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Procès Verbal - Proces verbal du 18 novembre 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 26 mars 2025
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 30012023
Procès Verbal - Proces verbal 051125
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Saturnin-de-Lenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 051125)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Jeudi
6 NOVEMBRE
2025
à 20
h30
Sous
la
Présidence
de
M.
BIOULAC
Yves,
Maire
Présents
: Mme
AUGADE
Corinne,
M.
CANTAGREL
Michel,
Mme
CAZES
Françoise,
M.
VASSEUR
Marc
et Mme
ROZIERES
Magalie,
Mme
FROMENT
Martine.
Excusés
: M.
VOLPELIER
Nicolas,
M.
AFFRE
Gérard
et M.
DALLO
Alexandre.
Absente
: Mme
VILLARET
Marianne.
Ordre
du
jour
:
>
Approbation
du
compte
rendu
de
la dernière
réunion
>
Délibération
concernant
le renouvellement
pour
l’adhésion
au
contrat
d'assurance
statutaire
2026-
2029
du
CDG
12.
>
Délibération
pour
renouveler
la convention
d’adhésion
au
service
de
médecine
professionnelle
et
préventive
du
CDG
12.
Délibération
pour
l’ajout
des
cadres
d’emplois
pour
le RIFSEEP.
>
Délibération
sur
la procédure
de
régularisation
avant
reprise
des
sépultures
sans
concession
relevant
du
régime
du
terrain
commun.
>
Délibération
pour
l’adoption
du
rapport
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d’alimentation
en
eau
potable
de
l’année
2024,
Délibération
pour
accepter
un
don
de
l’association
Tango
passion.
Délibération
d’approbation
du
nouveau
règlement
intérieur
d’Aveyron
Ingénierie.
Délibération
afin
de
fixer
le montant
du
fermage
relatif aux
terres
agricoles
communales
exploitées
par
M.
SEPTFONDS
René
dans
le cadre
d’un
bail
rural
verbal
préexistant
à
l’acquisition
des
terres.
Point
sur
le transfert
de
la compétence
assainissement.
Evolution
de
l’association
pour
le transport
solidaire
ou
d’utilité
sociale.
Situation
des
projets
en
cours.
VNON YV
Questions
diverses.
1-
Compte
rendu
de
la dernière
réunion.
Le
compte
rendu
est
adopté
par
l'ensemble
du
conseil
municipal.
2-
Délibération
concernant
le renouvellement
pour
l’adhésion
au
contrat
d’assurance
statutaire
2026-2029
du
CDG
12.
L’adhésion
au
contrat
d’assurance
statutaire
de
la commune
se
termine
le 31
décembre
2025.
Suite
à la procédure
concurrentielle
et à l’offre
retenue
le centre
gestion
de
l’Aveyron,
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré : Décide
-__
d'accepter
la proposition
suivante
:
Assureur
: CNP
Assurances
Courtier
: Willis
Towers
Watson
France
Durée
du
contrat
: 4
ans
(date
d'effet
au
01/01/2026).
Préavis
: contrat
résiliable
chaque
année
sous
réserve
de
l'observation
d’un
préavis
de
6
mois.
Agents
Permanents
(Titulaires
ou
Stagiaires)
affiliés
à
la C.N.R.A.C.L.
Risques
garantis
:
Décès Congé
pour
invalidité
temporaire
imputable
au
service
Longue
maiadie,
maladie
longue
durée
Maternité
y compris
congés
pathologiques
/ Adoption
/ Paternité
et accueil
de
l'enfant
Maladie
ordinaire
ou
temps
partiel
pour
raison
thérapeutique
sans
arrêt
préalable
à
l'expiration
d'une
période
de
franchise
mentionnée
à
l'acte
d'engagement
°
Temps
partiel
pour
raison
thérapeutique
consécutif
à un
arrêt,
mise
en
disponibilité
d'office
pour
raison
de
santé,
infirmité
de
guerre,
allocation
d'invalidité
temporaire
°
Maintien
du
demni-traitement
pour
les
agents
ayant
épuisé
leurs
droits
à
prestations
Conditions:
{garanties/franchises/taux
Garanties
[J
100%
GARANTIES
ET
FRANCHISES
TAUX
|
Choix*
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
15
jours
sur
la
garantie
Malade
5.89%
Ordinaire Agents
Titulaires
ou
Stagiaires
non-affiliés
à
la
C.N.R.A.C.L.
