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Compte-Rendu - cr cm 06 07 2023 Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Vayres. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 06 07 2023)Thèmes du document : Transports, Environnement, Institutions publiques, 1

COMPTE RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

Nombre de conseillers 27 Date de convocation 26/06/2023

En exercice 27 Date de la séance 06/07/2023

Présents 19 Heure de la séance 18 heures 30

Votants 24 Lieu de la séance Salle Daniel MALVILLE

Quorum 14 Président de séance Jacques LEGRAND, Maire

L’an deux mil vingt-trois, le six Juillet à 18h30, les membres du conseil municipal de la commune de VAYRES, légalement convoqués se sont réunis dans la salle Daniel MALVILLE.

MEMBRES DU CONSEIL PRESENTS ABSENTS EXCUSES POUVOIR A

M. Jacques LEGRAND X

M. Pierre MALVILLE X

Mme Jocelyne LEMOINE X B. LAFON

M. Patrick PHILIPPOT X

Mme Eve RIBES X P. PHILIPPOT

M. Bernard MERCIER-LACHAPELLE X

Mme Laurence CHATELIER X J. LEGRAND

M. Maurice JULLIEN X

Mme Béatrice LAFON X

M. Julie LACOMBE X L. MALVILLE

M. Jacques MARSAN X

Mme Josiane ALLIO X

M. Hervé VEROUIL X

Mme Isabelle MOUNIC X

Mme Lucie MALVILLE X

M. James BALOGOG X B. MERCIER-LACHAPELLE

Mme Evelyne RUBIO X P. MALVILLE

M. Eric SUCCO X

Mme Estelle GAUTIER X

M. Rodolphe MAUGET X

Mme Kathia CARPENTEY X

M. José ARNAL X

Mme Carol MAUGE TETOR X

Mme Jackie GUERREIRO X2

Mme Béatrice CASSIN X

M. Philippe BATLLE-SIMON X

M. BELTRAN José X B. CASSIN

SECRETAIRE DE SEANCE : P. PHILIPPOT

En préambule, Monsieur le Maire indique que le Conseil Municipal des Enfants a été invité à participer à cette séance, raison pour laquelle le Conseil Municipal de ce jour a été exceptionnellement délocalisé dans la salle Daniel MALVILLE. Il regrette toutefois que seuls, Aron ROBERT, Maire du CME, accompagné de son père Benoît ROBERT, Président de l’association des parents d’élèves « Vayres l’école », assistent à cette réunion et il les remercie pour leur présence.

Adoption du compte rendu du 13 Avril 2023

Adopté à l’unanimité.

DECISION

Monsieur le Maire fait part d’une décision prise en application des articles L.2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des collectivités territoriales, relative à l’ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant de 100 000 €. Cette ligne est renouvelée chaque année mais n’a jamais été utilisée jusqu’à présent. Il souligne toutefois qu’une nouvelle condition a été ajoutée par la Caisse d’Epargne cette année, celle d’une commission de non utilisation.

DELIBERATIONS

2023/26 – Révision des tarifs de location des salles municipales

Rapporteur : Monsieur Pierre MALVILLE

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l’avis favorable, à l’unanimité, de la réunion « toutes commissions » réunie en date du 28 Juin 2023 ;

Depuis 2021, les collectivités locales subissent de plein fouet des augmentations conséquentes de leurs factures liées à la hausse des prix de l’énergie et des matières premières. Cette crise exceptionnelle s’inscrit dans un contexte budgétaire particulièrement difficile, lié à la reprise post-Covid et à la guerre en Ukraine notamment. L’explosion du coût de l’énergie impacte lourdement leur budget de fonctionnement et menace le maintien de certains services publics locaux.

D’autre part, devant l’inflation galopante constatée ces deux dernières années et comme annoncé dans le rapport d’orientations budgétaires 2023, la Municipalité se voit dans l’obligation de réajuster certains tarifs pour réussir à maintenir l’équilibre budgétaire.

Par solidarité avec les familles, les tarifs de la restauration scolaire des élèves, des activités multi-sports et de la participation au transport scolaire, ne subiront pas d’augmentation.

Toutefois, la Municipalité avait décidé de réévaluer, à leur juste valeur, les tarifs de location des salles municipales, pour une application au 1er Janvier 2024.

