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Conseil Municipal - 180122 cm
Document publié le Lundi 15 janvier 2018 par la commune de Plantay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 180122 cm)
Thèmes du document : Transports, Assurance, Humanitaire,
Convocation
et
affichage
le
15.01.2018
Etaient
présents
: Tous
les
conseillers
sauf
Mme
PERRIER
Madame
BROYER
est
élue
secrétaire
de
séance
Madame
le
Maire
demande
l'accord
à l’assemblée
pour
ajouter
2 points
à l’ordre
du
jour.
(Assurance
du
personnel
et
urbanisme)
L'assemblée
est
favorable
à
l'unanimité. ©
IMPOTS
2018
En
fonction
du
principe
de
compensation
à
l’euro,
l'assemblée
étudie
une
possible
augmentation
des
impôts
communaux.
Même
si la Taxe
d'habitation
va
disparaitre
nous
ne
connaissons
pas
les
nouvelles
répartitions
mais
le produit
doit
rester
le
même.
Madame
le
Maire
demande
à l’assemblée
de
se
prononcer
sur
le taux
qu’il
convient
d'appliquer
en
2018.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
décide
un
taux
d'augmentation
de
0 %.
Madame
le
Maire
précise
que
les
discussions
se
portent
sur
un
certain
nombre
de
points
différents
qui
seront
inscrits
au
BP
"COMMUNE >
FONCTIONNEMENT
1.
CERIG
: La
commune
télétransmet
maintenant
tous
les flux
par
dématérialisation.
Nous
avons
acheté
le
logiciel
et
la Ste
CERIG
propose
un
contrat
de
maintenance
qui
prend
en
compte
toutes
les
évolutions
du
logiciel
pour
un
montant
annuel
de
36€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
accepte
cette
dépense
et
donne
tous
pouvoirs
au
maire
pour
mener
à
bien
ce
dossier.
2.
Communauté
de
communes
de
la
Dombes
: Madame
le
Maire
rend
compte
de
la
dernière
réunion
de
mutualisation.
A
la suite,
nous
avons
reçu
une
convention
à signer
pour :
«
la
passation
d’un
accord-
cadre
mono-
attributaire
à bons
de
commandes
relatif à la création,
l'entretien
et
la signalisation
horizontale
des
routes
et
des
voies
d’accès.
Après
discussion
Madame
le
Maire
signale
qu’il
est
difficile
de
signer
un
bon
de
commande
pour
l'entretien
sachant
que
la voirie
n’est
plus
communautaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
d’adhérer
à ce
marché
mais
demande
à Madame
le
Maire
de
vérifier
la compatibilité
des
termes
avec
la compétence
voirie
qui
est
communale.
3.
ASSURANCE
DU
PERSONNEL
: Il est
rappelé
à l’assistance
qu’un
contrat
d'assurance
du
personnel
des
collectivités
a été
signé
auparavant.
Le
contrat
étant
arrivé
à son
terme
et
comme
la commune
n’a
pas
résilié
ce
contrat
il est
proposé
de
renouveler
celui-ci
.la
date
d'effet
est
le
01.01.2018,
pour
une
fin
le
31.12.2021.
Le
conseil
valide
ce
nouveau
contrat
et
donne
tous
les
pouvoirs
à madame
le
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
du
marché.
4.
POUBELLES : Il
est
décidé
d'installer
2 poubelles
sur
la
place
des
randonneurs.
1 Vers
l’abribus
et
1 vers
les
containers
à verres.
1.
INVESTISSEMENT
Lave-vaisselle
La
commune
à été
dans
l'obligation
d'acheter
un
lave-vaisselle
pour
remplacer
l’ancien
tombé
en
panne.
Comme
les
crédits
du
chapitre
21
sont
épuisés,
Madame
le
Maire
demande
l’autorisation
d'ouvrir
des
crédits
au
BP
2018
pour
un
montant
.de
3100€
au
compte
2188.
Elle
assure
que
cette
dépense
sera
inscrite
au
BP2018.
L'assemblée
se
prononce
à l’unanimité. Installation
d’un
lampadaire
lotissement
la Gondonnière.
Devis
sera
demandé.
Les
travaux
d’élagage
qui
avaient
été
acceptés
ont
été
réalisés.
A
la demande
d’un
conseiller,
nous
avons
profité
de
leur
passage
pour
couper
les
arbres
au
fond
du
parking.
Comme
l’entreprise
avait
inscrit
dans
son
devis
des
frais
de
déblaiement
;
de
manière
à ne
pas
payer
ces
frais
et
après
estimation
de
la valeur
du
l'arbre
(par
l’élagueur)
à 50€
il a été
cédé
contre
un
don
de
50€.
Dégradation
: Un
camion
a endommagé
la voirie
route
de
Versailleux.
Grâce
à des
photos
prises
par
les
habitants
nous
avons
pu
écrire
à l’entreprise
car
personne
n’est
venue
déclarer
l'accident.
Les
nouveaux
horaires
sont
Lundi-Mardi-Jeudi
: 10h30/12h
et
14h30/16h30
Mairie
fermée
le
vendredi
sauf
rendez-vous.
1.
Madame
le
Maire
donne
lecture
de
la lettre
de
Monsieur
et
Madame
HASKIYA
qui
sollicite
la
réalisation
d’une
place
de
parking
« arrêt
minutes
».
Une
étude
approfondie
sera
réalisée.
2.
ETUDE
d’une
déclaration
préalable
: Madame
le
Maire
présente
la
proposition
de
découpage
d’une
parcelle
du
village.
L’adjoint
chargé
de
l'urbanisme
instruira
le dossier.
Protection
civile
Lettre
de
remerciements
pour
le versement
d’une
subvention
suite
au
passage
de
l'ouragan
IRMA.
INSEE
: La
nouvelle
population
en
vigueur
au
01.01.2018
est
de
551
habitants
dont
10
comptés
à part
soit
une
population
municipale
de
541.
Adapa
propose
d’organiser
un
atelier
mémoire.
Le
Maire,
D Otheguy