Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=83376&path=bb%2F83376 381 7
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=86162&path=6e%2F86162 732 21
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=87668&path=30%2F87668 031 01
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=87670&path=83%2F87670 137 02
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=89121&path=8f%2F89121 475 00
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=89122&path=f7%2F89122 507 00
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=88117&path=f5%2F88117 509 02
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=86710&path=9a%2F86710 249 01
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=83373&path=8f%2F83373 175 4
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=87665&path=e9%2F87665 950 01
Déliberation - cms 119 3
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Beaulieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms 119 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
9
Publié
le
S
L
ID
: 038-213800337-20230323-CA2022-BF
COMMUNE
de
BEAULIEU
Département
de
l'Isère
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
séance
du
23
Mars
2023
Nombre
membres
En
exercice
15
Présents
12
|
2023
- 003
Votants
12
Date
de
la
convocation
: 20.03.2023
L'An
deux
mil
vingt-deux
le
trente-et-un
mars
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Beaulieu,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Didier
CORVEY-BIRON,
Maire.
Présents
:
Mmes
et
Mrs
Didier
CORVEY-BIRON,
Annie
BERECHE,
Christian
ALBERTIN,
Jean-Noël
MANDIER,
René
BAYLE,
Benjamin
CHABERT,
David
GRAND,
Mickaël
GRAS,
Valérie
DROUVIN,
Nathalie
DECTOT,
Guillaume
CROIZAT,
Régis
LACROIX
Absents
:
Laure
ALBERTIN,
Marie-Sophie
BARBIER,
Vincent
CAILLAT
A
été
nommée
secrétaire
: Régis
LACROIX
Approbation
du
compte
administratif
2022
Monsieur
René
BAYLE
présente
au
Conseil
Municipal
le
compte
administratif
2022
dressé
par
le
Maire
et
dont
les
résultats
sont
identiques
au
compte
de
gestion
2022
établi
par
Monsieur
le Trésorier
de
Saint
Marcellin
;
Les
résultats
du
compte
administratif
2022
se
présentent
de
la
manière
suivante :
Transfert ou
Résultat de
Résultat de clôture
Part affectée à
Résultat
intégration de
côture
Budget Prindpal
deleercice2021
livestisement
EXERCICE2022
résultatpar
EXCERCICE
exercice 2022
opération d'ordre
2022
budgétaire
Investissement
203 486.70€
-2526.67€
200 960.03 €
Fonctionnement
232402.30€
81517.22€
131930.37€
28281545
€
TOTAL
435 889.00 €
81517.22€
129 403.70€
483 7/548€
Monsieur
le
Maire
ne
devant
pas
prendre
part
au
vote,
quitte
la
salle.
M.
René
BAYLE,
doyen
du
Conseil
Municipal,
fait
voter
le
compte
administratif
2022
de
la commune
qui
est
approuvé
à l'unanimité.
Fait
et
délibéré
en
mairie
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus
et
ont
signé
les
membres
présents. Pour
copie
conforme,
Acte
rendu
exécutoire
par envoi
en
Préfecture le
|
.03.2023
Publication
ou
notification
le 3[.03.2023
Le
Maire,
Didier
CORVEY-BIRON