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Procès Verbal - pv cm 03 11 2014
Procès Verbal - pv 08 09 08
Procès Verbal - pv cm 29 05 2021 1
Procès Verbal - pv cm 20 02 2021
Procès Verbal - pv cm 27 09 2021
Procès Verbal - pv cm 08 11 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hochstatt.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 08 11 2021)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Ruralité,
COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
104
P.V.
du
08
novembre
2021
68720
HOCHSTATT
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
08
novembre
2021
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Matthieu
HECKLEN,
Maire
Monsieur
le Maire
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
séance
à
19h
Sont
présents
: Monsieur
Matthieu
HECKLEN
- Maire
MM.
et
Mmes
Guy
LOCHER
—
Ier
Adjoint,
Guilaine
WEISS
—
2ème
Adjointe,
Mathieu
HARTMANN
—
3ème
Adjoint,
Jullianne
BURTIN-DEYBER
—
4ème
Adjointe,
Danielle
BACH,
Gilles
BUIRETTE,
Dominique
FABBRO,
Philippe
MALASSINE,
Bélinda
MARCHAL,
Véronique
MULLER,
Franck
POUNOT,
Aude
SATRE,
Laetitia
SCHMITT,
Bertrand
TAULIAUT,
Yann
DILLMANN,
Gaëlle
MAT.
Ont
donné
procuration
:
Christian
HENGEL
donne
pouvoir
à
Gaëlle
MAT
Sont
absents
excusés
:
Jean-Pierre
BADER,
Christian
HENGEL
Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à
l'ensemble
des
membres
présents
et
salue
la
présence
de
la
presse
et
du
public.
Le
Conseil
Municipal
désigne
un
secrétaire
de
séance
: Aude
SATRE
Monsieur
le
Maire
précise
que
Mesdames
Guilaine
WEISS,
Bélinda
MARCHAL
et
Laëtitia
SCHMITT,
étant
en
conseil
d'école
(élémentaire)
rejoindront
la
séance
en
cours.
104 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
105
P.V.
du
08
novembre
2021
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
05
juillet
2021
2.
Urbanisme
:
Permis
de
construire
Déclarations
préalables
Autorisation
d'aménager
un
ERP
Déclarations
d'intention
d'aliéner
3.
Finances
Autorisation
de
Monsieur
le
Maire
d'engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
d'investissement
de
l'exercice
2021
avant
le
vote
du
budget
primitif
2022
Comité
des
Fêtes
: Participation
financière
de
17
000
€
- Acceptation
de
chèque
4.
Travaux
de
sécurisation
-
Entrée
du
village
en
venant
de
Zillisheim
(RD
18V)
5.
Contrat
d'approvisionnement
en
combustible
bois
6.
Compte
rendu
de
délégation :
Révision
du
loyer
et
réajustement
des
charges
mensuelles
: bail
commercial
2C
rue
du
2ème
Zouaves
(Epicerie
de
la
Ferme)
Aïre
de
jeux
et
de
convivialité
(aïtiribution
du
marché,
informations
sur
les
notifications
de
subvention)
Parking
Grand'Rue
(validation
de
l'offre
de
l'entreprise
EUROVIA)
Achat
d'un
réfrigérateur
pour
l'école
maternelle
7.
Communauté
de
Communes
Sundgau
:
Approbation
de
la
convention
régissant
le
service
commun
de
conseil
en
énergie
partagé
Rapporis
annuels
+
Rapport
d'activité
e __
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'assainissement
collectif
2020
°__
Rapport
sur
le
prix
ef
la
qualité
du
service
de
collecte
et d'élimination
des
déchets
2020
8.
SIAEP
-
Rapport
annuel
du
délégataire
2020
9.
Divers:
Remerciements Interventions
des
adjoints
sur
les
activités
en
cours
et
à venir
Informations
diverses
105 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
106
P.V.
du
08
novembre
2021
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
septembre
2021
N'appelant
aucune
observation,
le Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le compte-
rendu
de
la
séance
ordinaire
du
27
septembre
2021.
2.
