Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM27032025
Procès Verbal - RD270426
Déliberation - doc01171020240419091410
Déliberation - doc03075120250402142557 1
Procès Verbal - doc05043120260505183007
Procès Verbal - doc04793720260317080915
Procès Verbal - PVCM08042026
Déliberation - doc01171420240419091456
Arrêté - doc01285120240514172044
Déliberation - doc02830020250220135112
Procès Verbal - doc03075820250402143511
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chailley.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc03075820250402143511)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Aménagement du territoire,
Mairie
de
CHAILLEY
Procès
Verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
27
Mars
2025
Etaient
présents :
Monsieur
Philippe
GUINET-BAUDIN,
Maire
Messieurs
Stéphane
BOQUANT,
Marcel
RENAULT,
Hervé
CYGANKO,
Adjoints
Messieurs
Patrice
DOYEN,
Philippe
FERLET,
Alain
GORNEAU,
Claude
MARGUENAT,
Hubert
JOSSIER,
Mesdames
Marie-France
DAGUIN,
Laurence
RENVOYÉ
Absente
excusée :
Madame
Ismérie
BRUNAT
pouvoir
à Monsieur
Stéphane
BOQUANT
Absente
:
Mme
Viviane
ROUSSEL
Monsieur
Philippe
FERLET
est
nommé
secrétaire
de
séance.
La
séance
se
déroule
dans
la
Salle
de
la
Fontaine,
conformément
aux
décisions
prises
dans
le
cadre
de
l’accessibilité
aux
bâtiments
publics.
Après
avoir
constaté
le
quorum,
les
membres
du
Conseil
adoptent,
à
l’unanimité,
le procès-verbal
de
la réunion
du
Lundi
27
Janvier
2025.
Rappel
aux
élus
Comme
évoqué
dans
le
mail
du
dernier
Conseil,
nous
avons
demandé
aux
Présidents
des
différentes
Commissions
de
remettre
un
rapport
des
points
à
inscrire
à
l’ordre
du
jour,
pas
une
simple
liste
des
points
à aborder.
Pas
ou
peu
de
retours.
Ne
seront
donc
délibérés
que
les
points
inscrits
à l’ordre
du
jour
Toutes
les
autres
questions
seront
instruites
par
une
Commission
ET
inscrites
à
l’ordre
du
jour
du
prochain
Conseil.
Monsieur
le Maire
informe
qu'il
a accepté
la Démission
de
Madame
Nathalie
LAMBERT. COMMISSION
DES
FINANCES
A
/ Subventions
aux
associations
Pour
l’accomplissement
des
missions
d'intérêt
général
présentant
un
intérêt
pour
les
habitants
de
la
Commune,
les
associations
de
loi
1901
qui
œuvrent
dans
le
domaine
social,
culturel
ou
sportif
peuvent
en
tant
qu’organisme
à
but
non
iucratif,
recevoir
des
aides
financières
de
ia
Commune.
Étant
rappelé
les
aides
mises
en
place
tout
au
long
de
l’année
pour
les
différentes
associations
avec
le
prêt
de
locaux,
de
matériel,
et
de
fournitures...
Au
vu
des
demandes
présentées
Sur
proposition
des
membres
de
la Commission
des
Finances
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil,
à
la
majorité,
étant
entendu
que
les
votes
des
membres
du
Conseil
qui
sont
partie-prenantes
dans
les
associations
n’ont
pas
pris
part
au
vote.
1/
Décident
d’allouer
les
subventions
suivantes
:
Demande
Visa
de
la C°
Vote
du
conseil
Monuments
et
Sites
de
Chailley
150
150
150
Anciens
Combattants
et
500
500
500
Démobilisés Les
Colchiques
0
0
0
Rollers
Club
0
0
00
Bouge
Othe
0
0
Comité
de
Jumelage
300
300
300
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
500
500
500
Caisse
des
Écoles
500
500
500
Yonne
Alzheimer
100
100
CFA
Agricole
de
Venoy
150
150
MFR
Villevalliers
150
par
enfant |
150
par
enfant
inscrit
inscrit
Turny
Cats
100
2/
Prennent
acte
du
montant
de
la subvention
qui
sera
versée
au
Multi-Accueil
«Pomme
d’Api»
dans
le
cadre
de
la
convention
de
partenariat,
soit
2
964.15
£
bénéficiant
d’une
décote
de
30
%
pour
peser
moins
sur
le budget
de
la Commune.
