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Procès Verbal - Proces verbal du 200326
Procès Verbal - Proces verbal du 020326
Procès Verbal - Proces verbal du 02 09 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 130426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Saturnin-de-Lenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 130426)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
13
avril
2026
à 20
h30
Sous
la
Présidence
de
M.
BIOULAC
Yves,
Maire
Présents
: Mme
AUGADE
Corinne,
M.
VASSEUR
Marc,
Mme
CAZES
Françoise,
M.
CANTAGREL
Michel,
Mme
ROZIERES
Magalie,
Mme
FROMENT
Martine,
M.
CROZAT
Lionel,
M.
GAY
Dominique,
Mme
MAUREL
Cindy
et
M.
VALENTIN
Denis.
ORDRE
DU
JOUR
:
>
Approbation
du
compte
rendu
de
la
dernière
réunion.
Délibération
pour
avis
de
la commune
sur
le
Plan
local
d'urbanisme
intercommunal.
Délibération
pour
désigner
les
représentants
auprès
du
SIAEP-VASO.
Délibération
pour
le vote
des
taux
2026.
Approbation
des
budgets
primitifs
2026.
VNVN ON YV
Délibération
qui
annule
et
remplace
pour
la
réalisation
avec
Aveyron
Habitat
d’un
logement
en
locatif social.
>
Arrêté
pour
la
reprise
de
la
partie
communale
du
cimetière.
>
Questions
diverses.
1-
Compte
rendu
de
la dernière
réunion.
Le
compte
rendu
est
adopté
par
l’ensemble
du
conseil
municipal.
2-
Délibération
pour
avis
de
la commune
sur
le PLUI
de
la
Communauté
de
Communes
des
Causses
à l’Aubrac
arrêté
en
séance
de
conseil
communautaire
du
25
février
2026.
Le
Maire
rappelle
le déroulement
de
la
procédure
d'élaboration
du
PLUIi
des
Causses
à
l’Aubrac
depuis
la conférence
intercommunale
des
Maires
du
25
mai
2021.
Cette
conférence
a formalisé
les
grandes
lignes
du
processus
décisionnel
dans
le suivi
de
l’élaboration
du
PLUi
et s’est
attaché
à
planifier
la
collaboration
entre
la Communauté
de
Communes
et
les
Communes
membres
en
instituant
différentes
instances
de
travail,
de
consultation
et
de
validation.
Cette
organisation
devait
permettre
d'exprimer
le projet
du
territoire
des
Causses
à l'Aubrac,
de
travailler
en
collaboration
avec
les
17
communes
membres,
de
s'adapter
à
la diversité
de
notre
territoire
et
d'accompagner
l'exercice
de
la
compétence
« Autorisation
d'urbanisme
» de
chaque
Maire.
Plus
de
quatre
années
de
travail
ont
été
nécessaires
pour
aboutir
à ce
projet
de
PLUI,
arrêté
par
le
conseil
communautaire.
En
complément
des
échanges
réguliers,
entre
les
membres
du
commission
urbanisme
ou
de
la
conférence
intercommunales
des
maires
avec
l'ensemble
des
élus
communaux,
les
élus
municipaux
ont
été
invités
à participer
à chaque
étape
de
la construction
du
PLUIi
avec
notamment
:
.
Préparation
: séminaire
de
lancement
et
d’acculturation, e.
Phase
de
diagnostic
: travail
en
commune
lors
d'entretiens
communaux,
temps
de
dialogue
et de
travail
sur
les
atlas
cartographiques
permettant
de
parfaire
la collecte
de
données .
Phase
d'élaboration
du
PADD
: débat
en
conseils
municipaux,
permanences/
réunions
publiques, 0
Phase
réglementaire
: séminaire
de
démarrage
du
travail
sur
le zonage
et
le
règlement
; au
moins
deux
séances
de
travail
en
commune
pour
élaborer
finement
le zonage
et
les
OAP
(Orientations
d'Aménagement
et de
Programmation),
ainsi
que
des
permanences
complémentaires
en
présence
de
la Communauté
de
communes
et du
bureau
d'études
OC’TEHA.
M.
Le
Maire
expose
la composition
du
dossier
d’arrêt
du
PLUi
présenté :
e
Pièces
administratives,
dont
le
bilan
de
la concertation
e
Rapport
de
présentation
comprenant
le diagnostic
du
territoire,
la justification
des
choix
et
l'évaluation
environnementale
e
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
e
Orientations
d'Aménagement
et de
Programmation
.
