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Document publié le Samedi 6 février 2016 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Compte-Rendu - n°2016 1 adoption compte rendu du 10 12 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
DATE DE
CONVOCATION
6 février 2016
DATE D'AFFICHAGE
6 février 2016
DATE AFFICHAGE DU
COMPTE-RENDU
17 février 2016
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS début de
séance : 21
PRESENTS à partir de
20h20 : 22
VOTANTS : 25
VOTANTS à partir de
20h20 : 26
COMMUNE DU MESNIL-LE-ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération N° 2016/1
L’an deux mil seize
Le douze février à dix-neuf heures et trente minutes
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 6 février 2016 s'est réuni à la Mairie en séance publique
sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : M. Serge CASERIS, M. Philippe DUGARD, Mme Anne-Lise AUFFRET, Mme Elisabeth MESSAGER, M. Pierre DEBUE, Mme Marie GOURSAUD de MERLIS, M. Janick CHEVALIER, Mme Marie ROUYÈRE, Mme Laurence HAFEMEISTER, M. Jean-Claude GUEHENNEC, Mme Franziska JADIN, Mme Claudette DOS SANTOS, M. Michel MONTFERMÉ, Mme Christèle COLOMBIER, M. Bruno IMHOFF, M. Julien AYACHE, M. Romain FISCHER, Mme Monique CARUSO, M. Olivier ROBERT,
M. Paul Marie EDWARDS (arrivé à 20h20), Mme Martine POYER, M. Frédéric LUZI
formant la majorité des membres en exercice.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : M. Alain BOUTIGNY donne pouvoir à Mme JADIN, Mme Isabelle HATIER à M. Julien AYACHE, Mme Isabelle BRARD à M. MONTFERMÉ, M. Bruno DELABARRE à M. Paul Marie EDWARDS
ABSENTS EXCUSÉS : M. Stéphane LEDOUX, Mme Françoise HALOT, Mme Myriam IKHLEF
SECRETAIRE : Mme Marie ROUYÈRE
Objet : Adoption du Compte-rendu de la séance du 10 décembre 2015
LE CONSEIL,
Lecture faite par Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
ADOPTE le compte-rendu de la séance du 10 décembre 2015
Pour extrait conforme,
Le Mai
Serg ERIS
Le Maire du Mesnil-le-Roi certifie que la présente délibération a été affichée pour extrait à la porte de la Mairie le 17 février 2016.
Pour extrait conforme,
Le Mai
/
Serge/ZASERIS