Compte-Rendu - Compte rendu 26 mai

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Compte-Rendu - Compte rendu 26 mai Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Saint Aulaye-Puymangou. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 26 mai)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,

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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020

à 19h30, à SAINT-AULAYE

COMPTE RENDU

PRESENTS : M. LAGRENAUDIE, MM. EYMARD, JAULIN, VARIN, DENOST, TRAISSAC, CONESA, RAPEAU, Mmes GRANGE, BACQUEY, MARTY, FERNANDES, HUGUES, CAILLAT, ROUQUETTE, MM. DESSAIGNE, JOSSIEN, Mmes DUCHÊNE, WOLF.

1- Installation du Conseil Municipal :

Monsieur Yannick LAGRENAUDIE, Maire sortant, rappelle le résultat des élections municipales qui ont eu lieu le 15 mars 2020 :

- Liste DESSAIGNE : 327 voix, soit 4 élus : M. DESSAIGNE, DUCHÊNE, JOSSIEN, WOLF ; - Liste LAGRENAUDIE : 351 voix, soit 15 élus : M. LAGRENAUDIE, Mme BACQUEY, M. JAULIN, Mme MARTY, M. EYMARD, Mme FERNANDES, M. DENOST, Mme GRANGE, M. VARIN, Mme HUGUES, M. RAPEAU, Mme ROUQUETTE, M. TRAISSAC, Mme CAILLAT, M. CONESA.

Conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Par conséquent, Monsieur LAGRENAUDIE cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l’assemblée, à savoir Monsieur JOSSIEN, en vue de procéder à l’élection du Maire.

Monsieur JOSSIEN prend la présidence de la séance ainsi que la parole.

Monsieur JOSSIEN propose de désigner le plus jeune conseiller municipal, soit Monsieur TRAISSAC, comme secrétaire.

Monsieur TRAISSAC est désigné secrétaire de séance par le Conseil Municipal, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il est procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal.

Monsieur JOSSIEN dénombre 19 conseillers régulièrement présents et constate que le quorum posé par l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales est atteint.

2- Élection du Maire :

Sous la présidence du doyen de l’assemblée,Monsieur Jossien, le Conseil Municipal, - Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; - Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

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- Considérant que, si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité, le plus âgé est déclaré élu.

Le dépouillement des votes a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin :

Nombre de bulletins :19

A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

A obtenu : Monsieur Yannick LAGRENAUDIE, 15 voix (quinze).

Monsieur Yannick LAGRENAUDIE ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

Monsieur Yannick LAGRENAUDIE prend la présidence et remercie l’assemblée.

3- Fixation du nombre d’adjoints :

Le Conseil Municipal,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ; - Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire, sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif du Conseil Municipal ;

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil décide la création de 5 postes d’adjoints et un poste de Maire délégué – adjoint de droit.

4- Élection des adjoints au Maire :

Monsieur le Maire indique qu’une liste est candidate, celle de Monsieur Eymard et demande à l’assemblée s’il y a d’autres candidatures. Monsieur Dessaigne se propose. Monsieur le Maire rappelle que l’élection des adjoints est un scrutin de liste et, donc voté précédemment il est nécessaire que la liste soit composée de 5 noms.

Le Conseil Municipal,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122-7- 2 ;

- Considérant que dans les communes de plus de 1 000 habitants, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats du même sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutins, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à une troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Premier tour de scrutin :

Nombre de bulletin : 19

A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu : Liste de Monsieur EYMARD, 15 voix (quinze).

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La liste de Monsieur EYMARD ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés Adjoints au Maire :

- 1er Adjoint : Jean-Michel EYMARD

- 2ème Adjoint : Aline GRANGE

- 3ème Adjoint : Robert DENOST

- 4ème Adjoint : Chrystelle BACQUEY

- 5ème Adjoint : Éric VARIN

- Maire délégué de Puymangou : Jacky JAULIN

5- Charte de l’élu local :

Monsieur le Maire donne lecture la Charte de l’Elu local. Chaque conseiller en reçoit un exemplaire contre signature. Monsieur le Maire demande à chacun de respecter les engagements de la Charte.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h.

Le prochain conseil municipal est fixé au mardi 9 juin à 19h à Saint-Aulaye.