Urbanisme
2.1
Permis
de
construire
Une
demande
de
permis
de
construire
a
été
déposée
en
mairie,
à
savoir :
>
Déposée
par
Madame
Catherine
MULLER,
domiciliée
15,
rue
du
Doubs
à
MULHOUSE
{68200},
pour
la transformation
d'un
garage
en
studio
d'habitation
sur
le
terrain
sis
10,
rue
des
Champs,
cadastré
section
21
- N°
300
et
N°
301.
Un
avis
favorable
a
été
émis
pour
cette
demande
de
permis
de
construire.
2.2
Déclarations
préalables
Cinq
déclarations
préalables
ont
été
réceptionnées
en
mairie,
à
savoir
:
>
Déposée
par
Madame
Nadine
EUTON-WALTER,
domiciliée
15,
rue
des
Jardins
à
ZLLISHEIM,
pour
le remplacement
d'un
portail
et
d'un
portillon
sur
le
terrain
sis
13,
rue
des
Champs,
cadastré
section
21
—
N°
293.
>
Déposée
par
Monsieur
Pierre
PROSS,
Président
de
l'Association
de
Chasse
de
HOCHSTATT,
domicilié
25,
rue
de
la
Cure
à
HEIMSBRUNN,
pour
la
mise
en
place
d'une
pergola
en
bois,
accolée
au
chalet
existant
sis
dans
le
prolongement
de
la
rue
de
l'Étang,
sur
le terrain
cadastré
section
08
— N°202.
>
Déposée
par
Monsieur
Nicolas
BOX,
domicilié
6A,
rue
Traversière
à
HOCHSTATT,
pour
l'installation
d'un
carport
sur
le
terrain
cadastré
section
03
-
N°220.
>
Déposée
par
Monsieur
Christophe
CONRAD,
domicilié
24,
route
de
Didenheim
à
HOCHSTATT,
pour
la mise
en
place
d'un
mur
de
soutènement
et le remplacement
d'une
fenêtre
par
une
porte-fenêtre
sur
le
terrain
cadastré
section
18 - N°
382.
>
Déposée
par
Monsieur
Jonathan
FRECHES,
domicilié
3,
rue
des
Bergers
à
HOCHSTATT,
pour
l'installation
d'une
piscine
enterrée
sur
le
terrain
cadastré
section
02
-
N°
231,
Un
avis
favorable
a
été
émis
pour
ces
déclarations
préalables.
2.3
Autorisation
d'aménager
un
ERP
Une
demande
d'autorisation
d'aménager
un
Établissement
Recevant
du
Public
{ERP)
a
été
déposée
en
mairie
par
le
Cabinet
d'architecture
Atelier
MIMESIS
de
MULHOUSE
{68100)
pour
le
compte
de
Madame
Andreea
BERT,
domiciliée
à
RIEDISHEIM
— 30,
rue
de
la
Forêt,
en
vue
de
créer
le
Cabinet
dentaire
ABDENT
dans
Un
bâtiment
situé
dans
la
zone
d'activité
qu
2,
rue
du
2ème
Zouaves,
parcelle
cadastrée
section
05
— N°
642.
106 COMMUNE
DE
HOCHSTATF
P.V.
du
08
novembre
2021
2.4
Déclarations
d'intention
d’aliéner
La
mairie
a
été
destinataire
de
trois
déclarations
d'intention
d'aliéner
:
>
Pour
le
bien
sis
17,
rue
Antoine
Sioffel,
cadastré
section
21
-
N°118,
propriété
de
Madame
Isabelle
HOHLER,
>
Pour
le
terrain
situé
rue
Soland,
cadastré
section
05
-—
N°
673/72,
N°
676/70,
N°
678/69,
N°
655/74,
N°
656/74,
N°
652/73
et
N°
675/72,
propriété
de
la
Sarl
AMENAGEMENT
3F.
>
Pourle
bien
sis 21,
rue
de
Heimsbrunn,
cadastré
section
07
— N°
375/249,
propriété
de
Monsieur
et
Madame
Paolo
NEVES.
La
commune
n'Use
pas
de
son
droit
de
préemption
pour
ces
opérations.
3.
Finances
3.1
Autorisation
de
Monsieur
le
Maire
d’engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
d'investissement
de
l'exercice
2021
avant
le
vote
du
budget
primitif
2022
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l'article
L1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
« Dans
le
cas
où
le
budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a
pas
été
adopté
avant
le
1er
janvier
de
l'exercice
auquel
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budgeï,
de
metire
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et de
mandater
les dépenses
en
section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente,
ll est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à
échéance
avant le
vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissements,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
»
L'autorisation
mentionnée
précise
le
montant
et
l'affectation
des
crédits.