Règlement
graphique
et
écrit
e
Annexes
Le
Maire
présente
synthétiquement
le contenu
du
PLUi
et
son
bilan
global.
Le
Maire
indique
que
conformément
à l’article
R.153-5
du
Code
de
l'Urbanisme,
l'avis
sur
le projet
de
plan
arrêté,
prévu
à
l'article
L.153-15
du
CU,
est
rendu
dans
un
délai
de
trois
mois
à compter
de
la saisine
de
la commune.
En
l’absence
de
réponse
à l’issue
de
ce
délai,
l’avis
est
réputé
favorable.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le code
de
l’urbanisme,
et
notamment
ses
articles
L.153-15,
L.153.16
et suivants
et
R.153-5
;
Vu
la délibération
n°
5 du
19 janvier
2021
proposant
le transfert
de
la compétence
«
Plan
Local
d'Urbanisme,
document
d'urbanisme
en
tenant
lieu
et carte
communale
» à la Communauté
de
Communes
des
Causses
à
l'Aubrac
Vu
les
délibérations
des
Conseils
municipaux
des
Communes
membres,
approuvant
ledit
transfert
de
compétence, Vu
l'arrêté
préfectoral
n°12-2021-05-19-00004
du
19
mai
2021
portant
transfert
de
la compétence
PLUi
à
la
communauté
de
communes,
Vu
la Conférence
intercommunale
des
maires
des
communes-membres
de
la Communauté
de
Communes
des
Causses
à
l’Aubrac
réunie
le
25
mai
2021,
et
le
procès-verbal
établi
à
l'issue
de
cette
conférence ; Vu
la délibération
du
Conseil
communautaire
en
date
du
28
septembre
2021,
ayant
prescrit
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
de
la Communauté
de
Communes
des
Causses
à
l'Aubrac,
selon
les
termes
des
articles
L.153-11
et
suivants
du
code
de
l’urbanisme ; Vu
les
débats
relatifs
aux
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
tenus
au
sein
des
conseils
municipaux
des
communes-membres
;
Vu
les
débats
relatifs
aux
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durables
(PADD)
tenu
au
sein
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
des
Causses
à
l’'Aubrac
en
date
26
septembre
2023
et du
28
novembre
2023
;
Vu
l'avis
de
la
Commission
Départementale
de
la
Nature,
des
Sites
et
des
Paysages
(CDNPS),
saisie
conformément
à l'article
L.122.7
du
Code
de
l'Urbanisme,
relatif
à la
plusieurs
demandes
de
dérogation
au
principe
de
continuité
de
l’urbanisation
établi
par
la
loi
Montagne,
émis
le 23
janvier
2026; Vu
la délibération
n°2
du
3 mars
2026
du
Conseil
de
la Communauté
de
Communes
des
Causses
à
l'Aubrac,
autorisant,
dès
la procédure
d'élaboration
du
PLUIi,
en
cours,
l'application
de
la
réglementation
relative
aux
destinations
et sous-destination
résultant
du
décret
n°2023-195
;
Vu
la délibération
n°3
du
3 mars
2026
du
conseil
communautaire
tirant
le bilan
de
la concertation
et
arrêtant
la procédure
d'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUH)
;
Vu
le projet
de
PLUI
arrêté
avec
les différentes
pièces
le composant,
notamment
le rapport
de
présentation,
le Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD),
le règlement
écrit
et
graphique,
les
Orientations
d'Aménagement
et de
Programmation
(OAP),
les
annexes
et
les
pièces
administratives
;
e
Émet
un
avis favorable.
Cet
avis
favorable
ne
préjuge
en
rien
des
demandes
d'évolutions
futures
en
regard
tout
particulièrement
de
la disponibilité
de
surfaces
foncières
propices
à la création
d’un
nouveau
lotissement.
En
effet,
la
localisation
d’un
futur
site
de
développement
de
l'habitat
est
liée
à
la
finalisation
d’un
accord
avec
un
propriétaire
foncier,
qui
pourrait
conduire
à
une
modification
des
évolutions
pressenties
dans
le cadre
du
PLUI
tel
qu'il
est
finalisé.
e
Autorise
le
Maire,
ou
son
représentant,
à prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
cette
délibération.
3-
Délibération
pour
désigner
les
représentants
auprès
du
SIAEP-VASO.
