Procès Verbal - pv089septembre2015 1804

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Procès Verbal - pv089septembre2015 1804 Document publié le Mercredi 9 septembre 2015 par la commune d'Écuillé. Lien du pdf (Procès Verbal - pv089septembre2015 1804)Thèmes du document : Transports, Changement climatique, Culture et patrimoine, 1

PV 08 9 septembre 2015

Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 9 septembre 2015

L'an deux mil quinze, le neuf du mois de septembre, à vingt heures trente, le Conseil municipal dûment convoqué en date du trois septembre deux mil quinze, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Maire.

Membres élus : 15 en fonction : 14 présents : 12

Sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Maire,

Membres présents :

Monsieur Paul ABELARD, Monsieur David BARAIZE, Madame Gwennola CHAUDET, Madame Maria DANIEL, Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Monsieur Julien GILLES, Madame Cécile HUET, Monsieur Sébastien LANDEAU-TROTTIER, Monsieur Mickaël LAURENT-BERTHONNEAU, Monsieur Fabrice LEPAGE, Madame Sandra PELLETIER, Madame Ophélie SAULDUBOIS. Conseillers municipaux.

Membres absents excusés ayant donnés pouvoir:

Madame Marie-Claire SACHET donne pouvoir à Monsieur Mickaël LAURENT-BERTHONNEAU ;

Monsieur Bernard LE HIR donne pouvoir à Madame Cécile HUET.

Secrétaire de séance : Madame Cécile HUET

1) Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 8 juillet 2015 ;

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

2) Présentation de Monsieur André MARCHAND, Conseiller général de Maine-et-Loire ;

Aux dernières élections départementales, le binôme (homme/femme) :

- André MARCHAND (3ème mandat en tant que Conseiller départemental – Maire de Briollay), suppléant : Jean-Luc POIDEVINEAU

- Sophie FOUCHER-MAILLARD (professeur d’histoire géo), suppléante : Nadiré CERIBAS ont été élus.

Il n’y plus que 21 cantons (changement géographique de la circonscription) et 42 élus (pas de changement sur le nombre total d’élus).

Permanences dans les communes : Celles-ci ne sont pas encore totalement définies. 20h59 arrivée de M. ABELARD.

3) Commissions communales

Vie locale et proximité :

- Bibliothèque ;

Les réunions ont repris. Mme CHAUDET veut rencontrer un représentant de chaque commission. Une réunion entre Maires doit être prochainement programmée.

Logiciel : demande de devis. Les bénévoles donnent leur accord pour un logiciel gratuit mais souhaitent une maintenance payante. Il faut également veiller à ce que le logiciel soit compatible avec la bibliothèque d’Angers.

Salarié : pour avoir la reconnaissance du Conseil départemental et du bibliopôle, ainsi que les subventions induites, le recrutement d’un salarié est obligatoire. Des informations complémentaires sont demandées au bibliopôle.

Question : Y a-t-il besoin/une demande de la part des habitants d’Ecuillé pour augmenter le fonds documentaire ?

Les éléments complémentaires et interrogations seront vus en commission.

- Tournoi de l’ordre de Saint Michel ;

Retour sur l’événement des 5 et 6 septembre.2

PV 08 9 septembre 2015

Le Château et les Ecuyers de l’Histoire remercient l’association « Ecuillé en fête » pour l’organisation du tournoi.

Il y a eu :

- 3 000 entrées (3 500 avec les invitations) ;

- 120 bénévoles (Ecuillé, Cheffes et Soulaire-et-Bourg).

Le château et les Ecuyers de l’Histoire n’atteignent pas l’équilibre budgétaire. Cependant, ils souhaitent tous les deux renouveler l’expérience l’année prochaine.

Un briefing avec tous les intervenants sera prochainement organisé.

- Exposition à la Guénerie ;

L’Exposition de la Guénerie présentera un photographe, un céramiste et un peintre. Des flyers ont été distribués aujourd’hui pour le vernissage.

Il est difficile de poser des affiches dans les commerces, ces derniers sont parfois réticents. Il faudra réfléchir à un autre mode de communication pour la prochaine édition.

L’exposition est ouverte toute la semaine.

- Petit déjeuner des entrepreneurs ;

Pas d’avancement sur le sujet, date arrêtée au vendredi 20 novembre à 9h. Le dossier sera réétudié en commission.

- Salle des associations.

