Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DL 20240328 023 Reglement EAJE modification
Déliberation - DL 20240328 010 Fonds concours mode doux
Déliberation - DL 20240215 026 Declassement 2101 montee neuve
Déliberation - DL 20240328 013 Subventions associations
Déliberation - DL 20240328 009 Fonds concours Madone
Déliberation - DL 20240328 011 Fonds concours voirie
Déliberation - DL 20240926 026 Convention travaux ENEDIS lieu dit
Déliberation - DL 20231123 026 avenant convention objectifs moyen
Déliberation - DL 20240328 021 Lutte frelon convention GDS
Déliberation - DL 20240328 008 Budget communal fongibilite des cr
Déliberation - DL 20240328 026 Comite animation ville modification
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Déliberation - DL 20240328 026 Comite animation ville modification)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
1/3
DL-20240328-026
République Française – Liberté • Egalité • Fraternité
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 mars 2024
Date de convocation et d’affichage : 22 mars 2024
DL-20240328-026
L’an deux mille vingt-quatre et le vingt-huit mars, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à l’Allegro – salle Sidney BECHET – place de la République à Miribel, sous la présidence de Jean-Pierre GAITET, Maire.
Présent Absent Présent Absent Jean-Pierre GAITET, Maire X Pascal GIMENEZ X Guy MONNIN, 1er Adjoint X Vanessa GERONUTTI X Josiane BOUVIER, 2e Adjoint X Margaux CHAROUSSET X Jean-Marc BODET, 3e Adjoint X Alain ROUX X Anne-Christine DUBOST, 4e Adjoint X Patrick GUINET X Lydie DI RIENZO - NADVORNY, 5e Adjoint X Marie Chantal JOLIVET X Tanguy NAZARET, 6e Adjoint X Nathalie DESCOURS X Annie CHATELARD, 7e Adjoint X Isabelle LOUIS COMME X Jean-Michel LADOUCE, 8e Adjoint X Emilie NGUYEN X Georges THOMAS X Guylène MATILE-CHANAY X Corinne SAVIN X Nicolas VANEL X Jean COMTET X Antoine MATRAS X Hervé GINET X Isabelle DEBARD X Laurent TRONCHE X Didier MONTRADE X Annie GRIMAUD X
Élus absents Donne pouvoir à Vanessa GERONUTTI Guy MONNIN Patrick GUINET Alain ROUX Emilie NGUYEN Josiane BOUVIER Guylène MATILE-CHANAY Nicolas VANEL Isabelle LOUIS COMME
Secrétaire de Séance Taux de présence En exercice Présents Votants Pascal GIMENEZ 82,8 % 29 24 28
Y INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Commission extra-municipale « Comité d’animation de la ville de Miribel »
- Modification
Jean-Pierre GAITET, Maire, rappelle à l’Assemblée la délibération du conseil municipal DL- 20210617-003 en date du 17 juin 2021 approuvant la mise en place d’une commission extra- municipale appelée « Comité d’animation de la ville de Miribel » dans l’objectif de développer les projets d’animations sur le territoire de la commune en lien avec les diverses associations de la ville. Cette délibération fixe par ailleurs le nombre de membres qui la compose ainsi que leurs noms.
Accusé de réception en préfecture
001-210102497-20240328-DL-20240328-026-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024 2/3
DL-20240328-026
Considérant la nécessité de mettre à jour cette liste, il convient de délibérer sur la base des propositions suivantes :
Jean-Pierre GAITET, Maire, est président de droit de cette commission.
Les membres sont au nombre de 13, soit 4 membres du conseil municipal et 9 personnes intéressées par l’animation de la ville.
Jean-Pierre GAITET soumet une liste comprenant les personnes suivantes :
4 membres du conseil municipal :
- Corinne SAVIN
- Jean-Michel LADOUCE
- Georges THOMAS
- Isabelle LOUIS COME
9 personnes intéressées par l’animation de la ville :
- Franck CORNET
- Nancy CORNET
- Louis DESBOIS
- Jean-Luc POVEDA
- Robert DI RIENZO
- Blandine GINET
- Evelyne SERVERIN
- Cyril MEUNIER
- Chantal ORTILLEZ
La désignation des membres ci-dessus n’exclut pas la possibilité pour le Comité de collaborer avec d’autres personnes ponctuellement intéressées par une manifestation particulière.
Il convient pour le Maire d’inviter le Conseil Municipal à délibérer.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
FIXE à 13 le nombre des membres de cette commission,
INDIQUE que Jean-Pierre GAITET, Maire, est président de droit de cette commission,
PROCLAME membres de la commission extramunicipale « Comité d’animation de la ville », les personnes suivantes :
4 membres du conseil municipal :
- Corinne SAVIN
- Jean-Michel LADOUCE
- Georges THOMAS
- Isabelle LOUIS COME
9 personnes intéressées par l’animation de la ville :
- Franck CORNET
- Nancy CORNET
- Louis DESBOIS
- Jean-Luc POVEDA
- Robert DI RIENZO
- Blandine GINET
- Evelyne SERVERIN
- Cyril MEUNIER
- Chantal ORTILLEZ
Accusé de réception en préfecture
001-210102497-20240328-DL-20240328-026-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024 3/3
DL-20240328-026
Voix pour 28
Voix contre 0
Abstentions 0
ONT SIGNÉ AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRÉSENTS POUR EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME.
Fait à Miribel, le 28 mars 2024
Je certifie que le présent acte a été
publié ou notifié selon les règlements
en vigueur.
Le Maire,
Jean-Pierre GAITET
Le secrétaire de séance,
Pascal GIMENEZ
Accusé de réception en préfecture
001-210102497-20240328-DL-20240328-026-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024