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Procès Verbal - PV 26 juillet 2023
Document publié le Mercredi 26 juillet 2023 par la commune de Dompierre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 26 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
Liberté
+
Liberé +
Egalité» Fraternité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Commune
de
Dompierre
2 rue
de
l’école
- 60420
Dompierre
Téléphone
: 03.44.51.16.19/
07.86.41.41.62
Mail
: contact.mairie@dompierre60.fr
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUILLET
2023.
Séance
du
Mercredi
26
Juillet
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le
vingt-six
juillet
à
18h10,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Véronique
GRIGNON-PONCE,
Maire.
Date
de
la convocation :
mercredi
19 juillet
2023.
Présents
: Mmes
Patricia
CHABANCE,
Julie DUWEZ,
Véronique
GRIGNON-PONCE,
Mrs
2
LDETACROIN
L
TAET
Derirand
D'ELACRUOIA,
Mohsen
ZINELABIDINE,
Absent(s)
excusé(s)
: Mr
Nicolas
LE
ROUX
Absent(s)
: Mrs
Stéphane
GORISSEN,
Morgan
DEVIL
Ordre
du
jour
:
Objet
: N°
d’ordre
de
séance
1 : Approbation
du
compte
rendu
du
19 mai
2023.
Objet:
N°
d’ordre
de
séance
2:
Renouvellement
des
membres
de
la
commission
communale
de
contrôle
des
listes
électorales
Objet
: N°
d’ordre
de
séance
3
: Organisation
des
manifestations
du
14 juillet
2024
Qbiet
: N°
d’ordre
de
séance
4
: Proposition
d’une
intervention
musicale
Objet
: N°
d’ordre
de
séance 5
: propositions
pour
le renouvellement
du
photocopieur
Objet: N°
d’ordre
de
séance
6
: Propositions
pour
le remplacement
du
contrat
d’assurance
suite
à la fermeture
du
centre
actuel
Objet
: N°
d’ordre
de
séance
7 :
Communications
du
maire
et des
adjoints,
Objet
: N°
d’ordre
de
séance
8
: Questions
diverses,
Nomination
de
secrétaires
de
séance
:
Mme
Duwez
Julie,
Mr
Bertrand
Delacroix.
Objet
: N°
d’ordre
de
séance
1 : Approbation
du
compte
rendu
du
19
mai
2023.
Madame
la
maire
rappelle
que
lors
de
la
réunion
précédente
ayant
pour
objectif
le
vote
des
représentants
du
conseil
municipal
aux
élections
sénatoriales,
il
n’y
avait
pas
lieu
de
voter
#.
Séance
du
26/07/2023-
commune
de
Dompierre
60-
registre
n°1
ouverture
en
2023 l'approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
de
conseil
du
19
mai
2023.
Aussi
il
est
nécessaire
de
le faire
ce jour.
Le
Conseil, - _
Décide
d’adopter
le procès-verbal
du
19 mai
2023
à l'unanimité
des
membres
présents
Objet
:
N°
d’ordre
de
séance
2:
Renouvellement
des
membres
de
la
commission
communale
de
contrôle
des
listes
électorales.
Madame
la maire,
présente
au
conseil
municipal
la
demande
de
la préfecture
de
l’Oise
du
20
juin
2023
qui
précise
que
les
mandats
des
membres
élus
en
mars
2020
expirent
dans
le
courant
de
l’été
2023.
Un
renouvellement
intégral
doit
donc
avoir
lieu
pour
le
30 juillet
2023
pour
un
nouveau
collège
de
trois
ans.
La
commission
est
composée
de
trois
membres,
le
maire
et
les
adjoints
ne
peuvent
pas
être
désignés. Il fut
donc
désigner
un
conseiller
municipal
en
remplacement
de Mr
Devil
Morgan
précédent
président
de
la commission
communale
ainsi
qu’un
suppléant.
Se
portent
candidats:
Mr
Mohsen
ZINELABIDINE
(titulaire),
Mme
Julie
DUWEZ
(suppléante) Sont
désignés
membre
titulaire
: Mr
Mohsen
ZINELABIDINE
membre
suppléante
: Mme
Julie DUWEZ
Aussi
pour
la composition
de
la commission,
d’autres
personnes
(titulaire
et suppléant)
seront
déterminées
par
l'Etat,
et par
Le Tribunal
Judiciaire.
Obiet
: N°
d’ordre
de
séance
3
: Organisation
des
manifestations
du
14
juillet
2024
Madame
la
maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu’il
a
délibéré
le
19
mai
2023
pour
le
passage
de
courses
cyclistes
dans
la commune
le
14 juillet
2024
pour
un
montant
de
750.00€.
Depuis,
le
comité
directeur
du
club
d’Arré
s’est
réuni
et
a proposé
à la
commune
une
journée
plus
conséquente
avec
davantage
de
participants
si
les
courses
s’inscrivaient
dans
le
cadre
d’une
course
FFC
(Fédération
Française
de
Cyclisme).
