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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Bureau agglo 18 09 2025
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Bureau agglo 18 09 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Bureau d’agglomération – Séance du 18 septembre 2025
Date de convocation : 12 septembre 2025
Président de séance : Damien GRASSET
Secrétaire de séance : Eric HERVOUET
Le Bureau d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2025 A l’unanimité
DEL20250918_01 Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat A l’unanimité
DEL20250918_02 Participation à l’abonnement TER des lycéens pour les trajets L’Herbergement-Montaigu – Année scolaire 2024/2025 A l’unanimité
DEL20250918_03 Travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) A l’unanimité
DEL20250918_04
Convention d’occupation temporaire du parvis du complexe Maxime Bossis à Montaigu-Vendée au profit de l’association Place au vélo Les Maines
A l’unanimité
DEL20250918_05 Attribution des aides BAFA A l’unanimité
DEL20250918_06 Acquisition foncière – Rue du Grand Moulin – Rocheservière A l’unanimité
DEL20250918_07 Aide financière à l'installation pour l'équipement et la création d'un cabinet A l’unanimité
DEL20250918_08 Subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce – SARL PASSION ENFARINEE – Rocheservière A l’unanimité
DEL20250918_09 Subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce – SARL SNACKING DINER – Saint-Philbert-de-Bouaine A l’unanimité
DEL20250918_10 Subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce – SARL MACE – EPAULAIS – L'Herbergement A l’unanimité
DEL20250918_11 Cession foncière à la société Groupe Foncière des Parcs – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20250918_12 Cession foncière à la SCI Marjelias – ZA La Croix Boiziau – Montaigu- Vendée A l’unanimité
DEL20250918_13 Contrat de Vente en l’Etat Futur d’Achèvement – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20250918_14 Demande de subventions dans le cadre de l’organisation du Printemps du Livre 2026 A l’unanimité
DEL20250918_15 Demande de subvention dans le cadre du festival Mont’en scène 2026 A l’unanimité
DEL20250918_16 Demande de subvention Fonds vert dans le cadre du renouvellement de la solution de covoiturage Karos A l’unanimité
DEL20250918_17 Recours au personnel contractuel A l’unanimité
DEL20250918_18 Protocole d’accord transactionnel A l’unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 24 septembre 2025