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Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune de Saint-Pierre-du-Chemin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 22012025)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Budget,
MAIRIE DE SAINT PIERRE DU CHEMIN
1 rue des Comtes d’Asnières
85120 SAINT PIERRE DU CHEMIN
Conseil Municipal
SEANCE DU 22 JANVIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N°
Délibération OBJET Décision
D01/2025 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2024 Adoptée à l’unanimité à main levée
D02/2025 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 Adoptée à l’unanimité à main levée
D03/2025 Devis diagnostic salle de sport Adoptée à l’unanimité à main levée
D04/2025 Devis diagnostic foyer des jeunes Adoptée à l’unanimité à main levée
D05/2025 Solidarité avec la population de Mayotte Adoptée à l’unanimité à main levée
D06/2025
Aliénation d’une portion de chemin rural et aliénation
d’une portion de voie communale déclassée au lieudit la
villette – décision suite à enquête publique
Adoptée à l’unanimité
à main levée
D07/2025 Autorisation de disposer un terrain – pôle santé communautaire Adoptée à l’unanimité à main levée
D08/2025 Plan Local Unique Santé Social Famille (PLUSSF) 2025 -2029 Adoptée à l’unanimité à main levée
D09/2025
Modification des statuts de la communauté de
communes du pays de la châtaigneraie dans le cadre du
toilettage de la compétence petite enfance, enfance et
jeunesse
Adoptée à l’unanimité
à main levée
Publié et affiché le mardi 28 janvier 2025