI comme membre de la commission municipale Famille, solidarité, vie culturelle, sportive et associative,

- DÉSIGNE madame KOWALSKI comme membre du conseil d’administration du CCAS,

- DÉSIGNE madame Paola BOIRON comme représentante de la Ville auprès du SIRF,

- DÉSIGNE madame GUERINOT comme représentante de la Ville auprès de la MJC.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.

Pour copie conforme,

Le Maire,

Véronique SARSELLI