Suite
à
la demande
du
syndicat
de
désigner
deux
titulaires
et
un
suppléant
auprès
du
SIAEP-VASO,
le
conseil
municipal
annule
et
remplace
la délibération
N°260320-09
et après
un
vote
du
Conseil
Municipal
sont
élus
délégués
Communal
auprès
du
SIAEP-VASO
:
Titulaires
: -
M.
BIOULAC
Yves
-
M.
CANTAGREL
Michel
Suppléante
:-
Mme
AUGADE
Corinne
4-
Délibération
pour
le vote
des
taux
2026.
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
une
augmentation
des
taux
pour
l'année
2026
de
1
%.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
vote
cette
augmentation. Tx
de
Tx
votés |
Bases
d'imposition
|
Produit
référenc
prévisionnelles
attendus
e
2026
2026
Taxe
d'habitation
7.66
7.74
185
500
14
358
Taxe
foncière
(bâti)
29,73
30.03
382
300
114
805
Taxe
foncière
(non
bâti)
37.93
38.31
43
300
16
588
Produits
attendus
des
ressources
à
|
145
751
taux
votés
|
Ressources
fiscales
indépendantes
- 55
763
des tx votés
en
2026
|
Produits
attendus
des
ressources
à
|
89
988
taux
votés
après
effet
du
coefficient
correcteur
Vote
à
l'unanimité
5-
Approbation
des
budgets
primitifs
2026.
Approbation
du
Budget
Primitif
du
lotissement
Lauradou
1
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
RECETTES
Autres
charges
gestion
10€
Vente
parcelles
56
767.24
€
Reversement
excédent
28
305.24
€
Autres
produits
gestion
courante
10€
budget
annexes
Variation
des
en cours
10€
Op
d'ordre
entre
83
662,
82
Résultats
reporté
excédent
55
190,82
€
sections TOTAL
111
978.06
€
TOTAL
111
978.06
€
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
RECETTES
Charges
transférées
10€
Op
d’ordre
transfert
entre
sections
83
662,82
€
travaux
Solde
d'exécution
83
652,82
€
népatif reporté TOTAL
83
662.82
€
TOTAL
83
662.82
€
Le
budget
est
approuvé
à l'unanimité Approbation
du
Budget
Primitif
2026
lotissement
Lauradou
2.
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Autres
charges
de
gestion
10€
Ventes
de
terrains
aménagés
96
760
€
courante Intérêts
d'emprunt
355497€
tva
10€
Transfert
intérêts
emprunt
3
554,97
€
Subvention
commune
20
812.09
€
Annulation
stock
initial
119
355.25
€
Variations
des
en
cours
stock
3564.97
€
Transfert
charges
3554.97
Résultats
reporté
excédent
1773.16
€
TOTAL
126
475.19
€
TOTAL
126
475.19
€
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Emprunt
8687538 €
Reprise
stock
initial
119
355.25
€
Stocks
de
travaux
encours
3 564.97
€
Déficit
reporté
28
914.90
€
:
TOTAL
119
355.25
€
TOTAL
119
355.25
€
Approuvé
à
l’unanimité
Approbation
du
Budget
Primitif
commune
2026
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Charges
à caractère
général
152
642.42
€
Atténuations
de charges
500
€
Charges
de personnel
85
500
€
Produits
services
34
924
€
Impôts
et taxes
57 000
€
Atténuation
de produits
6407€
Fiscalité
locale
90
995
€
Autres
charges
gestion
courante
186 099.4
€
Dotations
et participations
170
762
€
Charges
financières
27
298.50
€
Autres
produits
de gestion
861751€
courante
Virement
à la section
d'investissement
199
546.82
€
Report
Excédent
de
216
562.14€
fonctionnement
TOTAL
657
494.14
€
TOTAL
657
494.14
€
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
RECETTES
RAR
939
472
€
RAR
596
143
€
Contruction
bâtiments
public
32059€
Résultat
fonct
capitalisé
290
118.93
Bâtiments
privés
22
000
€
Résultat
assainissement
19
270.48
Etude
pluvial
3081€
EFCTVA
28
000
€
Lauradou
1
41
968
€
Caution
1 500
€
Lauradou
2
62780
€
Leader
28
000
€
Région
81
728
€
Réseaux
de voirie
138
050.9
€
Emprunt
1553916€
Matériels
11
065
€
Virement
de
la section
de
199
546.82
€
fonctionnement
Installations
de
voirie
12
000
€
Excédent
reporté
53
210.07 Eclairage
1645€
Autres
constructions
41
672€
Emprunts+
caution
207
116€
TOTAL
1 512
908.9
TOTAL
1 512
908.9
Approuvé
à l’unanimité
6-
Délibération
qui
annule
et
remplace
la N°220705-03
pour
la
réalisation
avec
Aveyron
Habitat
d’un
logement
en
locatif
social.
