Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR DU 101221
Compte-Rendu - CR DU 0505
Compte-Rendu - CR DU 170120
Compte-Rendu - CR DU 07 05
Compte-Rendu - CR DU 041019
Compte-Rendu - CR DU 111220
Compte-Rendu - CR DU 2402
Compte-Rendu - CR DU 290722
Compte-Rendu - CR DU 060919
Compte-Rendu - CR DU 190719
Compte-Rendu - CR DU 050321
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 050321)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
05
Mars
2021
Compte
rendu
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
05
Mars
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Salle
polyvalente.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
:26
février
2021
Présents
:
M.
LOMBARD
Gérald,
Mme
CORNIER
Andrée,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
DUBOIS
Olivier,
M.
CANTAN
Cyrille,
M.
LEMAIRE
Edmond,
M.
GERIN
Stéphane,
Mme
MENTHON
Dorothée,
Mme
MONTET
Stéphanie,
Mme
COLLOUD
Colette,
M.
COLLOUD
Amaury,
M.
DECORZENT
Laurent,
M.
MOREL-CHEVILLET
Bruno.
Excusés
:M.
ELIE
Michel
et
M.
IRLES
Florian
M.
LEMAIRE
Edmond
a
été
élu
secrétaire.
Le
Conseil
municipal
approuve
le
compte
rendu
du
5
février
2021.
INTERCOMMUNALITE
>
CCHC
PLUI-H
: emplacements
terrains
familiaux
pour
gens
du
voyage
sédentarisés
Dans
le
cadre
du
PLUI-H,
la
CCHC
doit
inscrire
des
emplacements
pour
l'accueil
de
gens
du
voyage
en
cours
de
sédentarisation
sur
l'ensemble
du
territoire.
Ces
emplacements
doivent
répondre
à
des
règles
précises
concernant
leur
situation
géographique,
leur
superficie
ainsi
que
les
installations
sanitaires
nécessaires.
Le
conseil,
après
discussion,
ne
trouve
aucun
terrain
disponible
sur
la
commune
pour
satisfaire
à
cette
demande.
Commissions
intercommunales
Les
membres
des
différentes
commissions
de
la
CCHC
rendent
compte
des
réunions
qui
se
sont
tenues
depuis
le
dernier
conseil
(déchets,
social
et
santé).
URBANISME
>
Demande
de
Permis
de
Construire
:
- PC
N°
07422221B0001
- M
MERCIER
GALLAY
Patrice
—
3499,
Route
de
la
Vernaz
-
parcelles
C
100-101-102-103-104-106-1029
-
Création
d'un
bâtiment
pour
l'élevage
de
génisses.
>
Demande
préalable :
-
DP
N°
07422221B0002
—
M
OLIVIER
Jérémy
—
735
Route
du
Chef-Lieu
—
Parcelle
B
662
—
Création
de
deux
velux. VOIRIE
>
Aménagement
RD26
Au
Barde
Le
Cabinet
C21,
chargé
de
la
maitrise
d'œuvre
du
projet
d'aménagement
de
la
RD26
et
de
l'accès
au
futur
lotissement
de
la
Fruitière
à
rendu
à
la
commission
voirie
le
résultat
de
son
étude.
Différents
points
restent
à
finaliser
concernant
l'aménagement
à
réaliser
et
la
coordination
des
travaux
à
venir.
Le
chiffrage
du
projet
reste
encore
à
affiner
afin
de
déterminer
l'enveloppe
qui
fera
l’objet
du
PUP
(Projet
Urbain
Partenarial)
signé
avec
l'aménageur
du
lotissement. Le
projet
définitif
devrait
être
présenté
lors
du
prochain
conseil.
>
Aménagement
carrefour
devant
la
mairie
Dans
le
prolongement
des
travaux
de
sécurisation
de
la
RD26
« Au
Barde
»,
la
commune
a
sollicité
le
cabinet
C21
afin
d'étudier
un
aménagement
du
carrefour
situé
devant
le
bâtiment
mairie/école.
Cet
aménagement
devrait
à
la
fois
permettre
la
suite
d'une
régulation
de
la
circulation
dans
la
traversée
de
la
commune
sur
la
départementale
mais
également
traiter
le
problème
des
arrêts
de
bus
sur
le
secteur.
Cette
étude
portera
également
sur
la
création
de
parkings
en
face
de
la
mairie.
Une
première
réflexion
sur
ces
aménagements
a
donc
été
menée
avec
la
commission
voirie.
BÂTIMENTS
|
>
Réaménagement
accueil
/ secrétariat
mairie
Les
travaux
de
rénovation
des
locaux
de
la
mairie
sont
en
cours
et
devraient
s'achever
dans
le
courant
du
mois
de
mars.
À
ce
jour,
if
ne
reste
pratiquement
que
le
remplacement
des
sols
à
réaliser.
Le
coût
total
de
ces
travaux
et
du
mobilier
devrait
s'établir
à
environ
28.000
€
HT.
>
Changement
des
menuiseries
extérieures
Le
remplacement
des
fenêtres
de
la
mairie
est
programmé
dans
le
courant
du
mois
d'avril. Le
coût
des
travaux
s'élève
à
7.700
€
HT.
>
Travaux
de
rénovation
de
l'appartement
de
la
maison
des
sœurs
Les
travaux
de
rafraichissement
de
l'appartement
ont
débutés.