3/
Mandatent
le Maire
ou
l’un
des
Adjoints
pour
en
poursuivre
l'exécution.
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
à
son
intervention,
la
CCSA
accordera
une
subvention
de
1
500
€
au
TRAIL
de
la
FORÊT
d'OTHE.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
CLUB
DE
ROLLERS
a
acheté
une
friteuse
qui
sera
louée
aux
associations
de
la
Commune
sous
certaines
conditions. B / Vote
du
Taux
des
taxe
locales
pour
2025
Les
taxes
locales
sont
les
principales
ressources
du
budget
de
fonctionnement.
Elles
sont
composées
de
la
Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
Bâties
et
non
Bâties,
de
la
Taxe
d’Habitation
pour
les
logements
qui
y sont
encore
assujettis,
de
la
Cotisation
Foncière
des
Entreprises.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
a
décidé
au
début
du
mandat
de
baisser
les
impôts
à
deux
reprises
et
que
malheureusement
depuis
le
reversement
au
FNGIR
n’a
pas
été
modifié.
Il
insiste
sur
le
fait
que
chaque
année,
le
budget
de
fonctionnement
se
réduit,
les
dépenses
augmentent
et
ne
permet
plus
de
dégager
suffisamment
d’excédent
qui
pourrait
être
basculé
pour
les
investissements.
Sur
proposition
des
membres
de
la
Commission
des
Finances,
une
présentation
et
des
simulations
sont
présentées
aux
membres
du
Conseil.
Une
discussion
s’instaure
et
les
membres
du
Conseil
émette
majoritairement
un
avis
favorable
à
une
augmentation
de
5
%
du
taux
des
taxes
locales,
les
autres
Conseillers
proposant
une
hausse
de
2.5
%.
Monsieur
GORNEAU
propose
alors
que
la
hausse
soit
de
3.75
%.
Certains
maintiennent
la
nécessité
d’une
augmentation
à 5
%.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
à la majorité,
4 Contre
1/
Décident
l’augmentation
du
taux
des
taxes
locales
à
hauteur
de
3,75
%,
telles
qu’elles
peuvent
se
résumer;
Bases
prévisionnelles
Sans
hausse
2025
Taux
2025
Recette
attendue
T.
Foncière
bâtie
1 127
000
35.22
396
965
T.
Foncière
non
bâtie
46
900
33,53
15
727
THLV
174
400
16.37
28
896
Sous
total
441
244
CFE
838
100
17.54
147
037
Total
588
281
Mandatent
le
Maire
pour
en
poursuivre
l'exécution
Monsieur
le
Maire
précise
qu’à
ces
augmentations
s’ajouteront
l’augmentation
du
prix
de
l’eau
et
de
l’assainissement
dont
la
compétence
vient
d’être
transférée
à
la
Communauté
de
Communes.
C / Reprise
au
compte
1068
Le
Compte
45412,
compte
de
recettes,
issu
d’une
comptabilité
rattachée
fait
apparaitre
depuis
2010,
un
excédent
de
18
293.88
€
que
nous
ne
sommes
pas
en
mesure
de
justifier.
Pour
épurer
le
compte,
le
SG
Joigny
demande
qu’une
délibération
soit
prise
pour
intégrer
cette
somme
au
1068
(excédent
de
fonctionnement
capitalisé). Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil,
à
l’unanimité :
1/
Décident
d'inscrire
la somme
de
18
293.88
€ au
compte
1068
du
Budget
Primitif
;
2/
Mandatent
le
Maire
pour
en
poursuivre
l'exécution.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
A
/ Tarif
de
la Chasse
aux
Oeufs
La
traditionnelle
Chasse
aux
Œufs,
organisée
par
la
Municipalité,
se
tiendra
aux
abords
de
la
Chapelle
le Dimanche
20
Avril
2025
à partir
de
10
heures.
Madame
RENVOYÉ
fait
observer
l’augmentation
du
prix
du
chocolat
(x5).
