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Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour CM 26 09 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2019
ORDRE DU JOUR 2
1. APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE
2. APPROBATION DE LA SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES DES SPORTS A COMPTER DU 1er OCTOBRE 2019
3. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
4. ADOPTION DES TARIFS DES ACTIVITES ORGANISEES LORS DE LA MANIFESTATION ANNUELLE DE LA SEMAINE BLEUE
5. ADHESION AU SIFUREP DE LA COMMUNE DE VILLIERS-LE-BEL
6. AUTORISATION EXCEPTIONNELLE DE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL CARREFOUR MARKET – LES 13, 20 ET 27 DECEMBRE 2020
7. ADOPTION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE FAMILIALE
8. FIXATION DES PARTICIPATIONS FAMILIALES EN CRECHES MUNICIPALES, MULTI-ACCUEIL ET HALTE GARDERIE (DSP)
9. FIXATION DES TARIFS ET APPROBATION DU REGLEMENT DU SALON DES ARTS 2020 : DROITS D'INSCRIPTION ET PRIX DE VENTE DU CATALOGUE
10. APPROBATION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES HOPITAUX DE SAINT- MAURICE 2019-2020
11. APPROBATION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MONSIEUR JEAN- CHRISTOPHE PERRIN, AUTEUR PHILOSOPHE ANNEE 2019/2020
12. APPROBATION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UNITE D’ENSEIGNEMENT POLE ENFANTS DES HOPITAUX DE SAINT-MAURICE 2019- 2020
13. DON DE LIVRES A LA BIBLIOTHEQUE DU CENTRE PENITENTIAIRE DE FRESNES
14. DESTRUCTION DES LIVRES DESHERBES
15. AVIS FAVORABLE PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DU BARRAGE DE SAINT-MAURICE
16. TRANSFERT DU RESEAU CABLE DE VIDEOCOMMUNICATION DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET DU CONTRAT D’EXPLOITATION D’ETABLISSEMENT DU RESEAU CABLE ET DE COMMUNICATION AUDIOVISUELLE AU SIPPEREC 3
17. APPROBATION DE l’ADHESION AU SIGEIF DE LA COMMUNE DE LINAS AU TITRE DE LA COMPETENCE D’AUTORITE ORGANISATRICE DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION DE GAZ
18. EXAMEN DU RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL POUR L’EXERCICE 2018 DU SYNDICAT DES EAUX D’ILE-DE-FRANCE (SEDIF)
19. EXAMEN DU RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL POUR L’EXERCICE 2018 DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS
20. EXAMEN DU RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL DE 2018 DU SYNDICAT MIXTE DU SECTEUR CENTRAL DU VAL-DE-MARNE – INFOCOM 94.
21. LISTE DES MARCHÉS PUBLICS CONCLUS PAR LA VILLE DEPUIS LE MOIS DE JUIN 2019