Par
souci
d'économie,
ces
travaux
sont
réalisés
en
interne
par
le
personnel
communal
mais
également
par
l'adjoint
en
charge
des
bâtiments.
Chacun
est
remercié
pour
ce
travail
qui
va
être
réalisé
au
cours
du
mois
de
mars.
2 >
Parking
de
la
Cure
Le
cabinet
retenu
pour
réaliser
l'étude
de
sol
est
intervenu
le
5
mars.
En
fonction
des
résultats
de
cette
étude,
le
cabinet
CIL
mandaté
par
la
commune
pourra
faire
un
diagnostic
technique
et
financier
de
ce
dossier. BUDGET
>
Investissements
2021
L'ensemble
des
projets
d'investissements
sont
détaillés
ainsi
que
les
subventions
qui
pourront
être
perçues
sur
ces
dossiers.
Un
point
chiffré
définitif
sera
fait
au
prochain
conseil
dans
le
cadre
du
budget.
>
Nouvelles
demandes
de
subventions
Lors
de
la
visite
de
Mr
le
Sous-Préfet
le
18
février,
le
problème
du
mur
de
la
Cure
a
été
abordé,
et
particulièrement
le
financement
qui
sera
nécessaire
pour
les
travaux
de
réfection. Ce
dernier
nous
a
dermnandé
de
nous
rapprocher
de
ses
services
pour
faire
une
demande
de
subvention,
Cette
subvention
pourrait
être
sollicitée
dans
le
cadre
de
la
DSIL
(Dotation
de
Soutien
à
l'investissement
Local).
Mr
le
Maire
a
pris
contact
avec
les
services
de
la
Sous-Préfecture
et
un
dossier
sera
monté
dès
que
possible.
Comme
tous
les
ans,
le
Conseil
Départemental,
procède
à
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
attribuée
par
le
Préfecture.
Une
subvention
peut
être
accordée
aux
communes
de
moins
de
10.000
habitants
dans
le
cadre
d'opérations
de
sécurité.
La
commune
va
solliciter
cette
subvention
dans
le
cadre
des
travaux
de
sécurisation
de
la
traversée
du
village.
>
Ligne
de
trésorerie
Depuis
quelques
années,
la
commune
souscrit
auprès
des
banques
une
ligne
de
trésorerie
qui
permet
de
pallier
au
manque
de
trésorerie
au
cours
du
premier
semestre.
Mr
le
Maire
explique
qu'en
effet,
des
dépenses
importantes
arrivent
à
échéance
en
début
d'année
(emprunts,
assurances,
etc.)
et
que
certaines
recettes
ne
sont
perçues
qu'au
cours
du
second
semestre
(factures
d'eau
particulièrement)
Cette
année,
la
commune
vient
de
renouveler
une
ligne
conclue
avec
la
Caisse
d'Epargne
pour
un
montant
de
100.000
€
au
taux
fixe
de
0,60%
l'an. DIVERS
>
Règlement
intérieur
bibliothèque
Afin
d'harmoniser
les
différents
règlements
des
bibliothèques
au
sein
du
réseau
de
la
CCHC,
celui
de
la
commune
est
présenté.
Ilest
approuvé
à
l'unanimité.
>
Enquête
sur
les
ouvrages
d'art
Une
enquête
portant
sur
les
ouvrages
d'arts,
notamment
les
ponts
et
murs
avais
de
soutènement
de
voirie
va
être
lancée.
Le
but
initial
est
de
faire
un
inventaire
de
ces
ouvrages
dans
toutes
les
communes
(localisation,
état).
Les
ouvrages
dits
« sensibles
»
pourront
bénéficier
ensuite
d'une
évaluation
plus
précise.
La
commission
voirie
répondra
à
cette
enquête.
>
Marché
des
producteurs
Pour
répondre
au
souhait
de
mise
en
place
d'un
marché
sur
la
commune,
la
conseillère
municipale
à
l'origine
du
projet
a
contacté
des
éventuels
candidats.
À
ce
jour,
9
producteurs
ou
artisans
seraient
intéressés.
Ce
marché
pourrait
avoir
lieu
le
dimanche
matin,
tous
les
15
jours.
Il
pourrait
démarrer
fin
mai
début
juin.
Afin
d'avancer
sur
ce
projet,
une
commission
«
ad
hoc
»
est
créée.
Une
douzaine
de
membres
du
conseil
souhaitent
l'intégrer
afin
de
définir
plus
précisément
l'organisation
de
ce
marché.
Ils
se
réuniront
prochainement
pour
régler
les
problèmes
techniques
et
pour
élaborer
un
règlement. QUESTIONS
DIVERSES
>
La
réunion
CCID
est
programmée
le 22
mars
à
17h.
>
L'association
de
chasse
de
la
commune
souhaite
qu'une
convention
soit
faite
pour
l'utilisation
du
local
qu’elle
occupe
actuellement
en
dessous
de
la
mairie.
Cette
convention
sera
mise
en
place
prochainement.
>
Une
demande
du
restaurant
«
Chez
le
Suisse
»
de
limitation
de
vitesse
sur
le
secteur
est
sollicitée.
Mr
le
Maire
rappelle
que
le
restaurant
est
situé
hors
agglomération
et
que
la
commune
n'a
pas
la
compétence
pour
décider
cette
limitation.
Cependant,
une
demande
sera
faite
auprès
du
Département
pour
envisager
cette
demande.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h45.
Prochain
Conseil
Municipal
le
09
Avril
à
19h.
Le
Maire,
Gérald LOM
RD