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Document publié le Lundi 2 juin 2014 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20140379 w)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
Conseil Municipal
Séance du 02 juin 2014
Dossier n° 2014.06.53..
DELB-20140379 - SPORT - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION - VERSEMENT - CONVENTIONS D'OBJECTIFS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
M. Sébastien TASSERIE, adjoint.– Compte tenu des actions menées par les associations ci- dessous mentionnées, la ville du Havre avait décidé de conventionner l’aide financière municipale pour définir les modalités d’intervention de chaque partie pour : - l’Union sportive des Tréfileries section football
- Le Havre Caucriauville sportif
- l’Amicale mixte des Neiges
- les Salamandres
Ces conventions venant à expiration, il convient de les renouveler afin de fixer les engagements de chacune des parties.
Aussi pour répondre aux attentes légitimes de ces clubs, la ville du Havre propose la signature de nouvelles conventions d’objectifs.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d'adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2014 ;
VU le budget primitif de l’exercice 2015 (crédits ouverts au 1er janvier dans la limite des crédits votés l’année précédente conformément à l’article L. 1612-1 du code général des collectivités territoriales) ;
CONSIDERANT les demandes présentées par l’Union sportive des Tréfileries section football, Le Havre Caucriauville sportif, l’Amicale mixte des Neiges et les Salamandres ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 15 mai 2014, consultée ;
VU le rapport de M. l'Adjoint au Maire, chargé du sport et de la jeunesse ;Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d'autoriser le Maire, ou son représentant, à signer les conventions d’objectifs avec l’Union sportive des Tréfileries section football, Le Havre Caucriauville sportif, l’Amicale mixte des Neiges et les Salamandres.
- de verser :
- à l’Union sportive des Tréfileries section football (fournisseur n° 101022) la subvention d’un montant de 27 500 euros représentant l’accompagnement pour la saison 2014/2015 ;
- au Havre Caucriauville sportif (fournisseur n° 100913) la subvention d’un montant de 34 800 euros représentant l’accompagnement pour la saison 2014/2015 ;
- à l’Amicale mixte des Neiges (fournisseur n° 100615) la subvention d’un montant de 92 000 euros représentant l’accompagnement pour la saison 2014/2015 ;
- à l’association les Salamandres (fournisseur n° 101996) la subvention d’un montant de 25 000 euros représentant l’accompagnement pour la saison 2014/2015.
Imputation budgétaire
Exercice 2014
Sous – fonction : 40 – sport et jeunesse – services communs
Nature et intitulé : 6574.1 – subventions de fonctionnement
Code mission : F60M04
Montant de la dépense : 83 270 euros
Imputation budgétaire
Exercice 2015
Sous – fonction : 40 – sport et jeunesse – services communs
Nature et intitulé : 6574.1 – subventions de fonctionnement
Code mission : F60M04
Montant de la dépense : 93 030 euros
M. Sébastien TASSERIE : Il s'agit de vous autoriser à signer la convention d’objectifs avec diverses associations sportives et de verser lesdites subventions.M. Damien LENOIR : Concernant les subventions aux associations sportives, je m'étonne du montant de l’Amicale mixte des Neiges. Cette équipe, qui évoluait en CFA 2, il y a un an, est redescendue en DH, et va certainement redescendre en DHR à la fin de la saison. Je regarde la différence entre les subventions. Celle des Neiges, par rapport aux autres clubs sportifs du Havre, à des niveaux à peu près équivalents, est quasiment le triple. Donc je m'étonne tout de même de cette différence entre toutes ces subventions, qui ne sont pas, pour ma part, véritablement justifiées.
M. Sébastien TASSERIE : Effectivement, comme vous l'avez précisé, M. LENOIR, dans ce club, il y a eu des montées l'année dernière et puis des descentes cette année et l'année prochaine. Nous avons pris pour habitude, à la Ville, pour l’année qui suit une descente, de continuer à suivre une association, et pour les années qui suivent d’examiner la situation de plus près avec eux. C'est exactement ce que nous faisons dans ce cadre là. Nous allons examiner de très près la situation de cette association pour voir si dans les années à venir il ne faut pas regarder cela de façon plus pérenne. Merci beaucoup.
Vote : adoptée à l'unanimité