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
faire
application
de
cet
article
à
hauteur
de
848
690,
19
€
* 25%
soit
212
172,
55
Euros.
Les
dépenses
à
retenir
sont
celles
des
chapitres
20,
21
et
23
à
hauteur
de
212
172,
55€,
répartis
comme
suit
:
107
107 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
108
P.V.
du
08
novembre
2021
020
- Dépenses
imprévues
2117
- Bois
et
Forêt
Opération
d'équipement
n°13
- Ecole
et
Chaufferie
Opération
d'équipement
n°14
- Travaux
Mairie
Opération
d'équipement
n°15
- Cimetière
Opération
d'équipement
n°16
- Voirie
et
Réseaux
Opération
d'équipement
n°18
- Sapeurs-Pompiers
Opération
d'équipement
n°19
- Zone
sportive
Opération
d'équipement
n°23
- Autres
constructions
Opération
d'équipement
n°24
- Centre
technique
municipal
-
CPI Opération
d'équipement
n°26
- Chemin
Ruraux
Opération
d'équipement
n°27
- Place
de
jeux
Opération
d'équipement
n°28
- RISC
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
14
voix
pour
(dont
1 pouvoir),
%
accepte
les
propositions
de
Monsieur
le Maire,
+
autorise
les
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2022
dans
les
conditions
énoncées
ci-dessus.
3.2
Comité
des
Fêtes
: Participation
financière
de
17
000
€ -
Acceptation
de
chèque
Par
courrier
réceptionné
en
date
du
22
octobre
2021,
Monsieur
Rémi
KIENE,
Président
nous
informe
que
le Comité
des
Fêtes
souhaite
apporter
une
contribution
de
17
000
£uros
à
notre
projet
de
création
d'une
aire
de
jeux
et
de
convivialité.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
14
voix
pour
(dont
1 pouvoir),
%
Présente
ses
vifs
remerciements
au
Comité
des
Fêtes
pour
cette
initiative,
%
Accepte
l'encaissement
du
chèque
d'un
montant
de
17
000
£uros,
%
Habilite
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
cette
décision.
Monsieur
Bertrand
TAULIAUT
souhaite
qu'une
réunion
soit
organisée
avec
le
comité
des
fêtes
pour
associer
ce
don
à
un
endroit
précis
de
l'aire
de
jeux.
108 COMMUNE
DE
HOCHSTATT
P.V.
du
08
novembre
2021
4.
Travaux
de
sécurisation
—
Entrée
du
village
en
venant
de
Zillisheim
(RD
18
V)
Suite
à
la
pétition
réceptionnée
en
mairie
par
l'AFUL
de
l'Attenberg
concernant
les
problématiques
de
sécurité,
vitesse
et
nuisances
sonores
sur
la
RD18V,
Monsieur
le
Maire
arencontré
en
date
du
28
septembre
dernier
les
services
compétents
de
la
Collectivité
Européenne
d'Alsace.
L'importance
du
trafic
sur
cette
route
est
unanimement
incontestable.
Quant
à
la
vitesse,
les
différentes
possibilités
pour
la
mise
en
place
de
dispositifs
de
ralentissement
ont
été
étudiées
par
l'unité
routière.
En
définitive,
l'installation
de
4
{2
x
2}
coussins
berlinois
dans
les
deux
sens
de
circulation
paraît
comme
la
solution
la
mieux
adaptée.
Il
faudra
certainement
y
rajouter
des
éléments
fixes
sur
le
bas-côté
pour
éviter
que
les
automobilistes
dévient
leurs
trajectoires.
Ainsi,
Monsieur
le
Maire
invite
l'assemblée
délibérante
à
statuer
sur
ce
point
et
présente
un
devis
établi
par
ia
Société
Est
Signalisation
d'un
montant
de
6 428
£&uros
HT
{soit
7
713,60
£Euros
TTC).