Aussi, sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité par 24 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,

- DECIDE de réviser les tarifs des salles municipales à compter du 1er janvier 2024 comme suit :3

A la demande de Monsieur Philippe BATLLE-SIMON, Monsieur Pierre MALVILLE précise que la location des salles municipales n’est plus ouverte aux administrés d’autres communes et ce, depuis 2016. En effet, compte tenu du nombre important de réservations effectuées par les associations ou à titre personnel, il est difficile de répondre aux demandes des Vayrais.

2023/27 – Convention de délégation de la compétence transports scolaires sur le ressort territorial de la Communauté d’Agglomération du Libournais pour la période 2023 / 2027 entre la CALI organisatrice de 1er rang et la commune de Vayres organisatrice de 2ème rang

Rapporteur : Monsieur Bernard MERCIER-LACHAPELLE

Le Conseil Municipal,

Vu l’avis favorable, à l’unanimité, de la réunion « toutes commissions » réunie en date du 28 Juin 2023 ;

La Communauté d’agglomération du Libournais (La Cali) est autorité organisatrice de la mobilité sur son ressort territorial, conformément à la loi d’Orientation des transports intérieurs (LOTI) du 31 décembre 1982 et au code des Transport du 1er décembre 2010.

Dans le cadre de cette compétence, conformément à l’article L3111-9 du Code des Transports, La Cali a la possibilité de confier, par convention, tout ou partie de l’organisation des transports scolaires à des communes, établissements publics de coopération intercommunale, syndicats mixtes, établissements d’enseignement, associations de parents d’élèves ou associations familiales.

Dans ce cadre et afin d’assurer un service de transport scolaire au plus proche des familles, La Cali a souhaité s’appuyer sur les communes ou leurs regroupements pédagogiques dans la gestion quotidienne de celui-ci. Pour cela, il convient d’établir une convention entre La Cali et la commune de Vayres.

La convention a pour objet de préciser le périmètre et les modalités selon lesquels la Communauté d’agglomération du Libournais (La Cali) délègue à l’Autorité Organisatrice de Second rang (AO2) certaines prérogatives en matière d’organisation, de fonctionnement et de financement des Transports Scolaires de La Cali.

En sa qualité d’Autorité Organisatrice des Transports Scolaires, La Cali :

- Définit et organise la politique générale de Transports Scolaires sur son périmètre de compétence ;

- Fixe les conditions d’accès et les modalités d’organisation des services, conformément au Règlement Intérieur des Transports Scolaires adopté par le Conseil Communautaire ;

- Fixe la tarification plafond applicable aux usagers ;

- Assure l’instruction des droits des usagers conformément au Règlement Intérieur des Transports Scolaires ;

- Met en place et fournit les outils informatiques (progiciels) et supports nécessaires à la gestion des procédures d’inscription des usagers au service ;

- Établit les règles de sécurité pour l’organisation des services de Transports Scolaires de La Cali et

pourra, à ce titre, proposer des formations aux Autorités Organisatrices de 2nd Rang ;

Salles

Commune Week end commune Commune Week end commune

Salle du Blason 121 € 176 € 300 € 500 € Salle Polyvalente Daniel MALVILLE 242 € 352 € 500 € 700 € Les 2 salles 363 € 517 € 700 € 1 000 € Caution 400 € 550 € 1 000 € 1 000 €

Tarifs actuels Tarifs applicables au 01/01/20244

- Définit en lien avec l’Autorité Organisatrice de 2nd Rang et valide les caractéristiques des services

visés en Annexe 1 ;

- Assure les procédures de mise en concurrence, la gestion administrative et financière des contrats avec les entreprises de transport, et fournit à l’Autorité Organisatrice de 2nd Rang une copie des pièces contractuelles inhérentes aux services visés en Annexe 1 ;

- Apporte son expertise et son conseil à l’autorité Organisatrice de 2nd Rang pour la mise en œuvre des prérogatives lui incombant au titre de la présente convention.

Les Autorités Organisatrices des Transports Scolaires de Second Rang (les communes) :

- Assurent les procédures d’inscription : information des usagers, distribution des fiches d’inscription, saisie et transmission dans le logiciel de gestion des transports scolaires de La Cali, édition et transmission des cartes de transport… ;

- Perçoivent et reversent à La Cali les participations familiales ou payent, le cas échéant, à La Cali le montant des participations familiales pris en charge par la commune ;

- Recensent et analysent les besoins de transports et proposent à La Cali les évolutions, les créations ou suppression de services ;

- Peuvent appliquer des sanctions, à l’encontre des usagers, après avis de La Cali sous réserve que La Cali n’ait pas au préalable appliqué déjà des sanctions ;

- Informent La Cali de tout manquement commis par des usagers ou les transporteurs dans le périmètre de la délégation de compétence.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité par 24 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,

VALIDE les projets de convention entre la CALI et la commune

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer les documents afférents entre la CALI et la commune de Vayres

Monsieur le Maire précise que Madame Fabienne FONTENEAU, Maire de St Denis de Pile et Vice-Présidente de la CALI en charge notamment du réseau de transport, a fait part de grandes difficultés pour obtenir des réponses à l’appel d’offre lancé dans le cadre du marché transport. Seul un candidat s’est positionné proposant des coûts exponentiels.

