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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
D2026/65 : Nouvelle convention avec l’Agence postale communale de
Lacanau de Mios. APPROUVÉ
D2026/66 : CAP 33 - Année 2026 - Adoption de la convention de
partenariat entre le Conseil Départemental et la commune de Mios. APPROUVÉ
D2026/67 : Soutien pour l’attribution de l’Ordre National du Mérite. APPROUVÉ
D2026/68 : Tarification de la restauration scolaire au 1er septembre
2026. APPROUVÉ
D2026/69 : Convention de mandat pour l’établissement et l’émission
de la facturation, par l’Office national des forêts pour le compte de la
commune de Mios, des recettes issues des ventes de bois.
APPROUVÉ
D2026/70 : Remboursement de frais à un agent. APPROUVÉ
D2026/71 : Attribution d’une subvention municipale à l’association
« 2D dits vins ». APPROUVÉ
D2026/72 : Aliénation d’un bien communal cadastré AL 60. APPROUVÉ
D2026/73 - Avis du conseil municipal sur le projet de Schéma
Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV). APPROUVÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 08 juillet 2026