Par
ailleurs,
il
a
été
constaté
qu'il
manque
3
panneaux
« d'interdiction
de
stationner
»,
it convient
ainsi
de
les
commander
ramenant
l'offre
de
base
à
7
443,
04
€
HT
{soit
8
931,65
€ TIC).
Monsieur
Philippe
MALASSINE
souhaite
savoir
s'il
ne
serait
pas
judicieux
d'attendre
le
rendu
de
l'étude
de
sécurité
avant
de
lancer
ces
travaux.
De
surcroît,
ce
dispositif
est-il
adapté
compte
tenu
du
trafic
journalier
supporté
par
cette
route
départementale
?
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
s'agit
d'une
solution
rapide
et
transitoire
qui
pourra
évoluer
selon
les
résultais
de
l'étude
de
sécurité.
Entendu
l'exposé
ci-dessus,
Le
Conseil
Municipal,
à
14
voix
pour
(dont
I pouvoir),
+
Donne
son
aval
pour
l'implantation
de
dispositifs
ralentisseurs
fypes
«
coussins
berlinois
»
visant
à
réduire
la
vitesse
des
véhicules
en
entrée
d'agglomération
côté
Zillisheim
et
aux
abords
du
lotissement
de
l'Afenberg,
et
l'acquisition
de
3
panneaux
« d'interdiction
de
stationner
» pour
un
montant
de
7 443,04
€
HT
{soit
8
931,65
€
TIC),
Précise
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
dans
le
budget
primitif
2021,
opération
016
VOIRIE
-
RESEAUX,
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
aide
financière
auprès
de
la
Collectivité
Européenne
d'Alsace
au
titre
des
amendes
de
police
et à
demander
une
dérogation
pour
un
démarrage
anticipé
des
travaux,
+
Habilite
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
de
ces
travaux
et à signer
d'une
manière
plus
générale
tout
document
s'y
afférant.
5,
Contrat
d’approvisionnement
en
combustible
bois
Le
contrat
d'approvisionnement
en
combustible
bois
conclu
avec
la
Société
AGRIVALOR,
arrivant
à
échéance,
Monsieur
le
Maire
propose
de
le
renouveler
pour
la
prochaine
saison
de
chauffe.
Pour
mémoire,
ce
dernier
a
pour
objet
de
définir
les
engagements
muiuels
et
les
obligations
de
chacune
des
parties.
109
109 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
110
P.V.
du
08
novembre
2021
Une
partie
des
volumes
de
bois
proviendra
de
noire
forêt
et
sera
achetée
par
AGRIVALOR. Conciu
pour
une
durée
d'un
an,
les
conditions
financières
seront
les
suivantes
:
Le
prix
de
base
du
combustible
bois :
Prix
PBo
=
_105_
€
HT
/ tonne
entrée
silo
pour
un
faux
d'humidité
de
30%.
Ce
prix
est
assujetti
à
la TVA
au
taux
prescrit
par
la
loi en
vigueur
à
la
date
de
facturation.
Sile
produit
livré
à
un
taux
d'humidité
supérieur
à
30%,
le
prix
de
ia
tonne
sera
affecté
d'une
remise
de
2%
par
point
d'humidité
supplémentaire.
A
l'inverse,
si le
produit
est
livré
à
un
taux
d'humidité
inférieur
à
25%,
le
prix
de
la
tonne
sera
augmenté
de
2%
par
point
d'humidité
inférieur
à
25%.
Entendu
l'exposé
ci-dessus,
Le
Conseil
Municipal,
à
14
voix
pour
{dont
1 pouvoir},
+
Acceplie
le
renouvellement
du
contrat
proposé
par
la
Société
AGRIVALOR
-
SUNDGAU
COMPOST
selon
les
conditions
définies
ci-dessus,
+
Habilite
Monsieur
le
Maire
à
signer
fouf
document
ef
à
effectuer
toutes
les
démarches
qui
s’y
rattachent.
À
19h
40,
Mesdames
Guilaine
WEISS,
2ème
Adjointe,
Bélinda
MARCHAL
ef
Laetitia
SCHMITT
rejoignent
la
séance.
6.
Compte
rendu
de
délégation
En
application
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
de
son
article
L.2122-28,
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
les
prestations
suivantes
ont
fait
l'objet
d'une
commande. 6.1
Révision
du
loyer
et
réajustement
des
charges
mensuelles:
bail
commercial
2C
rue
du
2?"