Un nouvel appel d’offres a donc été lancé et la CALI espère que les propositions répondront davantage aux attentes budgétaires.

2023/28 – Avis sur le nouveau plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération bordelaise Rapporteur : Monsieur Maurice JULLIEN

Le Conseil Municipal,

Le Plan de Protection de l’atmosphère (PPA) de l'agglomération bordelaise, approuvé le 17 décembre 2012, a fait l'objet d'une évaluation entre 2018 et 2020 qui a confirmé la nécessité de révision de ce document pour parvenir à améliorer significativement et durablement, la qualité de l'air de ce territoire.

Ainsi, le processus de révision a été engagé sur un périmètre élargi, en cohérence avec I'expansion de l'agglomération bordelaise. Un long travail de co-construction, avec le public par le biais d'une concertation en ligne, les collectivités, les représentants des entreprises et du milieu associatif, les services de l'État, par le biais d'ateliers, a ainsi permis de faire émerger les nouvelles actions retenues dans le nouveau projet de PPA qui s'appliquera jusqu'en 2030.

Ces actions portent sur les différents secteurs d'activités émetteurs de polluants atmosphériques, à savoir les transports, le résidentiel, I'agriculture et les espaces verts, l'industrie et le tertiaire, et permettent, ensemble, d'atteindre les objectifs de réduction des émissions selon les résultats des travaux menés par l'association de surveillance de la qualité de l'air agréée sur notre territoire, Atmo Nouvelle-Aquitaine.

Sur la base de l’ensemble de ces éléments, un projet de plan a été finalisé et soumis à diverses consultations.5

Conformément aux dispositions du Code de l'environnement et plus précisément de l'article R.222 -21, ce nouveau PPA a été présenté aux membres du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques du département de la Gironde le 4 mai. Un avis favorable a été rendu.

Aussi en application de ce même article et au vu des faits précédemment exposés, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’émettre un avis sur ce nouveau plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération bordelaise

Monsieur Maurice JULLIEN, prend la parole et fait part des remarques de Monsieur José BELTRAN excusé ce jour.

« La cartographie des concentrations en polluants atmosphériques présentée dans le plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération bordelaise, fait apparaître un niveau inférieur aux valeurs limites règlementaires, alors que plusieurs critères démontrent le contraire.

- Les particules en suspension PM10 (particules de diamètre inférieur à 10 μm) sont des polluants dont la longévité dans l’air peut affecter des zones proches comme éloignées de sa source d’émission.

- Les oxydes d’azote sont émis à 63 % par le secteur routier

- Sur le territoire du Plan de Protection de l’Atmosphère en 2021, 13 établissements (dont l’usine de fabrication de bouteilles O-I située sur la commune de Vayres) présentés en Figure 9, étaient recensés au registre français des émissions polluantes pour leurs émissions atmosphériques (COV, NOx, SOx et PM10). Il s’agit des établissements présentant des dépassements des seuils d’émission.

- Au niveau des conditions topographiques et météorologiques, les paysages se caractérisent par de vastes étendues planes ou faiblement accidentées, d’une altitude oscillante entre 0 m au bec d’Ambes, à la confluence de la Garonne et de la Dordogne.

La commune de Vayres se situe justement dans la direction des vents dominants, dans le couloir créé par la Dordogne et les coteaux de Créon, emmènent les principaux polluants atmosphériques de l’agglomération bordelaise (rocade / aéroport / industries). »

Au vu des réserves émises par Monsieur José BELTRAN, il est proposé aux membres du Conseil Municipal de s’abstenir.