et
des
Agents
Non-Titulaires
ou
Agents
affiliés
I.R.C.A.N.T.E.C
Risques
garantis
:
Congé
pour
invalidité
imputable
au
service
Grave
maladie
Maternité
(y compris
congés
pathologiques)
/ Adoption
/ Paternité
et accueil
de
l'enfant
Maladie
ordinaire
à l'expiration
d'une
période
de
franchise
mentionnée
à l'acte
d'engagement
Reprise
d'activité
partielle
pour
motif
thérapeutique
L2
Conditions
:
(garanties/franchisesi/taux
Garanties
|J
100%
GARANTIES
ET
FRANCHISES
TAUX
|
Choix*
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
10
jours
sur
la
garantie
Malade
1.30%
Ordinaire
-
De
Délèguer
au
Centre
de
Gestion
la
gestion
du
contrat
pour
la
période
2022-2025
(conseil,
interface
avec
les
divers
interlocuteurs,
actions
en
faveur
de
la
maîtrise
de
l'absentéisme...),
Les
missions
confiées
au
Centre
de
gestion
sont
détaillées
dans
une
convention
et font
l’objet d'une
participation
financière
annuelle
due
au
Centre
de
Gestion
pour
chaque
collectivité
ou
établissement
public
local
assuré.
Ces
frais
s'élèvent
à
:
20.25
%
de
la
masse
salariale
assurée
CNRACL
(1)
30.08
%
de
la
masse
salariale
assurée
IRCANTESC
(1)
-
Autorise
le
Maire
à signer
tous
les
documents
concernant
ce
dossier.
3-Délibération
pour
renouveler
la
convention
d’adhésion
au
service
de
médecine
professionnelle
et préventive
du
CDG
12.
Considérant
qu'il
est
obligatoire
d'adhérer
à
un
Service
de
médecine
professionnelle.
Vu
que
notre
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
professionnelle
et
préventives
du
Centre
de
Gestion
de
l'Aveyron
a
pris
fin
le
31
décembre
2024,
il faut
donc
la
renouveler.
À
l'unanimité,
le conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
:
DÉCIDE
-__
De
confier
le suivi
médical
des
agents
au
service
de
Médecine
Professionnelle
et
préventive
du
Centre
de
Gestion
de
l'Aveyron.
-
D'autoriser
le
Maire
à
signer
une
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
professionnelle
et
préventive
du
Centre
de
Gestion
de
l'Aveyron
pour
une
durée
de
3
ans
à
compter
du
1 er janvier
2025.
-__
De
régler
au
Centre
de
Gestion,
le
montant
des
prestations
assurées
par
ce
service.
Le
conseil
municipal
autoriser
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
concernant
ce
dossier.
4-Délibération
pour
l’ajout
des
cadres
d’emplois
de
rédacteurs
et d’agents
de
maîtrises
pour
le
RIFSEEP. Considérant
l'avis
du
comité
social
territorial
en
date
du
24
septembre
2025.
Considérant
la nomination
de
Mme
Causse
Alexandra
au
grade
de
Rédacteur
il est
nécessaire
de
modifier
la délibération
du
15 juin
2018
concemnant
le RIFSEEP
pour
ajouter
les
cadres
d’emplois
de
rédacteurs
et d’agents
de
maîtrises.
Le
conseil
municipal
modifie
la délibération
pour
le RIFSSEP
et autorise
Monsieur
le Maire
à fixer
par
arrêté
les
montant
de
l’IFSE
et du
CIA
versés
aux
agents.
5-
Délibération
sur
la procédure
de
régularisation
avant
reprise
des
sépultures
sans
concession
relevant
du
régime
du
terrain
commun.
Mme
Rozieres
Magalie
a commencé
la procédure
de
régularisation
avant
reprise
au
cimetière
de
Saint
Saturnin
de
Lenne.
Elle
a installé
des
affiches
afin
de
rassembler
des
informations
sur
des
caveaux
qui
semble
être
à l’abandon.
Avant
de
prendre
cette
délibération
une
liste
des
emplacements
concernés
doit
être
réalisée
par
Mme
Rozieres
Magalie
afin
d’inviter
les
familles
à se
faire
connaître.
Il est
également
demandé
à Rémi
de
ne
plus
entretenir
les
tombes
afin
de
constater
l’état
d’abandon
des
sépultures.
6-
Délibération
pour
l’adoption
du
rapport
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d’alimentation
en
eau
potable
de
l’année
2024. Monsieur
le Maire
informe
le conseil
de
la demande
du
syndicat
SIAEP
VASO
de délibérer
pour
adopter
le rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’alimentation
en
eau
potable
de
l’année
2024.
