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Déliberation - 202527
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chamoux-sur-Gelon.
Lien du pdf (Déliberation - 202527)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 073-217300698-20251106-202527a-DE
en date du 13/11/2025 ; REFERENCE ACTE : 202527a
| Département de la Savoie
COMMUNE DE CHAMOUX-SUR-GELON Ê
2025/27
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
N° 2025/27
Nombre de membres :
- en exercice : 13 Date de Convocation : 28/10/2025 - présents: 10 Date d'Affichage : 10/11/2025 - votants: [1 (1 pouvoir) Télétransmis le : 10/11/2025
L'An deux mille vingt-cinq, le 6 novembre à 19 heures, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, à la mairie, sous [a présidence de Monsieur Alexandre DALLA-MUTTA, Maire
Etaient présents : AGUETTAZ Stéphane, BILLIET Irène, BOUVET David, BOUVET
Roland, GUERIN Muriel, PINOT Sarah, SENIS Sébastien, THIABAUD Danièle,
VILLIERMET Fabrice.
Était excusée avec pouvoir : DEBRION Cécile (pouvoir à VILLIERMET Fabrice)
Étaient absents : FANTIN Philippe (excusé), WANTELLET Manon
Secrétaire de séance : Sébastien SÉNIS
OBJET : Subventions aux associations
Le Conseil Municipal,
- 3 élus étant partie prenante dans des associations concernées par l'attribution de subvention, se retirent de la salle et ne prennent pas part au vote
- Après en avoir délibéré,
DECIDE d’allouer aux associations les subventions suivantes :
ASSOCIATIONS Montant subvention
AMICALE BOULES 300 €
ENSEMBLE VOCAL INTERLUDE 400 €
ASS. PARENTS D’ELEVE ECOLE ELEMENT, 500 €
SOU ECOLE MATERNELLE 500 €
ARCLUZ ARC HANDBALL 500 €
CHAMOUX CULTURE ANIMATION 300 €
BASKET CLUB 300 €
REGUL'MATOUS 100 €
AINES RURAUX LA CASCADE 300 €
SPORT FORME GELON COISIN 100 €
LES GIVRES DU VAL GELON 400 €
FIBR’ETHIK 100 €
ACCA CHAMOUX 500 €
AHCS 500 €
Aïnsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour copie cértifiée conforme.
Le secrétaire de séa NT
AR CONTROLE DE LEGALITE : 073-217300698-20251106-202527a-DE en date du 13/11/2025 ; REFERENCE ACTE : 202527a