Aussi
le
conseil
municipal
se
doit
de
délibérer
de
nouveau
pour
la nouvelle
proposition
d’un
montant
de
1 130.00€.
Ladite journée
se
déroulerait
de
8h00
à
12h00
et de
15h00
à
17h00 :
Maïin
: école
de
vélo
pour
les
5/12
ans,
6
départs
de
course,
La remise
de
prix
pourrait
se
faire
vers
11h30/12h00
après
le
dépôt
de
gerbe
au
monument
aux
morts.
Après-midi
: course
élite
avec
16 passages
dans
le village.
Séance
du
26/07/2023-
commune
de
Dompierre
60-
registre
n°1
ouverture
en
2023
[se Il
sera
nécessaire
de
prévoir
une
location
de
toilettes,
de
barnums
et
l’installation
d’une
restauration
libre, le repas
communal
pourra
se faire
selon
une
organisation
à réfléchir.
Le
Conseil, -
Décide
d’adopter
à
l’unanimité
des
membres
présents
la
proposition
d’une
course
cycliste
sur le village
le
14 juillet
2024
pour
un montant
de
1 130.00€
-_
Décide
de
faire
appel
à un
restaurateur
du
style
« food
truck
» pour
la journée
du
14
juillet
2024
-__
Décide
de
louer
des
barnums
et des
toilettes
pour
le week-end
du
13
et
14 juillet 2024.
Madame
la
maire
indique
qu’elle
a
aussi
été
sollicitée
pour
l’organisation
d’un
marché
artisanal
le
13
juillet
2024,
le
conseil
municipal
est
consulté
pour
cette
manifestation
qui
devra
être
bien
réfléchie
pour
en
assurer
son
succès.
Des
artisans
sont
présents
sur
le village,
il
serait
souhaitable
de
les
inviter
à participer
au
plus
vite
afin
de
connaître
leur
disponibilité.
Chacun
peut
se
rapprocher
de
ses
connaissances
afin
de
rassembler
différentes
spécificités
de
notre
territoire.
De
prochaines
commissions
municipales
permettront
d’avancer
sur le projet.
Il
est
proposé
de
contacter
la
société
Log’Anim
pour
prévoir
une
animation
sur
le
thème
du
sport. Objet
: N°
d’ordre
de
séance
4
: Proposition
d’une
intervention
musicale
Madame
la maire
fait
part
au
conseil
municipal
qu’elle
a reçu
une
proposition
de
l’école
de
musique
de
Saint
Just
et du
Plateau
Picard
pour
la saison
2023/2024.
Il
s’agit
de
faire
connaitre
le
travail
de
chaque
chant,
de
chaque
voix,
de
montrer
comment
les
choristes
arrivent
à
chanter
ensemble,
sous
la
houlette
de
leur
chef
de
chœur
Jean
Michel
Guerniou. Ces
répétitions
le mercredi
de
19h00
à 21h00
peuvent
se faire
dans
l’église
du
village
ou
dans
une
salle,
les auditeurs
ne
sont pas
obligés
de
rester deux
heures
et l’entrée
est gratuite.
Le
Conseil, -
Décide
d’adopter
à l’unanimité
des
membres
présents
la proposition
de
répétitions
de
la chorale
de
Saint
Just
et du
Plateau
Picard
dans
le village
pour
la saison
2023/2024
le
mercredi
de
19h
à 21h.
Entrée
gratuite.
Objet
: N°
d’ordre
de
séance 5
: Propositions
pour
le renouvellement
du
photocopieur
Madame
la maire
présente
les propositions
faites
à la collectivité
pour
le renouvellement
du
photocopieur
qu’il
est nécessaire
de
changer
en
fin d’année
2023,
le contrat
de
location
arrivant
à échéance.
(63.33
HT
/mois)
E
Séance
du
26/07/2023-
commune
de
Dompierre
60-
registre
n°1
ouverture
en
2023 Le
groupe
Factoria,
actuellement
notre
fournisseur
propose
deux
machines
pour
un
montant
de:
e
82.00€
HT/
mois
pour
un
KYOCERA
e
58.00€
HT
/ mois
pour
un
CANON
Il ne reprendra
pas
l’ancienne
machine
faute
de pièces
nécessaires
au recyclage.
Un
don
à une
association
pourra
être proposé
comme
par
exemple
aux
diablotins
des
8 villages.
L'entreprise
TOSHIBA,
propose
deux
machines
:
e
2020AC
avec
2 bacs
à
183.43
€ TTC
/ mois
e
2520AC
à
195.90€
TTC
par
mois
avec
un
bac
et
198.90€
TTC
/mois
avec
deux
bacs
Le
Conseil,
en
présence
des
devis
-
Décide
à
l’unanimité
des
membres
présents
de
faire
le
choix
de
la
proposition
d’une
machine
du
type
Toshiba
2520
AC
avec
deux
bacs
pour
un
montant
de
198.90€
/mois
afin
d’avoir
une
machine
de qualité
et un
service
commercial
compétent.