Pour
faire
face
à la demande
de
logements
qui
s'exprime
sur
la
Commune
depuis
quelques
années
et
dans
le souci
de
favoriser
une
politique
de
maintien
et d'accueil,
Monsieur
le Maire
de
SAINT
SATURNIN
DE
LENNE
propose
l'intervention
d'AVEYRON
HABITAT
pour
la
réalisation
d’un
nouveau
programme
comprenant
du
logement
en
locatif social
(financement
Prêt
Locatif
à
Usage
Social
{P.L.U.S.}
et/ou
Prêt
Locatif
Aide
Intégration
(P.L.A.I.)).
Cette
intervention
pourrait
se faire
sous
la forme
d’une
construction
neuve
d’un
pavillon
individuel
de
type
T6
avec
garage
transformable
en
2 pavillons
(1 type
T4
et
1 type
T3)
sur
un
terrain
appartenant
à
la commune,
parcelle
section
AL
n°
247.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
décide :
de
la construction
neuve
d’un
pavillon
individuel
de
type
T6
avec
garage
transformable
en
2
pavillons
(1 type
T4
et
1 type
T3)
sur
un
terrain
appartenant
à
la
commune,
parcelle
section
AL
n°247
;
de
solliciter
AVEYRON
HABITAT
en
qualité
de
Maître
d'ouvrage
;
de
la
mise
à disposition
des
terrains
viabilisés
à AVEYRON
HABITAT
bail
à construire
d'une
durée
de
52
ans;
que
la Commune
s'engage,
dans
l'hypothèse
où
le projet
ne
pourrait
être
réalisé
de
son
fait,
à
prendre
en
charge
les
frais
d'études,
honoraires,
…
effectivement
engagés
par
AVEYRON
HABITAT
pour
sa
mise
en
œuvre
;
que
la Commune
apportera
sa
garantie
à
hauteur
de
50%
auprès
de
la C.D.C.
ou
d’un
autre
organisme
bancaire
pour
les
emprunts
que
l'organisme
sera
appelé
à contracter
{P.L.U.S.
et
P.LA.I.},
et
de
100%
pour
celui
contracté
auprès
d'ACTION
LOGEMENT
(1%
Logement)
;
d'autoriser
d'ores
et
déjà
Monsieur
le Maire
à prendre
toutes
dispositions,
à signer
la
convention
de
partenariat
correspondante
et
à
passer
tout
acte
ou
autre
convention
nécessaires
à l'exécution
de
la présente.
Approuve
la décision
de
fixer
la
redevance
à
1€uro
par
an
soit
52
€uros
payable
en
une
seule
fois
le jour
de
la signature
du
bail. 7-
Arrêté
pour
la reprise
de
la partie
communale
du
cimetière.
Mme
Rozieres
explique
que
dans
un
souci
de
bonne
gestion
du
cimetière
il est
nécessaire
de
récupérer
les
emplacements
en
terrain
commun.
La
commune
n'a
pas
de
délibération
spécifique
sur
la durée
de
rotation.
L'article
R2223-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales
fixe
la
durée
à 5 ans.
Considérant
que
le délai
d'utilisation
est
largement
expiré,
il est
nécessaire
de
prendre
un
arrêté
de
reprise
de
tombes
en
terrain
commun.
8-
Questions
diverses.
Suite
aux
travaux
de
désimperméabilisation
de
la place,
le conseil
municipal
décide
de
donner
une
subvention
exceptionnelle
au
restaurant
le Saint
Sat
et à l'épicerie
de
Chantal
en
dédommagement.
Le
montant
de
cette
subvention
correspond
à deux
mois
de
loyer
pour
chacun.
Pour
que
l'association
les
musicales
de
la
Roque
puisse
bénéficier
d’une
subvention
du
Département
il faut
comme
condition
que
l'association
perçoive
une
subvention
de
la commune.
Le
conseil
municipal
décide
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
pour
les
musicales
de
la
Roque
de
300
€.
Séance
levée
à 22h
35