Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 17 02 2022 AFFICHE
Compte-Rendu - CR CM 2021 08 06 AFFICHE
Conseil Municipal - CM 14 04 2022
Conseil Municipal - CM 10 06 2021 Affiche
Procès Verbal - 230126 Proces verbal CM 26 01 2023
Conseil Municipal - CM 09 06 2022
Procès Verbal - Proces verbal CM 01 08 2024
Procès Verbal - 221215 Proces verbal CM 15 12 2022
Compte-Rendu - CR CM 20210315
Conseil Municipal - CM 30 03 2022 AFFICHE
Conseil Municipal - CM 13 01 2022 AFFICHE
Document publié le Jeudi 13 janvier 2022 par la commune de Camburat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13 01 2022 AFFICHE)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13 janvier 2022
L’an deux mil vingt-deux, le 13 janvier à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence d’Evelyne NICOL-HEIMBURGER
Etaient présents : Mmes NICOL-HEIMBURGER, VASSILIEFF MM. COLLI, GENTILHOMME, GREGOIRE, GUIBERT, POUSSARDIN, RAFFY Représentée : Mme CASSAN par M. GENTILHOMME Date de convocation : 07/01/2022 Secrétaire de séance : M. Romain GUIBERT
Délibération sur la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
Madame le Maire propose de recevoir délégation uniquement sur les alinéa 1), 2), 5), 6), 8), 9), 12), 14), 17), 18), 20), 23) , 24) et 29). Le Conseil Municipal, après délibération, décide à l’unanimité d’adopter la proposition du maire.
Désignation des délégués au « Syndicat Départemental d’Aménagement et d’ingénierie du Lot »
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de désigner les délégués suivants : - Titulaire : Évelyne NICOL-HEIMBURGER - Suppléant : Sébastien GENTILHOMME
Désignation des délégués au SIAEP
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de désigner les délégués suivants :
Syndicat Délégués
SIAEP Denis RAFFY/ Jean-Marc GREGOIRE / Sébastien GENTILHOMME
Désignation des représentants dans les commissions communales
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, valide à l’unanimité les compositions suivantes :
Intitulé Attributions Vice-Président Membres
Commission n°1 Affaires scolaires Marielle CASSAN Alice VASSILIEFF
Commission n°2 Communication/Animation Alice VASSILIEFF Marielle CASSAN, Christian POUSSARDIN
Commission n°3
Bâtiments/Salle des fêtes/Propriétés
communales/Aménagement
paysager
Patrick COLLI Sébastien GENTILHOMME, Denis RAFFY, Christian POUSSARDIN
Commission n°5 Voirie/Sécurité routière Denis RAFFY Jean-Marc GREGOIRE, Romain GUIBERT, Patrick COLLI, Sébastien GENTILHOMME
Commission n°6 Défense/Sécurité Romain GUIBERT Denis RAFFY, Jean-Marc GREGOIRE, Patrick
COLLI * Correspondante défense : Évelyne
NICOL-HEIMBURGER
Désignation des représentants au sein des commissions Environnement-Climat-Air-Energie et Planification-Urbanisme-Mobilité du Grand Figeac
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, valide à l’unanimité les représentants suivants : - Environnement-Climat-Air-Energie : Évelyne NICOL-HEIMBURGER - Planification-Urbanisme-Mobilité : Jean-Marc GREGOIRE
Approbation de l’opération et du plan de financement de l’appel d’offre « Rénovation de la toiture de l’église » et demande de subvention au titre de la DETR
La commission Appel d’Offres a décidé de retenir l’offre de l’entreprise TAURAND pour un montant de 50 838,25 € TTC. Le conseil municipal à l’unanimité, après avoir délibéré, ADOPTE l’opération de rénovation de la toiture de l’église et les modalités de financement et AUTORISE le Maire à signer les demandes de subvention et tout document relatif à cette opération
Révision loyer logement École
Compte-tenu de l’évolution de l’indice de référence des loyers du 3ème trimestre 2021, il est proposé que le loyer du logement école augmente de 3.99€. Le conseil municipal après avoir délibéré, valide à l’unanimité cette augmentation de loyer.
Projet de dénomination de l’école élémentaire de Camburat
Madame le Maire présente le projet de dénomination de l’école, porté par Madame Émily SIBOUT, ainsi que le planning prévisionnel. Les administrés de Camburat, les parents des élèves scolarisés à Camburat et l’enseignante seront sollicités pour proposer des noms. Le conseil municipal après avoir délibéré, décide à l’unanimité de s’engager dans ce projet de dénomination de l’école élémentaire de Camburat et valide le planning prévisionnel et les modalités de consultation.
Remplacement du véhicule de l’agent technique
Compte-tenu de la vétusté du véhicule de l’agent technique et des réparations à prévoir, il est envisagé de le remplacer. Une réflexion est engagée sur le type de véhicule et les modalités d’achat (occasion, achat neuf ou en location longue durée, etc.)