Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 26 09 2019
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 9 04 2018
Ordre du Jour - ordre du jour 10 avril
Compte-Rendu - ordre du jour CM 31 03 2021
Compte-Rendu - ORDRE DU JOUR CM 10 12 2020
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 15 10 2020
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 01 10 2021
Compte-Rendu - compte rendu CM 10 AVRIL 2019 01
Compte-Rendu - compte rendu CM 10 AVRIL 2019 01
Compte-Rendu - compte rendu CM 10 AVRIL 2019 01
Compte-Rendu - ordre du jour cm 10 04 2019
Document publié le Mercredi 10 avril 2019 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ordre du jour cm 10 04 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sécurité publique,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 AVRIL 2019
ORDRE DU JOUR 2
1. VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE EXERCICE 2019
2. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2018
3. VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX – EXERCICE 2019
4. MISE EN PLACE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT POUR L’OPERATION : REHABILITATION DU CENTRE MUNICIPAL DES SPORTS (COSEC)
5. ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE POUR FRAIS DE REPRESENTATION AU MAIRE
6. ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT-MAURICE A L’INSTITUT FRANÇAIS DE GOUVERNANCE PUBLIQUE
7. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE SAINT- MAURICE – EXERCICE 2019
8. DEPENSES IMPUTEES AU COMPTE 6232 « FETES ET CEREMONIES »
9. ANNULATION DE LA DELIBERATION 742 RELATIVE A L’INDIVIDUALISATION DE LA RESIDENCE PERSONNES AGEES DANS UN BUDGET ANNEXE M22.
10. AUTORISATION D’ACQUERIR UN BIEN IMMOBILIER SIS 3 RUE FRAGONARD (BUREAU ANNEXE POSTALE) AUPRES DE LA SCI BP (POSTE IMMO - FILIALE IMMOBILIERE DE LA POSTE)
11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
12. APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS).
13.APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’INSTALLATION D’UN KIOSQUE A JOURNAUX
14. APPROBATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L’ENTREPRISE COLAS – SINISTRE PARKING MOTGOLFIER
15. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LAUREATES DU CHALLENGE CITOYEN
16. FIXATION DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR LES SEJOURS DE VACANCES D’ETE 2019 A DESTINATION DES JEUNES DE 6 A 17 ANS.
17. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION « LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER ».
18. APPROBATION DU RAPPORT 2017-2018 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE. 3
19. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’EXERCICE 2019.
20. REPARTITION DE LA SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES LOCALES
21. ATTRIBUTION DU PRIX SAINT-MAURICE JEUNES 2019
22. DON EN FAVEUR DE L’ŒUVRE DES ORPHELINS DE LA PREFECTURE DE POLICE
23. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « AMICALE BOULISTE DE CHARENTON SAINT-MAURICE ».
24. FIXATION DES MODALITES DE LA MISE A DISPOSITION DU THEATRE DU VAL D’OSNE AUX ASSOCIATIONS CULTURELLESS EN 2019
25. APPROBATION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE ENTRE LES VILLES DE CHARENTON-LE-PONT, SAINT-MAURICE, L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS EST MARNE&BOIS, LE CLUB GRAVELLE ENTREPRENDRE ET LE LYCEE ROBERT SCHUMAN POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018/2019
26. APPROBATION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE, INSTALLATION, ENTRETIEN ET EXPLOITTAION COMMERCIALE DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES SUR LE DOMAINE PUBLIC
27. APPROBATION DE L’AVENANT N° 6 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT L’EXPLOITATION DU STATIONNEMENT PAYANT – EFFIA STATIONNEMENT
28. LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS PAR LA VILLE DEPUIS LE 20 FEVRIER 2019