Aussi, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à la majorité :

1 voix pour (Monsieur Patrick PHILIPPOT),

0 voix contre

23 abstentions

• S’ABSTIENT sur le nouveau plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération bordelaise

A la demande de Madame Béatrice CASSIN, Monsieur le Maire charge Messieurs Maurice JULLIEN et José BELTRAN de solliciter les services compétents pour que des capteurs soient installés et ainsi vérifier le taux de pollution sur la commune.6

2023/29 – Création de postes pour avancements de grandes

Rapporteur : Madame Béatrice LAFON

Le Conseil Municipal,

Monsieur le Maire rappelle que les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

La création de ces emplois doit résulter obligatoirement d’un besoin de la collectivité.

Aussi, compte tenu des nécessités de service, de l’évolution des postes de travail et des missions à assurer, il est proposé au Conseil Municipal de modifier le tableau des effectifs par la création de 4 postes à temps complet, pour avancements de grades à compter du 1er août 2023, ainsi qu’il suit :

Filière Administrative :

- 1 poste à temps complet de Rédacteur Principal de 2° Classe

- 1 poste à temps complet d’Attaché Principal

Filière Technique :

- 1 poste à temps complet d’Adjoint Technique Principal de 1° Classe

Filière Animation :

1 poste à temps complet d’Adjoint d’Animation Principal de 1° Classe

Vu l’avis favorable, à l’unanimité, de la réunion « toutes commissions » réunie en date du 28 Juin 2023 ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité par 24 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,

- DECIDE la création au tableau des effectifs de la commune de 4 postes à temps complet pour avancements de grade

Filière Administrative :

- 1 poste à temps complet de Rédacteur Principal de 2° Classe

- 1 poste à temps complet d’Attaché Principal

Filière Technique :

- 1 poste à temps complet d’Adjoint Technique Principal de 1° Classe

Filière Animation :

1 poste à temps complet d’Adjoint d’Animation Principal de 1° Classe

- ADOPTE la modification au tableau des effectifs

- AUTORISE Monsieur le Maire à y pourvoir dans les conditions statutaires

- DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois seront inscrits au budget principal de la commune de Vayres.7

INFORMATIONSDIVERSES

Monsieur le Maire fait part des manifestations à venir cet été et remercie les associations et les bénévoles pour leur travail et leur investissement qui dynamisent la vie de la commune.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 7 Septembre 2023 et sera précédé d’une réunion « toutes commissions » le 31 Août.

A la demande de Madame Béatrice CASSIN, Monsieur le Maire apporte des explications sur la délibération soumise au Conseil Communautaire de la CALI le 27 Juin dernier, relative à la prescription de la procédure de déclaration de projet pour la création de terrains familiaux des gens du voyage sur la commune de Vayres. Ces terrains seront situés sur le site de l’ancienne déchèterie conformément au schéma départemental d’Accueil des gens du voyage approuvé par arrêté préfectoral du 1er Octobre 2019.

Une expertise effectuée par le SMCIVAL, propriétaire de cette parcelle, a démontré la non pollution de ce terrain. Les gens du voyage vivant sur ces terrains seront sédentaires et le nombre d’emplacement sera déduit, en partie, du nombre de logements sociaux devant être produits par la commune dans le cadre de l’application de l’article 55 de la loi SRU.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 10

Le Maire, Le secrétaire de séance,

J. LEGRAND P. PHILIPPOT8

FEUILLE DE PRESENCES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023

MEMBRES DU CONSEIL PRESENTS ABSENTS EXCUSES / PROCURATION A SIGNATURE

M. Jacques LEGRAND X

M. Pierre MALVILLE X

Mme Jocelyne LEMOINE B. LAFON

M. Patrick PHILIPPOT X

Mme Eve RIBES P. PHILIPPOT

M. Bernard MERCIER-LACHAPELLE X

Mme Laurence CHATELIER J. LEGRAND

M. Maurice JULLIEN X

Mme Béatrice LAFON X

M. Julie LACOMBE L. MALVILLE

M. Jacques MARSAN X

Mme Josiane ALLIO X

M. Hervé VEROUIL X X

Mme Isabelle MOUNIC X

Mme Lucie MALVILLE X

M. James BALOGOG B. MERCIER-

LACHAPELLE

Mme Evelyne RUBIO P. MALVILLE

M. Éric SUCCO X

Mme Estelle GAUTIER X

M. Rodolphe MAUGET X

Mme Kathia CARPENTEY X

M. José ARNAL X

Mme Carol MAUGE TETOR X

Mme Jackie GUERREIRO X

Mme Béatrice CASSIN X

M. Philippe BATLLE-SIMON X

M. José BELTRAN B. CASSIN