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Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 4 JUILLET 2024 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du Conseil Municipal du 4 JUILLET 2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
gastro,
Département du Rhône
Commune de Montrottier
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 JUILLET 2024
LISTE DES DELIBÉRATIONS ADOPTÉES
Numéros Libellés
2024-40 Admission de titres en non-valeur.
2024-41 Subventions aux associations 2024.
2024-42 Réfection d’un mur en pierres séparatif — choix du prestataire. 2024-43 Extension du lotissement de laCroix-Matillon — Cession au groupe GGL des parcelles cadastrées AO n°50 et AO n°51 — phasage de l’opération.
2024-44 Convention d’utilisation du domaine public — Bar-restaurant « Au Relais d’Antan ».
2024-45 Syndicat Départemental d'Energies du Rhône — convention d’occupation du patrimoine communal pour l’exploitation de la chaufferie centrale bois-énergie de Montrottier. Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - convention de mise à disposition de locaux 2024-46 Le ts : : Hite loici sta communaux affectés à l’accueil de loisirs « monts p'tits loisirs » - Eté 2024. 2024-47 SERRE de Communes des Monts du Lyonnais - convention de mise à disposition - Arceaux vélos.
Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - convention partenariale pour la création 2024-48 : ; : et la gestion de sites de compostage collectif.
Communauté de Communes des Monts du Lyonnais - convention de partenariat 2024 — 2024-49 Financement d’un système de détection et de lutte contre la grêle pour le territoire des Monts du Lyonnais.
2024-50 Modification du tableau des effectifs — création d’emplois non permanents.
Le 09/07/2024,
Le Maire, La secrétaire de séance,
Michel GOUGET Catherine DUNAUD-MARMOZ
Publié sur le site internet de la commune le : { û JUIL 2024
Affiché le : 1 O JUIL. 2024
Mairie de Montrottier - Tel : 04 74 70 13 07 - e.mail : mairie@montrottier.fr