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Document publié le Vendredi 6 mai 2022 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 6 mai 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Dialogue social,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Séance
du
06
mai
2022
Le
conseil
municipal
se
tient
dans
la
grande
salle
de
la
mairie.
Des
précautions
particulières
de
distanciation
ont
été
prises
par
rapport
à la
crise
sanitaire
de
la
COVID-19.
Chaque
membre
dispose
d’une
table
individuelle.
KKXXXKX
Date
de
convocation
: 29/04/2022
À 18h06,
la séance
est déclarée ouverte.
Présents :
Paul
RITZO
DAOUT,
Olivier
NICOLAS,
Armand
PLISSON,
Stéphane
HAMELIN,
Karine
MEGE,
Aleksandar
CENIC,
Marc
MEUNIER,
Angélique
METIVET
Excusés
:
Olivier
STOJANOVIC
donne
son
pouvoir
à Armand
PLISSON
Jeanne
ROMERO
donne
son
pouvoir
à
Aleksandar
CENIC,
Emmanuelle
BOUYER
donne
son
pouvoir
à Angélique
METIVET
La
secrétaire
de
mairie
Émilie
MARIN
est
également
présente.
Le
Quorum
étant
atteint,
la séance
peut
commencer.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
MEGE
KKKKXKA
Le
Conseil
Municipal
a
délibéré
les
points
suivants :
e
Désignation
des
délégués
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
Bourges
Plus
Monsieur
le
Maire
explique
que
le titulaire
était
Éric
NICOLI
et
le Suppléant
est
Aleksandar
CENIC.
Suite
à
la démission
du
titulaire,
il faut
procéder
à une
nouvelle
élection.
Monsieur
le
Maire
demande
qui
est
volontaire
pour
être
titulaire,
Monsieur
Marc
MEUNIER
se
propose.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
APPROUVE
à
l’unanimité
que
Marc
MEUNIER
soit
le
délégué
titulaire
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
de
Bourges
PLUS
et
Aleksandar
CENIC
reste
délégué
suppléant.
Pour
:
11
voix
Contre
:
0 voix
Abstention
:
0 voix
e
Changement
de
temps
de
travail
pour
le
poste
d'agent
technique
M.
le
Maire
explique
la
nécessité
d'augmenter
le contrat
de
travail
de
l’agent
technique.
l'est
proposé
d'augmenter
le contrat
de
6h
soit
un
26h/semaine
avec
une
prise
effective
au
16
mai
2022 il est
demandé
au
conseil
municipal
de
formuler
un
avis
concernant
le changement
de
temps
de
travail
à
26h
pour
le poste
d'agent
technique
à partir
du
16
mai
2022.
Pour :
10
voix.
Contre
:
0
voix.
Abstention :
1 voix
(Olivier
NICOLAS)
La
demande
approuvée
à la majorité.
e
Changement
du
temps
de
travail
pour
le
poste
de
secrétaire
La
proposition
est
de
passer
le contrat
de
travail
du
poste
de
secrétaire
à 32h
au
lieu
de
30h
actuellement
et
de
les
positionner
hors
ouverture
public.
1
s’agit
donc
d’une
augmentation
de
2h/semaine.
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
formuler
un
avis
concernant
le changement
de
temps
de
travail
à
32h
pour
le poste
de
secrétaire
de
mairie
à partir
du
16
mai
2022.
Pour
:
10
voix
Contre
:
0 voix
Abstention
:
1 voix
(Paul
RTIZO-DAOUT)
°
Attribution
des
subventions
pour
les
associations
Monsieur
Olivier
NICOLAS,
1°’ adjoint
au
Maire,
présente
le souhaïit
de
participer
financièrement
aux
deux
associations
notamment
Arçay
en
fête
et
Le
Postilion.
Le
montant
serait
de
320€
soit
la valeur
de
la taxe
d’habitation
du
Postillon
qui
est
payé
par
la mairie.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
APPROUVE
à
l'unanimité
le
montant
de
320€
pour
l'association
« Arçay
en
Fêtes
»
Pour :
10
voix.
Contre
:
0 voix.
Abstention:
1 voix
{Olivier
STOJANOVIC)
ils ont
été
regroupés
en
un
seul
point
du
jour
:
e
Présentation
et
vote
pour
solliciter
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
de
BOURGES
PLUS
ainsi
que
le
Plan
de
financement
pour
la
Sécurisation
des
bâtiments
communaux
:
Dépenses
Montant
HT
Acquisition
et
Installation
d'un
volet
roulant
- Bâtiment
1191,39
€
le
Postillon
Acquisition
et
installation
d'un
rideau
métallique
- Bâtiment |
4458,33€
service
technique
TOTAL
5 649,72
€ Total
=
5649,72€
HT
2 824,86
£ ; 50?
b
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
(Bourges
Plus)
&
Commune
d'Arçay
TVA 20%
| 1 129,95 €
Montant TTC
| 6 779,67 €
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
fait
de
solliciter
la
Dotation
Intercommunale
de
Solidarité
aux
Communes
BOURGES
PLUS.
Ce
plan
de
financement
est
également
approuvé.
Le
conseil
accorde
au
Maire
ou
son
représentant
la
signature
de
tout
document
se
rapportant
à cette
demande.
Pour
:
10
voix.
Contre
:
0 voix.
Abstention
:
1 voix
(Olivier
STOJANOVIC)
e
Désignation
de
nouveaux
membres
titulaires
de
la
commission
communale
des
travaux
Suite
au
départ
de
M.
Didier
GUERRY
et
M.
Stéphane
COULEBEAU
de
la
Commission
Communale
des
Travaux,
il est
nécessaire
de
désigner
de
nouveaux
titulaires
pour
cette
commission
sachant
qu'il
est
demandé
un
minimum
de
3
personnes
par
commission.
Olivier
STOJANOVIC
et
Aleksandar
CENIC
sont
volontaires.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
la titularisation
de
M.
Aleksandar
CENIC
et
M.
Olivier
STOJANOVIC
à
la Commission
Communale
des
Travaux.
Pour
:
11
voix.
Contre
:
0 voix.
Abstention
:
Ovoix e
Constitution
du
bureau
de
vote
élections
législatives
de
Juin
2022
8h-10h30
10h30-13h
13h-15h30
15h30-18h
12/06/2022
-Paul
RITZO-DAOUT |
-Aleksandar
CENIC
-ARMAND
PLISSON
-Olivier
STOJANOVIC
Administré
Administré
Angélique
METIVET
Angélique
METIVET
ASSESSEURS 19/06/2022
-Paul
RITZO-DAOUT |
:
Aleksandar
CENIC
-Armand
PLISSON
-
Olivier
STOJANOVIC
Karine
MEGE
Karine
MEGE
Angélique
METIVET
Administré
Pour
les
deux
tours
: PRESIDENT
:
Stéphane
HAMELIN
PRESIDENT
SUPPLEANT
:
Olivier
NICOLAS
SECRETAIRE :
Marc
MEUNIER
SCRUTATEURS :
Olivier
STOJANOVIC
Olivier
NICOLAS
Aleksandar
CENIC
Administré
e
Questions
diverses
À
20h52,
la séance
est
levée.