Procès Verbal - 60eefd

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Procès Verbal - 60eefd Document publié le Mardi 12 avril 2016 par la commune de Malestroit. Lien du pdf (Procès Verbal - 60eefd)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Investissement et développement économique, 1

Procès-verbal – Séance du 12 avril 2016

Date de convocation :

08 avril 2016

Nombre de membres:

en exercice : 19

présents : 16

procurations : 3

votants : 19

L'an deux mil seize, le 12 avril à 20 heures, le Conseil Municipal,

légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique,

sous la Présidence de Monsieur Bruno GICQUELLO, Maire.

Etaient présents : M. GICQUELLO, Maire, M.

LEMBELEMBE, 1er adjoint, Mme BLANCO-HERCELIN, 2ème

adjointe, Mme LE LIEVRE, 4ème adjointe, M. LE BRUN, 5ème

adjoint, Mmes BROOK, OGER, LHOPITALIER, MM.

BROGARD, OUTIN, POUESSEL, Mme GRU, M.

KERVICHE, Mmes GUERRET, TREGOUET, M. DANY

conseillers municipaux formant la majorité des membres en

exercice.

Absents excusés :

M. GUILLEMOT qui donne pouvoir à M. GICQUELLO

Mme LE SAUTER – LE BEL qui donne pouvoir à M.

BROGARD

Mme HAVART qui donne pouvoir à Yvette LHOPITALIER

Secrétaire de séance: Mme Yvette LHOPITALIER a été élue

secrétaire de séance

 2016 – 04 – 01 : Subventions 2016 aux associations culturelles

Le Conseil municipal, à la majorité (1 voix contre : Mme LHOPITALIER, 3 abstentions : Mmes BLANCO-HERCELIN, OGER et GRU), donne son accord pour fixer les subventions versées aux associations culturelles selon le détail ci-après :

ASSOCIATIONS CULTURELLES PROPOSITION 2016

Aux arts etc 2 000,00 €

Scouts de France (Malestroit) 250,00 €

Festival Itinéraires 500,00 €

Eveil à la musique 250,00 €

Ecole de musique de Malestroit 608,38 €

Auel Douar Cercle Celtique 872,43 €

Harmonie Saint Marc 872,43 €

Ludothèque de Malestroit 500,00 €

Auel Douar Bagad 872,43 €

Maltrec 600,00 €

Jéhan Vie de dessin 250,00 €

Club Photo de Malestroit 250,00 €

C.O.J.E.M (Comité de Jumelage) 420,00 €

TOTAL 8 245,67 €2

 Commentaires et observations sur la délibération 2016 – 04 – 01 :

Carole Blanco-Hercelin indique que la baisse des dépenses est nécessaire, et que les associations devraient participer à cet effort. Elle ajoute que l'intercommunalité pourrait prendre la compétence associative, dans un souci d'équité sur le territoire, les associations sollicitant les différentes communes pour l'obtention de subventions.

Michelle Trégouët rappelle que les associations créent du lien, et que la subvention communale doit être considérée comme un soutien à des familles, les animations sur le territoire permettant d'entretenir une certaine qualité de vie et de valoriser un territoire. Elle ajoute que l'objectif est de toucher tout le monde, afin de financer la vie au quotidien.

Yvette Lhopitalier approuve la position de Carole Blanco-Hercelin, soulignant la nécessité de restreindre dans un contexte global difficile.

Vincent Pouëssel indique que les associations ne bénéficient pas seulement d'un soutien financier, mais également de mises à dispositions de locaux. Il souhaiterait que cet aspect puisse être évalué. Il ajoute que le nombre d'associations à Malestroit (près de 100) est très important par rapport au nombre d'habitants.

Evelyne Guerret souligne les difficultés rencontrées aujourd'hui par les associations pour trouver des bénévoles, alors que cela crée du lien : le soutien de la commune est nécessaire.

Monsieur le Maire rappelle que le budget alloué aux subventions ordinaires est supérieur à 50.000 €, toutes associations confondues. Malestroit est une ville centre, avec des établissements scolaires, ce qui implique une participation des jeunes qui vivent également aux alentours, mais également des coûts supplémentaires pour la commune. Il est important de protéger les associations, qui apportent également beaucoup à l'économie locale, au développement économique et touristique.

Cependant, Monsieur le Maire est conscient de la nécessité de diminuer les coûts, mais il rappelle que nous sommes actuellement dans une période de transition vers la nouvelle grande intercommunalité, qui pourrait être l'échelon de discussion sur ce sujet.

Yannis Le Brun souligne que la commission Culture a émis le souhait de sanctuariser les subventions.

Par ailleurs, il évoque le sujet du Club d'Astronomie, qui a perçu en 2015 une subvention pour l'achat de matériel, dans le cadre d'un projet précis devant se monter sur la commune de Malestroit. Monsieur le Maire indique être dans l'attente des éléments du Président de cette association concernant la suite donnée à ce projet, qui était très intéressant. La subvention versée sera restituée si le projet n'est plus d'actualité.

