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Compte-Rendu - 30+mai++2011
Document publié le Lundi 30 mai 2011 par la commune d'Ossages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30+mai++2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
1
L’an deux mille onze et le trente mai, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est rendu au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Michèle Guichemerre.
Présents : Mesdames Michèle Guichemerre, Monique Vidaucoste, Corinne Larrouture, Nathalie Guichemerre, Josette Hillotte, Messieurs Eric Bedout, Mickael Bellocq, Jean Cantau, Julien Costedoat, Alain Huguet, Hervé Magescas.
M. Bellocq est nommé secrétaire de séance.
Le compte rendu de la précédente séance est lu et approuvé.
Achat balayeuse :
Les Ets DUSSARAT à Dax et la Sté STOCKMAN à Bayonne ont fourni des devis et ont procédé à la démonstration des différents matériels.
Le Conseil Municipal, après étude, décide l’achat de la balayeuse de marque NILFISK neuve, référence SW 750, de la Sté Stockman, pour un montant de 2800 € HT.
Eglise :
La mise aux normes de l’électricité à l’église a fait l’objet d’une consultation auprès d’ELEC 2000, l’entreprise Barrouillet et JPS Service. Le devis de l’Entreprise Barrouillet est retenu pour un montant de 4586.50 € HT. L’option d’installation d’un pare-foudre est comprise dans le devis choisi.
L’horloge a subi des dégâts suite aux orages. L’assurance de la commune se retourne contre ERDF car un problème de neutre sur la ligne d’alimentation a été constaté.
Centre de gestion :
Le Conseil Municipal donne son accord à la signature de la convention « service remplacement » du Centre de gestion. Cette convention s’étend des services administratifs aux services techniques.
Projet Réforme des SIVU :
La commune est appelée à se prononcer sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunal envoyé par le préfet.
Les SIVU (syndicat intercommunal à vocation unique) sont amenés à disparaitre, et demande pour le canton de Pouillon que la compétence du SIVU scolaire des Arrigans soit gérée par la Communauté des Communes. Une réunion communautaire sur le sujet est prévue le 16 juin.
Elections sénatoriales :
Le vendredi 17 juin, le Conseil Municipal est convoqué par décret, pour l’élection des délégués à l’élection sénatoriale du 25 septembre prochain.
COMPTE-RENDU
DE SEANCE
Du 30 mai 2011 2
Règlement location Salle polyvalente :
Le Conseil Municipal, après lecture du projet, donne son accord à la mise en place d’une nouvelle convention de location.
Tarifs location : gratuit pour les associations, 100 € pour les ossageois, 200 € pour les extérieurs. Une caution de 500 € sera demandée à chaque location.
Une caution de 20 € sera demandée par badge demandé.
DIVERS :
Les douanes ne délivrent plus de licence « restaurant », « débit de boisson temporaire ». La licence de 1ère catégorie, la licence « restaurant » disparaissent.
Il incombe au maire de délivrer un arrêté qui permet la vente de boissons de 2ème catégorie. (Boissons à moins de 18e).
Fonds de concours 2010 :
Sont présentés les investissements suivant pour 2010 :
Armoire réfrigérée : 1254.18 € HT
Défibrillateur : 1549 € HT
Travaux Salle polyvalente : 139879.70 € HT.
Devis Gradins :
Après consultation, 4 devis sont retournés en mairie :
Sté SAMIA : 6103.19 € TTC.
Intersport : 7253 € TTC.
Marty Sports : 8931.73 € TTC.
Alcor : 10009.07 € TTC.
Le montage est à effectuer par nos soins.
Le Conseil Municipal accepte le devis de la Sté SAMIA, à St Jean d’Illac.
Le compte-rendu de la réunion du PAVE (plan de mise en accessibilité et aménagement des espaces publics) est donné au Conseil Municipal. Cette 1ère étape a consisté à valider le pré- diagnostic établi par M. Lamaignère de la DDTM.
Le Conseil Municipal autorise la demande du concours de l’ATESAT pour l’aménagement du futur parking et de la place handicapée pour la mairie.
Villa Marie : il est proposé d’installer à la place du poêle à fuel existant, un poêle à granules : la proposition est rejetée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.