Zouaves
(Épicerie
de
la
Ferme)
Révision
de
loyer :
Le
bail
de
location
commercial
du
local
sis 2C
Rue
du
2ème
Zouaves
à
HOCHSTATT
prévoit
une
révision
annuelle
du
loyer
selon
l'indice
des
loyers
commerciaux
{à
la
date
anniversaire
du
loyer
soit
au
13
novembre),
comme
suit :
L'indice
de
référence
au
1e' trimestre
2020
est
de
116,23
L'indice
de
référence
au
1er
trimestre
2021
est
de
116,73
Révision
de
loyer
(1274,21€HTx116,73}/116,23=
1 279,
69
€HT
(soit
1 535,
63
€TTC).
Réajustement
des
charges
mensuelles
:
L'article
19
&
CHARGES
LOCATIVES
»
du
bail
commercial
signé
le
9
novembre
2017
a
été
modifié
afin
de
réajuster
la
provision
pour
charge,
de
manière
à
ce
qu'elle
soit
plus
en
cohérence
avec
les
charges
réellement
supportées
par
la
Collectivité.
110 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
111
P.V.
du
08
novembre
2021
Ainsi
à
compter
du
1e
janvier
2022,
la
provision
pour
charges
locatives
sera
de
120
€HT,
payable
mensuellement
en
même
temps
que
le
loyer.
6.2
Aire
de
jeux
et
de
convivialité
(attribution
du
marché,
informations
sur
les
notifications
de
subvention)
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2021
relative
à
la
validation
de
l'avant-projet
et
à
l'approbation
du
plan
prévisionnel
de
financement
concernant
les
travaux
d'aménagement
d'une
aire
de
jeux
et
de
convivialité,
Vu
la
consultation
en
procédure
adaptée
lancée
le
9 juin
2021
sur
le
site
SafeTender
et
la
publication
dans
un
journal
d'annonce
légale
{ALSACE}
du
11
juin
2021,
Vu
le règlement
et
notamment
la
dale
limite
de
réception
des
offres
fixées
au
2 juillet
2021, 4 entreprises
avaient
déposé
leurs
offres
dématérialisées
dans
les
délais
impartis
:
e
PONTIGGIA
SAS,
e
SARL
GIAMBERINI
et
GUY
e
THIERRY
MULLER
SAS
°
Travaux
Publics
SCHNEIDER,
Vu
l’article
4,1
du
règlement
de
consuitation
prévoyant
d'engager
une
négociation,
les
entreprises
ayant
répondu
à
l'appel
d'offres
ont
été
soliicitées
pour
une
remise,
Vu
le
rapport
d'analyses
des
offres
réalisées
par
le
bureau
d'études
LAP'S,
maître
d'œuvre : Pour
mémoire
:
ESTIMATIF
du
More
d'œuvre :
Tranche
Ferme
158
465
EHT
Option
1
4918
€HT
Les
offres
ayant
été
classées
comme
suit
:
1.
GIAMBERINI
&
GUY
150
392,
98
EHT
2.
THIERRY
MULLER
SAS
159
727,
60
€HT
3.
PONTIGGIA
165
010,
15
€HT
4.
TP
SCHNEIDER
210
356,
86
€HT
Considérant
que
l'offre
de
l'entreprise
GIAMBERIN!
&
GUY
est
techniquement
et
économiquement
la
plus
avantageuse,
Monsieur
le
Maire
a
validé
sa
proposition
pour
un
montant
de
150
392,
98
€HT
{tranche
ferme)
ainsi
que
l'option
pour
la
réalisation
d'un
terrain
de
pétanque
(pour
un
montant
total
de
4 308,
29
EHT).
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
l'exposé
ci-dessous.
