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Compte-Rendu - cr 14122018
Document publié le Vendredi 14 décembre 2018 par la commune de Bessoncourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 14122018)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte-rendu
du Conseil Municipal
Mairie
19, rue des Magnolias
90160 BESSONCOURT
Tél. : 03 84 29 93 67
Fax.: 03 84 29 90 20
Conseil du 14 décembre 2018
L’an deux mil dix-huit, le quatorze décembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune
de BESSONCOURT, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de M. Guy MOUILLESEAUX, Maire.
Présents: G. MOUILLESEAUX, E. RUYER, F. RABIER, D. BALON, P. ARRIGHI, L. FAIVRE, I. GIGOS,
C. JECKER, A.M KARRER,
L. NGUYEN DAÏ, L. SIBRE.
Excusés : C. KILQUE (procuration à G. MOUILLESEAUX), T. BESANCON (procuration à P.
ARRIGHI)
Absents : L. SLIMANI R. KHOUCHANE,
Madame Emmanuelle Ruyer a été nommée secrétaire.
Décision modificative N°3
Afin de régulariser le budget, des opérations d’ordres sont nécessaires au chapitre 021 Immobilisations corporelles.
Le conseil municipal, à l’unanimité décide de valider la décision modificative présentée.
Renouvellement de la certification PEFC de la forêt communale
La commune s’étant engagée pour faire avancer la certification de la gestion durable de la forêt. Depuis 2013, la forêt communale est certifiée PEFC. L’adhésion de la commune est fondamentale pour satisfaire les demandes des industriels en bois certifié.
Il est demandé au conseil de renouveler pour 5 ans cette adhésion pour un coût de 0.65 € à l’hectare et 20 € de contribution forfaitaire pur 5 ans.
Le conseil municipal, à l’unanimité décide d’accepter le renouvellement de l’engagement à la certification PEFC pour 5 ans pour un coût de 0.65 € à l’hectare et 20 € de contribution forfaitaire.
Séance levée à 21h.
Vœux du Maire vendredi 11 janvier 2019 à 18h