Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20230405
Procès Verbal - DELB 20240088 w
Procès Verbal - DELB 20230159 w
Procès Verbal - DELB 20250258 w
Procès Verbal - DELB 20230339 w
Procès Verbal - DELB 20170591 w
Procès Verbal - DELB 20110842 w
Procès Verbal - DELB 20110368 w
Procès Verbal - DELB 20110396 w
Procès Verbal - DELB 20110137 w
Procès Verbal - DELB 20230405 w
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230405 w)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Transports,
Conseil municipal
Séance du 06 novembre 2023
Dossier n° 2023.11.53..
DELB-20230405 - SPORT - MANIFESTATIONS SPORTIVES 2023 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. Régis DEBONS, adjoint.- Dans le cadre de l’organisation de manifestations sportives, des demandes de subventions, au titre de l’exercice 2023, ont été formulées par : - le Cercle d’escrime du Havre (CEH), pour l’organisation de l’épreuve individuelle à l’épée M20, n° 1 du circuit national, les 7 et 8 octobre 2023 au Havre. Près de 230 garçons et 130 filles, âgés de 16 à 20 ans et venus de toute la France, ont participé à cette compétition sélective pour les épreuves de Coupe du monde et pour le Championnat de France qui se déroulera également au Havre en mai 2024. Afin d’aider le club à supporter les frais occasionnés par cet évènement, il vous est proposé de lui accorder une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 000 euros ;
- le Havre athletic club section triathlon (HAC triathlon), pour l’organisation des « 6 km de la Route du Café », le dimanche 22 octobre 2023. Cette course pédestre non chronométrée et réalisée en équipe de deux, visait à rassembler et à être populaire dans le cadre des 30 ans de la Transat Jacques Vabre et s’est ainsi terminée au cœur du village. Compte tenu de l’intérêt de cette manifestation, il vous est proposé d’accorder au club une subvention exceptionnelle d’un montant de 2 000 euros ;
- l’Union nationale du sport scolaire (UNSS), qui a sollicité une aide financière pour l’aide aux transports sur les rencontres sportives des licenciés UNSS du district du Havre en 2023. Une subvention d’un montant total de 1 000 euros pourrait être accordée à cette association.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2023 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la Ville du Havre de répondre favorablement à la demande de subvention des associations ci-après désignées et œuvrant pour le développement des pratiques d’activités physiques et sportives de loisirs en faveur des Havrais ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 19 octobre 2023, consultée ;VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention exceptionnelle de fonctionnement, au titre de l’exercice 2023, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :
Associations Montants Actions Lignes d’aide
Cercle d’escrime du Havre
Tiers n° 3815 1 000 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation d’une épreuve
individuelle M20 à l’épée les 7 et
8 octobre 2023 au Havre
2022-01077-05
Havre athletic club (HAC)
section triathlon
Tiers n° 3138
2 000 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation de la course des
« 6 km de la Route du Café », le
dimanche 22 octobre 2023 au
Havre, dans le cadre des 30 ans de
la Transat Jacques Vabre
2022-01130-05
Union nationale du sport
scolaire (UNSS)
Tiers n° 37121
1 000 euros
Subvention exceptionnelle pour
l’aide au transport des élèves pour
l’année 2023
2023-01594-02
Imputations budgétaires
Exercice 2023
Dépenses
Opération P0031O002 : soutien évènements sportifs
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 1 000 euros
Opération P0034O001 : Transat Jacques Vabre
Sous-fonction 415 : manifestations sportives
Nature 6574 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 2 000 euros
Opération P0032O001 : subventions aux associations sportives
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 1 000 eurosVote : adoptée à l'unanimité