Concernant
les
différentes
aides
sollicitées,
les
subventions
ci-dessous
nous
ont
été
notifiées
:
+
Conseil
Régional
GRAND
EST
34
304
€
{au
titre du
dispositif « soutien
à l'amélioration
du
cadre
de
vie
et des
services
de
proximité]
+
Préfecture
du
Haut-Rhin
48
412,
80
€
{au
titre
de
la
DETR
- dotation
équipement
des
territoires
ruraux
— DETR]
+
Collectivité
Européenne
d'Alsace
30
000
€
Ait COMMUNE
DE
HOCHSTATT
|
112
P.V.
du
08
novembre
2021
6.3
Parking
Grand'Rue
(validation
de
l'offre
de
l’entreprise
EUROVIA)
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
29
mai
2021
et 27
septembre
2021
relative
à
la
création
d'un
parking
à
côté
de
la
mairie
©
validation
de
l'avant-projet,
VU
l'estimation
du
mcître
d'œuvre
se
chiffrant
à
66
266
€HT,
soit
79
519,
20
€TTC
Dans
le
cadre
de
la
réalisation
de
ces
travaux,
4
entreprises
ont
été
sollicitées
pour
une
mise
en
concurrence :
1.
EUROVIA
61
605
ENT,
soit
73
924,
80
€TTC
2.
GIAMBERINI
64
730
€HT,
soit
77
676
€TTC
3.
PONTIGGIA
66
716
€HT,
soit
80
059,
20
€TTC
4.
LUDC
62
777
EHT,
soit
75
332,
40
€TTC
Considérant
que
les
termes
de
la
consultation
étaient
identiques,
Monsieur
le
Maire
a
validé
l'offre
de
l'entreprise
EUROVIA,
pour
un
montant
de
61
605
EHT
{soit
73
924,
80
€TTC). Les
travaux
commenceront
le
lundi
15
novembre
ef
se
termineront
au
courant
du
1er
trimestre
2022.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
décision.
6.4
Achat
d’un
réfrigérateur pour
l’école
maternelle
Un
nouveau
réfrigérateur
a
été
acquis
à
l'école
maternelle
pour
Un
montant
de
191,
65EHT
{soit 229,
98ETTC).
A
19h55,
Monsieur
Mathieu
HARTMANN
rejoint
la
séance.
7.
Communauté
de
Communes
Sundgau
7.1
Approbation
de
la
convention
régissant
le
service
commun
de
conseil
en
énergie
partagé
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
a
décidé
de
créer
un
service
commun
de
Conseil
en
Energie
Partagé
avec
les
communes
membres,
conformément
à
l'article
L.5211-4-2
du
CGCT.
En
vertu
de
cet
article,
une
convention
régissant
ce
service
commun
doit
être
conciue
avec
les
communes
membres
intéressées.
Le
Conseil
Municipal,
À
18
voix
POUR
(dont
1 pouvoir),
VU
l'article
L.5211-4-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
VU
la
délibération
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
Sundgau
du
21
octobre
2021
;
Après
en
avoir
délibéré,
+
Approuve
la
création
du
service
commun
de
Conseil
en
Energie
Partagée,
112 COMMUNE
DE
HOCHSTATT
|
F13
P.V.
du
08
novembre
2021
+
Approuve
les
termes
de
la
convention
régissant
le
service
commun
de
Conseil
en
Energie
Partagé,
tels
que
présentés
par
son
Maire
:
+
Auforise
son
Maire
à
signer
cette
convention
ainsi
que
tous
actes
s'y
rapportant.
7.2
Rapports
annuels
7.2,1
Rapport
d'activité
Le
Maire
rappelle
qu'en
vertu
de
l'article
L.2224-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Teroriaies,
i appartient
au
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Sundgau
de
présenter
pour
l'exercice
2020
un
rapport
sur l'activité
de
la communauté
de
Communes
Sundgau. 1 appartient
à
chaque
maire
de
présenter
ce
rapport
à
son
conseil
municipal
dans
les
douze
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l'exercice.
Ce
document
est
à
la disposition
du
public
à la mairie
aux
heures
d'ouverture
habituelles.
Le
Conseil
Municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Après
en
avoir
délibéré
:
e
prend
acte
de
la
présentation
du
rapport
d'activité
2020
de
la
communauté
de
Communes
Sundgau.
7.2.2
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'assainissement
collectif 2020
Le
Maire
rappelle
qu'en
vertu
de
l'article
L.2224-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
appartient
au
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Sundgau
compétente
en
assainissement
de
présenter
pour
l'exercice
2020
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'assainissement.
H appartient
à
chaque
maire
de
présenter
également
ce
rapport
à
son
conseil
municipal
dans
les
douze
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l'exercice.