Pour
permettre
la
prise
en
charge
des
recettes,
il convient
de
fixer
le prix
de
la participation.
Une
longue
discussion
s’instaure.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
à la majorité,
un
contre
1/
Fixent
à
3
Euros,
la
participation
par
enfant
pour
la
Chasse
aux
Œufs
;
2/
Précisent
que
la manifestation
est
ouverte
à tous
les enfants
du
RPI
quelque
soit
le lieu
où
ils sont
scolarisés
et
aux
enfants
et
petits-enfants
des
résidents
à
CHAILLEY ;
3/
Dit
que
ces
montants
pourront
être
encaissés
au
titre
de
la régie
de
recettes
ouverte
au
sein
de
la Commune.
B / Gratification
de
stage
Exposé : La
commune
de
CHAILLEY
a fait
le choix
d'accueillir
des
jeunes
qui
sollicitent
des
stages
de
professionnalisation
ou
de
découverte,
et
s’est
prononcé
en
faveur
d’une
gratification
de
l’ordre
de
80
€/semaine
de
35
h sans
pouvoir
être
inférieure
à 20
€.
Considérant
les
demandes
présentées
e
pour
un
stage
d'observation
en
milieu
professionnel
du
23
au
27
juin
qui
sera
effectué
à l’École
Maternelle
(4h)
e
pour
un
stage
d'application
en
entreprise
effectué
du
2
au
15
Février
à
l’École
Maternelle
(47
h)
l'est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
la décision
suivante :
Les
membres
du
Conseil,
à
l’unanimité,
décident
d’accorder
la
gratification
de
stage
prévue,
dans
les
conditions
fixées
et
mandatent
le
Maire
pour
en
poursuivre
l'exécution. C / Demande
d’engager
une
procédure
de
bien
sans
maître
Maître
MILLARD,
Notaire,
sollicite
la Cmmune
pour
engager
une
procédure
visant
à reconnaitre
deux
parcelles
situées
au
VAUDEVANNE
en
qualité
de
bien
sans
maître.
Il s’agit
des
parcelles :
Parcelle
AD
16
appartenant
à feu
Henri
DAGUIN
Parcelle
ZA
36
appartenant
au
consort
DAGUIN
Joseph,
Pierre
et
Henri
L'objectif
est
de
pouvoir
céder
ces
parcelles
à Madame
KREBS
qui
se
porterait
acquéreur.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil,
à
l’unanimité :
Vu
l’article
147
de
la
loi
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
responsabilités
et
libertés
locales
Vu
l’article
713
du
Code
Civil
Vu
les
articles
L 1123-1,
L 1123-3
du
Code
Général
de
la
Propriété
des
Personnes
publiques
1/
Mandatent
le
Maire
pour
s'assurer
qu'il
s’agit
d’un
bien
immobilier
individualisé,
qui
fait
partie
d’une
succession
ouverte
depuis
plus
de
30
ans
et
pour
laquelle
aucun
successible
ne
s’est
présenté,
sans
héritier
ou
laissant
des
héritiers
n’ayant
pas
accepté
la
succession,
expressément
ou
tacitement
pendant
cette
période
de
30
ans.
2/
Prennent
acte
que
le
régime
de
droit
commun
prévoit
que
dans
le
cas
exceptionnel
où
le
propriétaire
initial
du
bien
ou
ses
ayants-droits
se
manifesteraient
postérieurement
à
la
date
d'acquisition
de
ce
bien
par
la
Commune,
celle-ci
pourrait
restituer
le
bien
au
prix
de
son
intégration
dans
le domaine
communal.
3/
Mandatent
les
membres
de
la
Commission
des
impôts
directs
qui
devra
se
réunir
pour
donner
un
avis.
4/
Autorisent
le
Maire
à
prendre
un
arrêté
portant
présomption
de
bien
vacant
sans
maître.
5/
Autorisent
le
Maire
à
faire
intervenir
un
professionnel
pour
faire
évaluer
le
bien
(l’évaluation
n'étant
pas
dans
le champ
d’application
des
services
du
domaine).
6/
Prennent
acte
que
cette
évaluation
servira
de
valeur
pour
son
intégration
dans
le
domaine
privé
de
la Commune.
7/
Autorisent
le
Maire
à
solliciter
les
services
des
Impôts
pour
s'assurer
de
l’acquittement
de
la
taxe
foncière.
8/
Autorisent
le
Maire
à en
poursuivre
l'exécution. C° des
BOIS
ET FORÊT
C°
des
TRAVAUX
C° de l’URBANISME
C° des AFFAIRES
SCOLAIRES
C°
COMMUNICATION
ET
AFFAIRES
CULTURELLES Madame
RENVOYÉ
s'interroge
sur
l'affichage
sur
les
panneaux
communaux
avec
l'absence
de
Véronique.
l'est
précisé
que
si Carlos
assure
l'affichage,
la Commission
de
la Communication
est
mandatée
pour
en
assurer
le retrait.
Concernant
les décorations
Les
membres
du
Conseil
prennent
acte
de
la demande
d’achat
d’un
projecteur
dont
le projet
sera
présenté
lors
d’une
prochaine
séance.
Concert
Christelle
Loury
Les
membres
du
Conseil
prennent
connaissance
de
la
demande
de
la
Commission
qui
sera
présentée
lors
d’une
prochaine
séance
du
Conseil.
INFORMATIONS
DIVERSES
Mise
à
disposition
de
la
salle
cantine
Pendant
la durée
des
travaux,
la Salle
des
Fêtes
ne
sera
pas
louée,
dernière
location
le 28
Juin.
Il convient
que
les choses
soient
clairement
définies
pour
la mise
à disposition
de
la Salle
de
la
Fontaine
pendant
la durée
des
travaux.
Les
membres
du
conseil
décident :
Seules
seront
autorisées
les
Associations
de
la
Commune
pour
une
manifestation
un
Samedi
midi
(fin
à 20
heures
maximum).
Sauf
pour
l'Association
des
Anciens
Combattants
et
Démobilisés
de
CHAILLEY,
présidée
par
Monsieur
Marcel
RENAULT,
qui
utilisera
la Salle
pour
un
repas
le Mardi
11
Novembre
2025.
Possibilité
d'utiliser
les équipements,
y compris
la cuisine
En
aucun
cas
la
vaisselle
et
autorisent
la
mise
en
place
d’un
verrou
au
placard.
La
Salle
devra
impérativement
être
nettoyée
et
prête
à être
utilisée
pour
la Cantine
scolaire
le
Lundi
à la première
heure.
L'entreprise
CHARONNAT
interviendra
le Lundi
matin
de
bonne
heure
pour
laver
les sols.
Les
usagers
devront
veiller
à ce
que
les sols
soient
balayés,
les WC
nettoyés
et désinfectés,
les
tables
et
chaises
remises
en
place,
nettoyées
si
nécessaire,
les
poubelles
vidées.
Les
équipements
de
la cuisine
nettoyés
et désinfectés.
Les
Associations
devront
s'acquitter
du
forfait
ménage
de
45
€.
Sont
nommés
en
qualité
de
référents
Monsieur
GUINET-BAUDIN
et
Madame
POTIER. Les
membres
du
Conseil
décident,
à l’unanimité,
de
supprimer
le
forfait
COVID
appliqué
depuis
2020
à toutes
les
locations
de
salles.
Renouvellement
de
la
convention
de
location
de
la
Supérette
qui
prend
fin
à
la
fin
du
mois
de
Mai
Monsieur
le
Maire
informe
qu’il
rencontrera
Madame
POTIER
pour
les
conditions
du
renouvellement
du
bail
de
location.
Il rappelle
les
grosses
dépenses
qui
ont
été
faites
et
les
écarts
des
factures
d'électricité.
Monsieur
le
Maire
est
mandaté
pour
discuter
et
le
projet
sera
délibéré
lors
d’un
prochain
Conseil.
Renouvellement
baux
de
chasse
à
intervenir
avant
la
fin
du
mois
de
Mai
Monsieur
le
Maire
informe
que
les
baux
de
chasse
doivent
être
révisés
avant
la
fin
du
mois
de
Mai
entre
les
2 Sociétés
de
Chasse.
Ilinforme
les
membres
du
Conseil
de
la
demande
de
la
Société
de
Chasse
de
CHAILLEY
de
pouvoir
reprendre
des
superficies
de
bois
de
CHAILLEY.
Les
membres
du
Conseil
mandatent
le
Maire
pour
discuter
du
projet
qui
sera
délibéré
lors
d’une
prochaine
séance
du
Conseil.
Remboursement
des
frais
de
déplacement
des
élus
Les
membres
du
Conseil
sont
informés
que
les
frais
de
déplacement
ne
seront
plus
pris
en
charge
sauf
cas
exceptionnel.
Nom
de
Gérard
BOURGOIN
à
un
bâtiment,
une
rue...
Enfin,
les
membres
du
Conseil
prennent
acte
de
la
demande
de
la
famille
pour
que
la
Grande
Rue
porte
le
nom
de
Gérard
BOURGOIN.
Une
discussion
s’instaure,
Les
élus
sont
invités
à y réfléchir
avant
qu'une
décision
puisse
être
prise
lors
d’un
prochain
Conseil.
Monsieur
le
Maire
interroge
Monsieur
CYGANKO
sur
la
situation
du
dossier
concernant
la
vente
du
BUS. Monsieur
le
Maire
demande
à
Monsieur
CYGANKO
de
reprendre
le
dossier
PAI
concernant
les
2
enfants
des
Écoles
qui
doivent
bénéficier
de
ce
programme
et
pour
lesquelles
les
familles
ne
font
rien. Monsieur
le
Maire
s'adresse
à
Monsieur
BOQUANT
pour
demander
la
situation :
-
Du
dossier
concernant
le
poteau
d'éclairage
public
Route
de
Turny
;
-
Des
travaux
de
peinture
de
l’Agence
Postale
et
de
la
Petite
Salle
des
Fêtes
:
-
Des
travaux
d'assainissement
pluvial
au
hameau
du
VAUDEVANNE
;
-
informe
du
projet
du
recours
à l'emprunt
pour
financer
les travaux
de
réhabilitation
des
bâtiments
Mairie/École
;
-
Du
dossier
relatif au
plateau
à l'intersection
de
la Rue
du
Faubourg;
-
De
l'achat
de
potelets
pour
sécuriser
la
propriété
située
à
l’entrée
de
la
Route
de
Turny.
Monsieur
le
Maire
s'adresse
à
Madame
RENVOYÉ
pour
demander
que
soit
ajouté
au
prochain
Chailley
Nouvelles
une
page
spéciale
sur
le
RUET
faisant
mention
notamment
:
du
Mariage
de
Monsieur
THYRIOT
(après
vérification
le
mariage
a
bien
été
mentionné
au
Chailley
Novelles
de
2020
N°
50) -—
le
décès
de
Monsieur
CHARBONNAT.
Monsieur
le
Maire
s'adresse
à
Monsieur
MARGUENAT
concernant
l’avancée
du
dossier
Terrain
de
boules
au
VAUDEVANNE.
.
La
commande
est
passée
depuis
le 6
Février
pour
un
montant
de
2
520
€.
l'est
conseillé
à
Monsieur
FERLET
de
maintenir
en
place
les
poteaux
métalliques
qui
servaient
de
support
aux
panneaux
de
basket
et d'envisager
de
remplacer
ces
derniers.
Enfin,
les
élus
tiennent
à
remercier
toutes
les
personnes
qui
ont
été
présentent
les
semaines
où
a
été
fait
le
déménagement
des
archives,
le
déménagement
du
Secrétariat
de
Mairie
et
l’organisation
des
hommages
à Monsieur
BOURGOIN.
Monsieur
le Maire
informe
que
le prochain
Conseil
est
prévu
Lundi
7 Avril
2025
à 18
h 00.
Plus
aucun
membre
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à
21
h
00
et
se
retrouvent
autour
du
verre
de
l’amitié
offert
à
l’occasion
de
l'anniversaire
de
Madame
DAGUIN
que
nous
remercions
bien
sincèrement.
Vu
par
nous,
Maire
de
la
Commune
de
CHAILLEY,
pour
être
affiché
à la porte
de
la Mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la loi du
5 Août
1884