Ce
rapport
doit
être présenté
aux
communes
ayant
transféré
la compétence
au
plus
tard
dans
les
12
mois
qui
suivent
la clôture
de
l’exercice
concerné
et faire
l’objet
d’une
délibération.
Ce
rapport
est
public
et permet
d’informer
Les
usagers
du
service.
Le
conseil
municipal
: ADOPTE
le rapport
sur le prix
et la qualité
du
service
public
d’Alimentation
en
Eau
Potable
de
2024,
7-
Délibération
pour
accepter
un
don
de
l’association
Tango
passion.
L'association
Tango
passion
a fait un
don
de
700
€ à la commune
pour
l’entretien
de
la salle
des
fêtes.
Le
conseil
municipal
remercie
l’association
et accepte
ce
don.
8-
Délibération
d’approbation
du
nouveau
règlement
intérieur
d’Aveyron
Ingénierie.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu’à
l’initiative
du
Département
et
de
l’Association
Départementales
des
Maires
de
l’ Aveyron
et en
vertu
de
l’article
L.5511-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a
été
décidé
de
créer
une
Agence
Départementale
sous
la
forme
d’un
Etablissement
Public
Administratif.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
a été
décidé
par
délibération
du
21
janvier
2025
d’adhérer
à Aveyron
Ingénierie
et de
s’acquitter
d’une
cotisation
annuelle
ainsi
que
de
désigner
un
représentant
au
sein
de
l'assemblée
Générale
de
l’ Agence.
Monsieur
le Maire
précise
au
Conseil
Municipal
qu’ Aveyron
Ingénierie
s’est
dotée
d’un
nouveau
règlement
intérieur
qui
va
notamment
permettre
de
ne
plus
signer
de
convention
spécifique
pour
chaque
mission.
Il convient
dons
d’approuver
ce
règlement
intérieur
valant
acceptation
du
cadre
et
des
modalités
d’intervention
de
l’Agence.
Compte
tenu
de
l’adhésion
de
la
commune
par
convention
au
service
instructeur
d’Aveyron
Ingénierie
et
du
fait
de
la
substitution
de
cette
convention
par
le
règlement
intérieur,
il
convient
donc
de
confirmer
l’adhésion
au
service
instructeur
de
l’ Agence.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
confirme
son
adhésion
à Agence
Départementale
Aveyron
Ingénierie
ainsi
que
pour
l’instruction
règlementaire
des
autorisations
et actes
relatifs
à
l'occupation
du
sol
relevant
de
la compétence
de
la Commune
adhérente,
dans
Le cadre
des
articles
service
désormais
régi
par
le règlement
intérieur
de
l’ Agence.
Le
conseil
municipal
approuve
le règlement
intérieur.
9-
Délibération
afin
de
fixer
le montant
du
fermage
relatif aux
terres
agricoles
communales
exploitées
par
M.
SEPTFONDS
René
dans
le cadre
d’un
bail
rural
verbal
préexistant
à
l’acquisition
des
terres.
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint-Saturnin-de-Lenne,
Après
avoir
pris
connaissance :
°
De
l’acte
notarié
en
date
du
05
juin
2024,
constatant
l'acquisition
par
la commune
de
1
hectare
53
ares
et
63
centiares
de
terres
agricoles
cadastrées
AC
96
et
AK
99 ;
e
Du
fait
que
ces
terres
sont
exploitées
de
manière
continue
par
M.
SEPTFONDS
René
agriculteur
domicilié
à
23
Rue
du
Montillas
12
560
Saint
Saturnin
de
Lenne,
dans
le
cadre d’un
bail
rural
oral,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.411-1
du
Code
rural
et
de
la
pêche
maritime
;
e
Des
valeurs
locatives
des
terres
nues
publiées
chaque
année
par
la Direction
départementale
des
territoires
de
l'Aveyron,
fixant
pour
le secteur
concerné
une
fourchette
de
fermage
applicable
à
la
location
de
terres
agricoles
;
Considérant
:
e
Qu'il
convient,
pour
les
besoins
de
la
comptabilité
communale,
de
fixer
officiellement
le
montant
du
fermage
applicable
à ces
parcelles
;
e
Que
le montant
proposé
de
200
euros
par
hectare
et
par
an
se
situe
dans
la
moyenne
des
tarifs
départementaux
en
vigueur
pour
des
terres
de
qualité
équivalente
;
e
Qu'il
y a lieu
d'autoriser
M.
le
Maire
à émettre
un
titre
de
recette
correspondant
au
loyer
annuel
dû
par
M.