Ce
document
est
à
la
disposition
du
public
à
la
mairie
aux
heures
d'ouverture
habituelles,
Le
Conseil
Municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Après
en
avoir
délibéré
:
+ _ prend
acte
de
la présentation
du
rapport
annuel
2020
sur le prix
et la qualité
du
service
public
de
l'assainissement.
7.2.3
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
collecte
et d'élimination
des
déchets
2020
Le
Maire
rappelle
qu'en
vertu
de
l'article
L.2224-5
du
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
il appartient
au
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Sundgau
de
présenter
pour
l'exercice
2020
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
collecte
et
d'élimination
des
déchets.
133 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
114
P.V.
du
08
novembre
2021
ll appartient
à
chaque
maire
de
présenter
ce
rapport
à
son
conseil
municipal
dans
les
douze
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l'exercice.
Ce
document
est à
la disposition
du
public
à
la mairie
aux
heures
d'ouverture
habituelles.
Le
Conseil
Municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Après
en
avoir
délibéré :
+ _
prend
acte
de
la présentation
du
rapport
annuel
2020
sur
le prix
et
ia
qualité
du
service
public
de
collecte
et d'élimination
des
déchets,
8.
SIAEP
—
Rapport
annuel
du
délégataire
2020
Monsieur
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
prendre
connaissance
du
rapport
annuel
du
délégataire
pour
l'exercice
2020
présenté
par
le
Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
Potable
de
Heimsbrunn
et
environs.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ce
rapport
qui
ne
fait
l'objet
d'aucune
remarque,
ni
réserve, Ce
document
est
à la disposition
du
pubiic
à
la
mairie
aux
heures
d'ouveriure
habituelles,
ainsi
que
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Le
Conseil
Municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Après
en
avoir
délibéré :
+
prend
acte
de
la présentation
du
rapport
annuel
2020
sur le prix
et la qualité
du
service
public
d'alimentation
en
eau
potable.
9.
Divers
: 9.1
Remerciements
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
des
remerciements
parvenus
de :
Madame
Marie-Rose
ROMANI
{85
ans)
Madame
Marie-Odile
BADER
{80
ans)
Madame
Marthe
WAGNER
(80
ans)
Madame
Jeanine
WIÈDEMANN
{80
ans)
Monsieur
Bernard
LOEGEL
(80
ans]
pour
le
panier
garni
reçu
à
l'occasion
de
leur
anniversaire.
TrELT &
Monsieur
et
Madame
Bernard
BARTH
pour
l'arrangement
offert
par
la
municipalité
à
l'occasion
de
leurs
noces
d'Or.
w
Madame
Isabelle
RUST,
présidente
de
l'Ecole
de
Musique
de
Hochstatt
>
Madame
Janine
SCHMIT,
présidente
de
la
Société
de
Chant
&« Concordia
» de
Hochstatt
pour
la
subvention
allouée
à
leur
association
pour
l'exercice
2021
114 COMMUNE
DE
HOCHSTATT
P.V.
du
08
novembre
2021
æ
De
nombreuses
personnes
suite
au
repas
d'automne
pour
nos
aînés
du
10/10/2021,
qui
füt
une
réelle
réussite.
w
De
Madame
Andrée
VEYNE
et
sa
famille
pour
notre
présence
et
le
bouquet
lors
de
son
100ème
anniversaire.
9.2
Interventions
des
adjoints
sur
les
activités
en
cours
et à
venir,
autres
interventions
2
Monsieur
Guy
LOCHER,
Ter Adjoint
æ
Les
travaux
d'éclairage
public
devraient
débuter
prochainement.
Pour
rappel,
ces
derniers
seront
réalisés
par
l'entreprise
Clemessy
et
consisteront
à
la
fourniture
et
à
la
pose
de
nouveaux
luminaires
LED
dans
diverses
rues
du
village
(Impasse
des
Bosquets,
Rue
du
Muguet,
Rue
des
Nénuphars,
Rue
des
Jonquilles,
Rue
des
Primevères,
Rue
de
la
Montagne}.
Deux
modèles
de
luminaire
LED
différents
ont
été
installés
pour
Un
test
dans
la
rue
de
Galfingue.