La
machine
devra
être
commandée
dès
à présent
pour
une
livraison
en janvier
2024.
Obiet:
N°
d’ordre
de
séance
6
: Proposition
de
remplacement
du
contrat
d’assurance
suite
à la
fermeture
de
précédent
centre
Madame
la
maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
société
MAIF
collectivité
a
décidé
de
solder
ses
contrats
et nous
demande
de
retrouver
un
nouvel
agent
d’assurance.
Deux
compagnies
ont
fait des
propositions
et le choix
doit
se porter
sur l’une
d’entre
elle
où
à
défiut
de
nouvelles
agences
devront
être approchées.
Concernant
l'assurance
statutaire,
madame
la
maire
propose
de
contracter
l'assurance
proposée
par
le
centre
de
gestion
de
l’Oise,
faute
de
proposition
par
les
autres
compagnies
d'assurance. Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
la maire,
et en
avoir
délibéré
à l'unanimité, Décide
:
+
D’autoriser
madame
la maire
à contracter
l’assurance
statutaire
proposée
par
le
centre
de
gestion
de
l’Oise
+
D’attendre
le
salon
des
maires
de
l’'UMO
en
octobre
2023
pour
rencontrer
de
nouvelles
compagnies
d’assurance.
Séance
du
26/07/2023-
commune
de
Dompierre
60-
registre
n°1
ouverture
en
2023 Objet
: N°
d’ordre
de
séance
7
: Communications
du
maire
et
des
adjoints
L’entreprise
Huchez
est
venue
mettre
en
place
le
nouveau
boîtier
de
l’horloge
des
cloches,
l’utilisation
est
différente
de
la précédente
avec
un
écran
tactile
et un
code
d’accès.
Le
14
juillet
a
été
une
réussite,
les
convives
ont
été
plus
nombreux
et
les
animations
très
appréciées.
La
fête
foraine
ne
sera
pas
reconduite
de
la même
manière.
Pour
faire
suite
aux
projets
en
cours,
il
s’avère
que
le
Conseil
Départemental
a
répondu
favorablement
à
toutes
les
demandes
de
subventions.
(city
stade,
parcours
fitness,
réparation
des
vitres
de
l’église)
contrairement
à
l'Etat
(DETR)
qui
pour
le
moment
a
donné
un
avis
favorable
à l’installation
du
parcours
fitness
sans
terrassement
préalable.
Madame
la maire
se
rapprochera
de
la
préfecture
afin
de
savoir
si
les
décisions
d’attribution
sont
closes
pour
l’année
2023,
ce
qui
ne
permettra
pas
le commencement
d’au
moins
un projet
communal.
Mme
la maire
informe
le
conseil
que
Mr
Delacroix,
adjoint
au
maire
a reçu
une
proposition
dans
la matinée
concernant
le rachat
de
la tronçonneuse
sur perche
qui
était
en
dépôt
chez
TP
motoculture
depuis
que
l’agent
ne
l’utilisait
plus
en
raison
de
son
poids
excessif.
Cette
machine
est proposée
à 300.00€ à
la revente.
Les
membres
du
conseil
municipal
acceptent
à l’unanimité
:
La
proposition
de
revente
de
la tronçonneuse
sur perche
pour
un
montant
de
300.00€.
Obijet
: N°
d’ordre
de
séance
8
: Questions
diverses
Les
commandes
de
jouets
et
de
friandises
pour
Noël
sont
faites
grâce
au
travail
préalable
d’enregistrement
de
Mme
Duwez.
Madame
la maire
informe
le
conseil
qu’elle
a porté
plainte
contre
la société
qui
a transporté
des
balles
de
paille
en
passant
par
la
rue
de
l’église
(interdite
aux
véhicules
agricoles
et
de
plus
de
3.5t),
qui
a dégradé
un
panneau
de
signalisation
et écorché
une
maison.
D'autres
véhicules
en
infractions
seront
verbalisés
par
un
courrier
adressé
au
procureur
de
la
république.
Une
réflexion
est
en
cours
afin
de
sécuriser
les
riverains
de
la rue
de
l’église
et
sa
transformation
en
impasse
serait
l’ultime
solution
afin
de
cesser
de
devoir
financer
la
dégradation
des
voies
communales
et verbaliser
les infractions
si nombreuses.
La
séance
est
levée
à
19h45
91
Séance
du
26/07/2023-
commune
de
Dompierre
60-
registre
n°1
ouverture
en
2023 Signature
des
Membres
du
Conseil
Municipal
Patricia
Bertrand
Morgan
DEVIL
Julie
DUWEZ
CHABANCE
DELACROIX
;
Absent
Présente
Présente
Présent
Nicolas
LE
ROUX
|
Stéphane
GORISSEN
Véronique
Mohsen
GRIGNON-PONCE
ZINELABIDINE
Absent
Absent
Présente
Présent
Séance
du
26/07/2023-
commune
de
Dompierre
60-
registre
n°1
ouverture
en
2023
92