René
SEPTFONDS
au
titre
de
l'exploitation
des
terres
communales
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal :
DÉCIDE
:
Article
1 —
Le
montant
du
fermage
dû
à
la commune
de
Saint-Saturnin-de-Lenne
pour
l'exploitation
des
terres
communales
cadastrées
section
[lettres]
n°
(numéros),
d’une
superficie
totale
de
1hectare
53
ares
et
63
centiares,
est
fixé
à 200
€
par
hectare
et
par
an,
soit
un
loyer
total
annuel
de
307.26
€.
Article
2 — Ce
montant
s'applique
à compter
de
l’exercice
2025,
et
restera
révisable
conformément
à
l'indice
national
des
fermages
publié
chaque
année
par
arrêté
ministériel.
Article
3 -
M.
René
SEPTFONDS,
exploitant
agricole
domicilié
à
[adresse],
est
reconnu
comme
preneur
en
place
dans
le cadre
d’un
bail
rural
verbal.
La
présente
délibération
vaut
constatation
administrative
de
la créance
de
la commune.
Article
4 -
M.
le Maire
est
autorisé
à émettre
les titres
de
recettes
correspondants
et
à signer
tous
documents
utiles
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
10-
Point
sur
le transfert
de
la compétence
assainissement.
Suite
au transfert
de
La compétence
assainissement
à la communauté
de communes,
M.
CHALVET
notre
conseillé
aux
décideurs
nous
présente
les résultats
de clôture.
Une
erreur
non
budgétaire
est à régulariser
et une
discussion
sur
le résultat
de
clôture
est
en
cours
avec
la communauté
de
commmunes.
Un
rendez-vous
est prévu
lundi,
Mme
AUGADE
et M.
CANTAGREL
se joindront
à Monsieur
le Maire
pour
cette
discussion.
11-
Evolution
de
l’association
pour
le transport
solidaire
ou
d’utilité
sociale,
L'association
a bien
acheté
le
véhicule,
les
documents
ont
été
distribués
et
le
transport
solidaire
est
maintenant
opérationnel.
12-
Situation
des
projets
en
cours.
Les
travaux
se
déroulent
correctement
pour
les
garages
un
surplus
sera
nécessaire
pour
mettre
en
place
une
VMC
au
local
de
la chasse
et un
détecteur
de
présence
au
niveau
du
local
des
poubelles. Pour
les
logements
locatifs,
un
avenant
sera
signé
pour
la réalisation
d’une
deuxième
dalle
béton
pour
confortation
des
parois
en
maçonnerie
avec
plancher
flottant
tranche
3 et 4 et en
moins-
values
structures
et plancher
bois
tranches
4
le résultat
de
ces
opérations
représentent
un
coût
de
1 345
€ ht
et
1 614
€ ttc en
plus
pour
la commune.
La
charpente
sera
refaite
sans
supplément.
Pour
la désimperméabilisation
l’entreprise
Conte
doit
démarrer
le 24
novembre.
13-
Questions
diverses.
* La
communauté
de
communes
demande
aux
communes
de
choisir
pour
le
schéma
directeur
du
pluvial
entre
plusieurs
solutions
proposées
par
le cabinet
d’étude
OTEIS.
- 1) relevé
des
réseaux
pluviaux
- 2)
diagnostic
des
réseaux
pluviaux
- 3)
descriptif travaux
sur
le pluvial
- 4)
zonage
pluvial
Le
conseil
municipal
décide
de
faire
réaliser
le relevé
des
réseaux
pluviaux.
M.
CAVAILLES
indique
à
Monsieur
le Maire
que
le relevé
des
réseaux
pluviaux
a plus
de
sens
s’il
est
lié au
diagnostic
des
réseaux
pluviaux.
La
solution
commandée
est
le
142.
*Les
architectes
des
bâtiments
de
France
ont
visité
l’église
afin
de
donner
leur
avis
sur
une
fissure
sur
la partie
qui
date
du
X1
siècle
à l’église
de
St
Saturnin
de
Lenne.
Dans
un
premier
temps
une
surveillance
va
être
mise
en place
et si des
travaux
sont
nécessaires
il va
falloir
les
faire
conformément
à la réalisation
initiale.
Coût
prévisionnel
des
travaux
entre
200
000
et 250
000
€.
Séance
levée
à 22h
30