Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - mxdbsi9ow07rhpp
Déliberation - jbc30a2su6qq55i
Déliberation - irour5aqm4odis1
Déliberation - 8kay629qghn5k8
Déliberation - kgf71dzej0lq8vt
Déliberation - vbmpw455ndpsk7
Déliberation - ll35ck3k618rfna
Procès Verbal - nezjv5z1ozyskm
Déliberation - ysnmovu9360ct82
Déliberation - 2kjwfk1xoji2py
Déliberation - gx6g98hu0gv50b3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Narrosse.
Lien du pdf (Déliberation - gx6g98hu0gv50b3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
| DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de NARROSSE
VILLE DE
Séance du 12/11/2024
Délibération n° 2024.11.12- 00
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
D LANDES
——_—_—"
L'an deux mille vingt-quatre et le douze novembre à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué le 05 novembre deux mille vingt-quatre, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Gérard LE BAIL, Maire.
Présents : M. Gérard LE BAIL Maire ; Mme Bérengère SABOURAULT 1° Maire-Adjointe ; M. Albert
AUZEMERY 2è"e Maire-Adjoint ; Mme Catherine DARRECAMP 5ème Maire-Adjointe; M. Raphaël
ROSSONI 6ème Maire-Adjoint ; M. Guy HONTANG conseiller délégué; M. Marc TARBOURIECH ; M.
Dominique MUCCI ; Mme Nicole BARCELO ; Mme Delphine RAVET ; M. Guilhem IRLANDES ; Mme
Virginie LOUREIRO ; Mme Elise AVOUAC; M. Florian DUROU ; M. Valentin DELUCQ ; Mme Eva
VILLENAVE ; Mme Claire CAUP.
Absents excusés : M Pascal MARTINEZ.
Procurations :
Mme Christine CASTAY à Mme Catherine DARRECAMP
M. Jean-Jacques GABOULEAUD à M. Albert AUZEMERY
Secrétaire de séance : Bérengère SABOURAULT
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice | Ayant participé au vote | Suffrages exprimés
Pour : 19
20 19 Contre : 00
Abstention : 00
VU l'Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du conseil municipal n° 2020/06/02-03 portant délégation d’attributions du
conseil municipal au Maire,
CONSIDÉRANT que le Maire doit rendre compte, à chacune des réunions obligatoires du
conseil municipal des décisions qu'il a prises par délégation du conseil municipal
Délibération n° 2024.11.12-00Le CONSEIL MUNICIPAL,
- PREND ACTE de la décision n° 2024.10.04 MP 2024-04 WEB Public et création de site
internet
Ainsi délibéré à NARROSSE, les jour, mois et an que dessus.
Pour Extrait Certifié Conforme.
Le Maire
Gérard LE BAIL
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son
affichage ainsi que le cas échéant de sa transmission au représentant de l'Etat dans le département, d'un recours
contentieux devant le Tribunal administratif de Pau (sur place ou par envoi postal à l'adresse suivante :Villa
Noulibos - 50, Cours Lyautey - 64000 Pau Cedex, ou par voie dématérialisée à l'adresse
http://www.telerecours.fr/).
Délibération n° 2024.11.12-00