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Document publié le Vendredi 27 novembre 2009 par la commune de Puy-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - 318240?projectId=1559)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL du 27 novembre 2009
Convocation du 23 novembre 2009
Membres afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 13
Membres présents à la séance : 12
Absents non excusés :
Absents excusés : Jean-Claude BERGER
Présidente de séance : Marie-Thérèse MAYOUD
Secrétaire de séance : Véronique ZUCCHIATTI
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 15/10/09 et du 11/11/09 (modification droit de préemption).
1) Budget principal (DBM)
Modification = + 8 000€ soit :
+ 3 000€ sur charges à caractère général,
+ 5 000€ autres charges de gestion courante.
qu’il est proposé de soustraire des frais de personnel (charges salariales) surévalués au moment de l’élaboration du budget.
Modification adoptée à l’unanimité.
2) Tarif de la salle des fêtes
Définition type d’une association et proposition de compléter le texte de la délibération existante.
Modification adoptée à la majorité.
3) Révision classification de la voirie
Suite à leur rachat par la commune, il est proposé de classer les voieries des lotissements Chantemerle et Clos du Parc, ainsi que la partie du chemin de la Garenne permettant l’accès au lotissement dans les voies communales.
Décision adoptée à l’unanimité.
Pour ce qui concerne les autres chemins ou voies, la décision est ajournée, divers rendez-vous ou études plus approfondies étant demandés par certains élus.
4) Proposition de noms et numérotation des voies communales.
Une commission a été décidée pour travailler sur ce sujet :
- Max LAMANDE,
- Max BOREL,
- Malika DAHO,
- Dominique BOUREL.
Réunion de cette commission : jeudi 10/12/09 à 19 h 30.
…/… 5) CCAS
– Une action intergénérationnelle est prévue en 2010.
– Le 12 décembre aura lieu le goûter des anciens à la salle du CLSH avec la participation d’un choeur d’enfants. Une visite aux personnes âgées ne pouvant pas se déplacer est également prévue.
6) Conseil d’École
– Lecture et vote du règlement intérieur qui doit être approuvé par la commune. – Effectifs :
o Puy St Martin : 68 élèves (48 maternelles et 20 CP)
o Roynac : 63 élèves (16 CE1, 18 CE2, 16 CM1, 13CM2)
o 2 EVS (1 à PSM + 1 à Roynac) pour le soutien des enfants en difficulté.
67 enfants prennent leurs repas à l’école (35 enfants PSM + 32 enfants Roynac).
Il a été constaté que l’abribus où passent les enfants de l’école est toujours insalubre (odeur d’urines en permanence,…). Que faut-il faire ?
7) Site internet de PSM
Il comporte 2 parties :
– 1ère partie institutionnelle, actualités municipales
– 2ème partie, actualités des associations.
Une réunion d’information est prévue fin janvier pour toutes les associations.
8) Assemblée générale AAR
L’AAR a rénové l’installation de la cuisine de la salle des fêtes avec ses propres deniers. Elle déplore que l’escalier conduisant à la salle de ping-pong soit trop souvent vandalisé.
9) Assemblée Générale comité des Fêtes.
Malgré beaucoup de tension, la vogue 2009 a été un succès, 317 repas ont été servis le dimanche soir, les concours de boules ont augmenté.
Le comité des Fêtes demande de pouvoir stocker du matériel (lampions, torches, panneaux) dans le local du S.I : ok.
Serait-il possible d’avoir les clés de la salle des fêtes (14/07 + vogue) plus tôt afin de pouvoir stocker le matériel pour la préparation de ces événements, le conseil municipal donne son accord. Le comité des fêtes est en souci, ils ne sont plus assez nombreux pour organiser ces manifestations, manque de bénévoles.
10) Vœux de la municipalité :
Samedi 9 janvier à 18h.
Prochain conseil municipal : vendredi 8 janvier à 20h30
Réunion commission communication : mercredi 30 décembre à 20h30.