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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
D2026-29 : Commissions municipales : création et désignation des
membres APPROUVÉ
D2026-30 : Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS. APPROUVÉ
D2026-31 : Élection des membres du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS). APPROUVÉ
D2026-32 : Désignation et participation des élus au sein des organismes extérieurs. APPROUVÉ
D2026-33 : Création de la commission d’appel d’offres (CAO). APPROUVÉ
D2026-34 : Désignation d’un correspondant défense. APPROUVÉ
D2026-35 : Désignation d’un référent déontologue. APPROUVÉ
D2026-36 : Décision modificative n°1 - Budget principal. APPROUVÉ
D2026-37 : Vente de biens communaux APPROUVÉ
D2026-38 : Ouverture de la base canoë Saint Brice - Convention d’usage. APPROUVÉ
D2026-39 : Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID). APPROUVÉ
D2026-40 : Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon (SIBA) - Election des représentants. APPROUVÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 09 Avril 2026