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Ordre du Jour - CONVOC ODJ SITE INTERNET
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ site internet)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Institutions publiques,
BONDY
Heureux
sous
son
ombre
ville-bondy.fr
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
25-PV 25-1 25-2 25-3 25-4 25-5 25-6 25-7 25-8 25-9 25-10 25-11 25
- 12
25-13 25-14 25-15 25-16
Hôtel
de
Vill
Le
Conseil
municipal
se
réunira
le SAMEDI
28
JUIN
2025
à 09
h
00
Salle
du
conseil
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
11 juin
2025
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
de
la
ville
de
Bondy
Approbation
du
compte
administratif
2024
de
la
ville
de
Bondy
Affectation
définitive
des
résultats
de
l'exercice
2024
Engagement
partenarial
entre
la
ville
de
Bondy,
le
Service
de
gestion
comptable
de
Bondy
et la
Direction
départementale
des
Finances
publiques
de
la
Seine-Saint-
Denis Rapport
de
synthèse
de
la
qualité
des
comptes
locaux
Approbation
de
la
décision
modificative
n°1
du
budget
de
la
ville
de
Bondy
Revalorisation
des
tarifs
de
la
taxe
de
séjour
pour
l'année
2026
Revalorisation
de
la
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
(TLPE)
pour
l'année
2026 Instauration
de
la
taxe
foncière
sur
les
friches
commerciales
au 1er
janvier
2026
Modification
des
tarifs
applicables
à
la
restauration
scolaire
2025/2026
Règlement
intérieur
des
activités
périscolaires,
extrascolaires
et
de
loisirs
proposées
par
le service
Enfance
Subvention
complémentaire
au
centre
communal
d'action
sociale
(CCAS)
de
la
ville
de
Bondy
Approbation
des
avenants
2021-2022
et
2024-2025
à
la
convention
relative
au
dispositif
Accueil
des
Collégiens
Temporairement
Exclus
(ACTE)
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
services
entre
l’'EPT
Est
Ensemble
et
la
ville
de
Bondy
Approbation
de
la
convention
de
financement
2025-2028
entre
la ville
de
Bondy
et
la
Métropole
du
Grand
Paris
dans
le cadre
du
dispositif
Centres-Villes
Vivants
Approbation
de
la
convention
de
subvention
relative
à
l'extension
de
la
vidéoprotection
dans
le
cadre
du
soutien
à
l'équipement
en
vidéoprotection
de
la
Région
Île-de-France
au
titre
de
l’année
2025
dville-bondy.fr 25-17 25-18 25-19 25
-20
25-21 25-22 25-23 25-24 25-25 25-26 25-27 25-28 25-29 25
- 30
25-31 25-32 25-33
Approbation
de
la
convention
attributive
de
subvention
relative
à
la
création
d'un
dojo
et
au
réaménagement
de
l'Hôtel
de
Ville
dans
le cadre
de
la
dotation
politique
de
la ville
2025
Prise
en
charge
de
frais
dans
le
cadre
de
l'inauguration
de
la
plaque
commémorative
en
hommage
aux
Tirailleurs
sénégalais
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Approbation
de
la
convention
2025
de
partenariat
entre
le
Centre
d’Information
sur
les
Droits
des
Femmes
et
des
Familles
en
Seine-Saint-Denis
(CIDFF93)
et
la
ville
de
Bondy
Adhésion
de
la
commune
de
Villejust
au
SIGEIF
au
titre
de
la
compétence
d'autorité
organisatrice
du
service
public
de
distribution
de
gaz
Création
d'une
maison
de
la
prévention
à
Bondy
Approbation
des
conventions
de
subventionnement
dans
le
cadre
de
l'instruction
STARS-FIR
entre
l'Agence
Régionale
de
Santé
et
la
ville
de
Bondy
Lancement
d'un
concours
restreint
de
maîtrise
d'œuvre
-
Réhabilitation
du
groupe
scolaire
Louis
Pasteur
Lancement
d'un
concours
restreint
de
maîtrise
d'œuvre
-
Extension
des
écoles
élémentaires
Jules
Ferry
et Jean
Rostand
et
construction
d’un
gymnase
Attribution
du
concours
restreint
de
maîtrise
d’œuvre
-
Reconstruction
du
marché
Suzanne
Buisson
Création
de
la ZAC
Blanqui
Approbation
de
la
nouvelle
dénomination
de
l'école
primaire
Jules
Ferry
Adhésion
au
groupement
de
commandes
en
vue
de
la
passation
du
marché
public
de
fourniture
d'un
espace
numérique
de
travail
(ENT)
dans
les
écoles
du
1er
degré
de
l'académie
de
Créteil
Approbation
de
la
convention
relative
aux
parcours
d'éducation
artistique
et
culturelle
de
la
ville
de
Bondy
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
2024-2026
entre
le
musée
du
quai
Branly
et la ville
de
Bondy
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
entre
Paris
Dance
Project,
la
ville
de
Bondy
et
l'école
Léo
Lagrange
Approbation
de
la
convention
de
jumelage
culturel
entre
la
ville
de
Bondy
et
le
Palais
de
la
Porte
Dorée
dans
le
cadre
de
l’appel
à
projets
financé
par
la
Préfecture
de
la
région
Île-de-France
Bondy,
le 20
juin
2025