L’estimation des besoins de chaque association de la commune durant l’année mène au constat qu’une grande salle n’est pas nécessaire. Une réorganisation des locaux de la mairie serait pertinente. Une architecte devrait être sollicitée pour faire une estimation des travaux.

Autre besoin sur l’atelier communal : Il est proposé de créer un atelier en remplacement du terrain de tennis.

- Exposition photo

L’association des bons vivants souhaite se redynamiser et créer une exposition sur la vie d’Ecuillé et de ses habitants au XXème siècle par le biais de photographies.

Les anciens ont un fonds documentaire qui pourrait être utilisé.

Cette exposition pourrait avoir lieu lors de la fête municipale, couplée avec les talents locaux. Une réflexion sur les volontés et les animations de chacun est en cours (Associations communales, municipalité).

Enfance

Lors de la pré-rentrée, notre prestataire informatique a organisé une formation sur les nouveaux outils numériques mis en place à l’école. La TICE (référente informatique de l’Education Nationale) était présente. Sa présence a permis de mettre en confiance les enseignants et assurer une continuité avec l’Education Nationale.

M. DESPORTES ainsi que Mme DEMEULLE sont moteur.

La rentrée s’est bien passée.

Mardi matin, M. BARAIZE, M. DESPORTES, M. LE HIR et M. DEBOWSKI (assureur de la commune) se sont réunis pour étudier la question de la sécurité du matériel informatique au sein de l’école. 2 solutions sont à l’étude.

- Présentation des T.A.P. 2015-2016 ;

Les bénévoles, après 2 années d’activités sur au moins 6 semaines, sont moins nombreux cette année. Le mode de fonctionnement des TAP a été revu, il n’y a plus qu’une activité bénévole par module. La présentation des TAP aux parents va être réétudiée car il y a eu quelques incompréhensions. - Tarifs cantine

Mise en place d’un tarif solidaire. La Commission s’est réunie pour déterminer de nouveaux tarifs. Gain pour une famille : 20 € sur une année pour une famille en tarif solidaire.3

PV 08 9 septembre 2015

Urbanisme :

- Départ en retrait du cantonnier – remplacement ;

Notre cantonnier part en retraite le 1er avril 2016. Une annonce va être diffusée prochainement. Le poste sera ouvert sur le grade d’adjoint technique de 2ème classe.

- Route de Champigné, voie douce et voirie ;

Les travaux ont débuté cette semaine. Une commission sur site est prévue le mercredi 2 septembre. Première réunion de chantier le vendredi 11 septembre.

Les travaux devraient durer 3 semaines, selon les conditions météorologiques. La vitesse devrait être fortement cassée par le nouvel aménagement. Des fleurissement sont prévus pour éviter les stationnements intempestifs.

Le terrain 2 a été vendu et le compromis de vente signé début septembre.

- Jardin du souvenir ;

Agro campus Ouest ne pourra pas revenir sur la commune pour la réalisation du projet. Une association des étudiants peut faire de la réalisation. La solution est à l’étude.

4) Intercommunalité ;

Point sur la Communauté urbaine ;

Angers Loire métropole souhaite se transformer en Communauté urbaine au 1er janvier 2016. Il y aura des changements du point de vue financier, notamment sur l’attribution de compensation. L’attribution de compensation négative est annulée.

Les délibérations sur les conventions de gestion et l’accord de la commune sur la Communauté urbaine seront passées lors du conseil d’octobre.

Convention de contrôle des appareils publics de lutte contre l’incendie avec Angers Loire Métropole (délib 2015-37)

Objet : Convention de contrôle des appareils publics de lutte contre l’incendie avec Angers Loire Métropole (délib 2015-37)

VU le décret n°2015-235 du 27 février relatif à la défense extérieure contre l’incendie (D.E.C.I.) qui complète le titre II du livre II de la deuxième partie du Code général des collectivités territoriales ;

VU l’article R2225-9 qui définit les contrôles techniques périodiques dont les points d’eau incendie font l’objet ;

VU la proposition de convention ;

CONSIDERANT la proposition d’Angers Loire Métropole en date du 22 juillet 2015 ;

CONSIDERANT qu’Angers Loire Métropole propose son expertise technique sur le sujet ;

Le Conseil municipal :

- AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer la convention de contrôle des appareils publics de lutte contre l’incendie avec Angers Loire Métropole ;

- AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer tous les documents se rapportant à ce dossier

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

5) S.I.E.M.L. ;

Transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables (délib 2015-38)

Objet : Transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables (délib 2015-38)4

PV 08 9 septembre 2015

VU les dispositions du Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2224-37 ;

VU l’arrêté préfectoral du 18 février 2014 portant modification des statuts de Syndicat intercommunal d’énergies de Maine et Loire (S.I.E.M.L.) ;

VU les statuts du SIEML, notamment son article 4 alinéa-3 ;

VU la délibération du Comité syndical n° 19 en date du 20 mai 2014 ;

VU le schéma directeur de déploiement des infrastructures de charge et le modèle de financement adoptés par délibération du Bureau du SIEML en date du 10 juin 2014, établissant notamment les règles de participation des communes membres ;

CONSIDERANT que l’État a fait du développement des véhicules décarbonnés une priorité importante de sa politique de réduction des gaz à effet de serre et que le véhicule électrique constitue un maillon incontournable de cette stratégie ;

CONSIDERANT que le SIEML a pris le parti d’engager un programme de déploiement d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables(I.R.V.E.),et ce à travers un maillage harmonieux et cohérent de son territoire, présenté dans le schéma directeur sus visé ;

CONSIDERANT que l’étude réalisée par le S.I.E.M.L. a fait ressortir la commune d’ÉCUILLÉ comme un territoire propice à l’installation de ce type d’équipement ;

CONSIDERANT que l’installation, la maintenance et l’exploitation d’une I.R.V.E. seront pris en charge par le S.I.E.M.L. ;

CONSIDERANT que pour inscrire cette I.R.V.E. dans le programme de déploiement des infrastructures de recharge du S.I.E.M.L. et permettre à ce dernier d’obtenir les financements mis en place par l’ État dans l’Appel à Manifestation d’Intérêt confié à l’A.D.E.M.E., il convient de confirmer l’engagement de la commune sur la gratuité du stationnement pour les véhicules électriques sur tout emplacement de stationnement, avec ou sans dispositif de recharge, en surface ou en ouvrage, gérés directement par la collectivité, pendant une durée minimale de 2 ans à compter de la pose de la borne ;

CONSIDERANT qu’une borne doit être installée sur le domaine public communal ;

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal, au vu des éléments qui précèdent, de se prononcer sur le transfert de ladite compétence en matière d’infrastructure de charge nécessaire à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables,

Le Conseil municipal :

- DECIDE de transférer au S.I.E.M.L., a compter du premier jour du mois suivant la date du caractère exécutoire de la présente délibération, la compétence « infrastructures de charge nécessaire a l’usage de véhicules électriques rechargeables » conformément a l’article 4 des statuts du S.I.E.M.L.,

- AUTORISE monsieur le maire ou un de ses adjoints a signer les conventions a intervenir sur ce dossier entre le S.I.E.M.L. et la commune

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

6) Questions diverses :

Frelons asiatiques ;

Quelques cas de frelons asiatiques ont été recensé sur la commune, le coût est parfois prohibitif pour les faire enlever. M. DEMOIS propose que la commune prenne en charge la moitié du coût de l’intervention (sans la nacelle). Question à étudier en Commission.

Elections régionales des 6 et 13 décembre 2015.

Tableau à remplir.5

PV 08 9 septembre 2015

Tour de table :

Mme CHAUDET : poteau téléphonique orange juste après le panneau de sortie de bourg route de Champigné non remplacé. Orange doit nous donner des nouvelles.

M. GILLES : attestation fiscale, information aux familles en fin d’année sur les modalités de dégrèvement.

Randonnées, quelles nouvelles de la Boucle Nord ?

Mme HUET : C.C.A.S. est oublié à chaque fois, une soirée débat sur internet est organisée le 13 novembre. Les C.C.A.S. de Feneu, Cheffes, Soulaire, Cantenay et Sceaux-d’Anjou sont invités. 2 intervenants sont prévus.

Mme SAULDUBOIS : les locataires du bourg ont déménagé. Problème de salubrité et de sécurité du logement.

Mme DANIEL : le parking de covoiturage à la croix de Beauvais a été victime de vandalisme. Il appartient au Conseil général.

Date prochain conseil : Mercredi 14 octobre 2015 à 20h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h09

09/09/2015 2015-37 Convention de contrôle des appareils publics de lutte contre l’incendie avec Angers Loire Métropole 09/09/2015 2015-38 Transfert de la compétence infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables