Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 649add3579f28940432305
Déliberation - 649ad4e264a89656409922
Déliberation - 6a0f0c0581215544391389
Déliberation - 620a5c48ddefb013698678
Déliberation - 6a46887e1100d867093698
Déliberation - 65fbfce4a52b0704626976
Déliberation - 649add365ea95328644960
Déliberation - 649ad4dc548cc462765945
Déliberation - 620a269760b40721495899
Déliberation - 68663cd0b90c6951050802
Déliberation - 620a5c500a700715508087
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jussac.
Lien du pdf (Déliberation - 620a5c500a700715508087)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
délibération
:
D_2021_6
18
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 13
Votants
: 18
Objet
: Décision
modificative
n°1
Budget
FERME
EQUESTRE
COMMUNE
DE
JUSSAC
SEANCE
DU
20
DECEMBRE
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le lundi
20
décembre
à 20
h 00,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
Salle
polyvalente
de
Jussac,
sous
la
présidence
de
Monsieur
RODIER
Jean-François,
Le
Maire.
Date
de
convocation
du
: 14
Décembre
2021
Présents
: Monsieur
ARNAL
André,
Madame
BASTIEN
Joëlle,
Madame
CLUSE
Nathalie,
Madame
COLOMB
Yvette,
Madame
FOUSSAT
Françoise,
Madame
GANE
Cécile,
Monsieur
LACROIX
Michel,
Madame
LINARD
Danielle,
Madame
MALHERBES
Caroline,
Monsieur
RODIER
Jean-François,
Monsieur
SCIORETO
Cyrille,
Madame
DELHOSTAL
Anne,
Monsieur
PRIVAT
Jean
Pouvoirs
:
Monsieur
GRAFFOUILLERE
Pierrick
a donné
pouvoir
à Monsieur
ARNAL
André
Madame
PRADEL
Céline
a donné
pouvoir
à Madame
DELHOSTAL
Anne
Monsieur
ROFFY
Jacques
a donné
pouvoir
à Monsieur
SCIORETO
Cyrille
Monsieur
VIOLLE
Willy
a donné
pouvoir
à Monsieur
LACROIX
Michel
Monsieur
ROUX
Hervé
a donné
pouvoir
à Madame
DELHOSTAL
Anne
Absent(s)
:
Excusé(s)
: Monsieur
ANDRE
Jean-Luc,
Monsieur
GRAFFOUILLERE
Pierrick,
Madame
PRADEL
Céline,
Monsieur
ROFFY
Jacques,
Monsieur
VIOLLE
Willy,
Monsieur
ROUX
Hervé
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Joëlle
BASTIEN
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
Et
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le Conseil
Municipal
:
- DECIDE
de
modifier
le budget
primitif
FERME
EQUESTRE
2021
ainsi
qu'il
suit
:
COMPTES
DEPENSES
_ Sens
|
Section
| Chap
Art
Op
Objet
Montant
|
|
D
F
011
61528
Autres
450.00.
D
F
011
61523
Réseaux
1000.00
TOTAL
1450.00€
COMPTES
RECETTES
Sens
|
Section
|
Chap
Art
Op
Objet
Montant
:R
F
74
74
Subvention
d'exploitation
-6052.00
R
F
75
7588
Autres
7502.00
TOTAL
1450.00€
Pour
:
18
Contre
: 0 Abstention
: 0
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 015-211500830-20211220-BP2021-FE-DM1-BF Date de télétransmission : 23/12/2021 Date de réception préfecture : 23/12/2021