Suite
au
dépôt
de
plainte
déposé
par
la
Commune
dans
le
cadre
des
dégradations
constatées
à
l'école
élémentaire,
nous
sommes
informés
par
la
gendarmerie
que
l'affaire
sera
jugée
prochainement.
æ
Une
consultation
est
en
cours
pour
l'installation
d'un
système
de
vidéosurveilance
aux
entrées
du
village
ainsi
qu'à
l'aire
de
jeux
et
de
convivialité.
De
plus
en
plus
de
dépôis
sauvages
sont
constatés
dans
la
commune.
Pour
exemple,
le service
technique
a
collecté
52
pneus
récemment.
9
Madame
Guilaine
WEISS,
2ème
Adjoint
L'inauguration
de
l'affiche
des
écoliers
dans
la
Rue
du
Bourg
aura
lieu
le
16
novembre
2021
et
sera
suivi
d'une
collation.
2
Madame
Julianne
DEYBER,
dème
Adjointe
æ
L'opération
«Boîtes
de
Noël
pour
nos
plus
démunis»
en
collaboration
avec
là
Communauté
Solidaire
Alsace
a
débuté.
La
collecte
aura
lieu
jusqu'au
20
décembre
2021. œ
La
commission
« Communication
»
se
réunira
le
09
novembre
pour
la
rédaction
du
prochain
feuillet.
Sa
distribution
est
prévue
au
mois
de
décembre.
©
Monsieur
Mathieu
HARTMANN,
3ëme
Adjoint
æ
Aire
de
jeux
et
de
convivialité
: la
pose
de
la
clôture
est
en
cours.
Les
jeux
seront
installés
la
semaine
prochaine
par
l'entreprise
PONTIGGIA.
©
Les
tabourets
siphons
ont
été
remis
à
niveau
par
l'entreprise
COLAS.
©
Des
audits
sont
en
cours
pour
le choix
d'un
maître
d'œuvre
dans
le cadre
des
travaux
de
voirie
-
Rue
du
Bourg.
2
Autres
interventions
æ
Monsieur
Franck
POUNOT
préconise
l'enlèvement
du
panneau
« bassin
de
rétention
»
installé
devant
l'aire
de
jeux
et
de
convivialité.
æ
Monsieur
Bertrand
TAULIAUT
souhaite
que
soit
lancée
une
réflexion
pour
améliorer
le
cadre
de
vie
et
y
associer
l'ensemble
des
Présidents
d'association.
Il précise
qu'avec
la
Covid,
la
reprise
est
difficile.
Les
besoins
des
associations
ont-ils
été
recensés
?
Des
budgets
supplémentaires
seront-ils
alloués
?
En
réponse
à
ces
questionnements,
Monsieur
le
Maire
précise
que
ce
n'est
pas
le
rôle
premier
de
la
Commune
d'impulser
les
associations.
Néanmoins,
une
réunion
sera
organisée
avec
les
Présidents
en
vue
d'établir
Un
bilan
des
besoins.
115
115 COMMUNE
DE
HOCHSTATT |
116
P.V.
du
08
novembre
2021
>
Monsieur
Yann
DILLMANN
propose
quant
à
lui
de
soutenir
/
mettre
en
place
le
projet
de
jardins
partagés,
en
associant
éventuellement
les
écoles.
æ
Madame
Danièle
BACH
: le
Comité
des
Fêtes
devrait
récupérer
gracieusement
des
cabanons
de
la
Commune
de
Zillisheim.
Ces
derniers
pourraient
être
utilisés
par
l'ensemble
des
associations.
La
Commune
ne
disposant
pas
de
lieu
pour
les
stocker
le
Comité
des
Fêtes
devra
trouver
une
solution.
9.3
Informations
diverses
>
La
Commémoration
de
l'Armistice
sera
célébrée
le
11
novembre
2021,
à
10
h 30
(avec
remise
de
médailles
à
2 anciens
combattants)
>
Dates
des
prochaines
réunions
du
Conseil
Municipal
Les
prochaines
réunions
du
Conseil
Municipal
auront
lieu
les
:
e
Lundi
13
décembre
2021
(rappel)
+
Mardi
22
février
2022
e
Lundi
28
mars
2022
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20
h
52
Le
Maire,
Matthieu
HECKLEN
116