 2016 – 04 – 02 : Subventions 2016 aux associations diverses

Le Conseil municipal, à la majorité (1 voix contre : Mme LHOPITALIER, 3 abstentions : Mmes BLANCO-HERCELIN, OGER et GRU), donne son accord pour fixer les subventions versées aux associations diverses selon le détail ci-après :3

ASSOCIATIONS DIVERSES PROPOSITION 2016

Maisons fleuries (UCAM)-bons à 20€ Xnbre de particpants 420,00 €

Prévention routière 78,66 €

FFI/CVR région de Malestroit 77,81 €

Médaillés militaires de Malestroit 77,81 €

A.P.E.L. Sainte Jeanne d'Arc 559,24 €

Union des commerçants et artisans de Malestroit 1 375,06 €

Donneurs de sang 73,17 €

Ligue contre le cancer 77,81 €

Amicale des employés communaux 792,16 €

Chambre des métiers 84,33 €

Club de la joie de vivre 2 123,22 €

Groupement de vulgarisation agricole 97,38 €

UNC/AFN de Malestroit 77,81 €

Marché de la nature 1 800,00 €

Collège Saint Julien (utilisation Terrain)/OGEC 300,00 €

Musée de l'eau et de la pêche (CES) 1 659,53 €

Armoric Cinéma (remb.du loyer N-1 du cinéma) 1 860,46 €

Association Manivel de Redon (Ciné-filous) 258,80 €

Téléthon (Escapade) 110,61 €

Comité des fêtes animations 23 006,62 €

subv. Add. la fête de la musique : 304.71 €/la distribution de prospectus par la poste : 239.40 € et feu artifice : 3 082.22 €

3 626,33 €

Association pas à pas 121,20 €

Entente Morbihannaise du Sport 372,00 €

Rêves de clown 100,00 €

Accidentés de la vie - section Malestroit 77,11 €

Jalmalv Morbihan 77,27 €

Comité des médaillés jeunesse et sports 50,00 €

Pupilles des sapeurs pompiers 161,62 €

TOTAL 39 496,01 €

 Commentaires et observations sur la délibération 2016 – 04 – 02 :

Néant4

 2016 – 04 – 03 : Enveloppes 2016 pour subventions exceptionnelles :

Le Conseil municipal, à la majorité (1 voix contre : Mme LHOPITALIER), donne son accord pour fixer le montant des enveloppes pour les subventions exceptionnelles selon le détail ci-après :

 Enveloppe sport : 1 269 €

 Enveloppe culture : 952 €

 Enveloppe exécutif : 6 220 €

 Commentaires et observations sur la délibération 2016 – 04 – 03 :

Monsieur le Maire rappelle que chaque subvention exceptionnelle doit passer devant le conseil municipal pour validation.

 2016 – 04 – 04 : Transformation de la ZPAUP en AVAP : choix d'un cabinet d'études

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal a prescrit la création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine lors de sa séance du 7 avril 2015.

Une consultation a été réalisée auprès de différents bureaux d’études spécialisés. Une audition a eu lieu auprès de trois candidats afin qu’ils présentent leur projet. La commission d’appel d’offres, lors de la séance du 3 février 2016, a préconisé de retenir le bureau d’études le mieux disant : cabinet ANTAK, architecte Jean-Pierre Leconte pour un montant de 44 937,50 euros hors taxes.

Le Conseil municipal, à l'unanimité, décide de retenir le cabinet ANTAK pour réaliser cette étude, pour un montant de 44 937,50 € HT.

Par ailleurs, le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter auprès des différentes collectivités (Etat, Région, Département,..) des aides financières pour la réalisation de cette étude.

 Commentaires et observations sur la délibération 2016 – 04 – 04 :

A la question de Bertrand Dany demandant quels sont les cabinets ayant répondu à l'appel d'offres, il est indiqué que le cabinet Bézo de Rennes et le cabinet Jecco de La Rochelle avaient également déposé une candidature. Le cabinet retenu a des références intéressantes, tout en proposant un tarif avantageux.

Didier Quéval, Directeur des services techniques, précise que les réglementations changent, et que l'AVAP facilitera le transfert vers la nouvelle réglementation. Il ajoute que le délai est de 2 ans pour réaliser ce document d'urbanisme.

 2016 – 04 – 05 : Constitution de la Commission locale de l'AVAP (CLAVAP)

Pour faire suite au choix du conseil municipal retenant un bureau d’études pour la création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine sur la commune de Malestroit, Monsieur le Maire rappelle qu’en application du code du patrimoine et notamment de l’article L. 642-5, il est nécessaire de créer une commission locale qui sera chargé du suivi de la conception et des règlements applicables à l’AVAP.5

Après délibération, et à l'unanimité, le conseil municipal approuve la composition de la CLAVAP telle que détaillée ci-dessous :

Représentants de l’administration

- Monsieur le Préfet ou son représentant

- Monsieur LAHELLEC représentant de la Direction Régional des Affaires Culturelles - Monsieur le Directeur Régional de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement ou son représentant

Elus représentants de la commune

- Mr Bruno GICQUELLO

- Mr Alain BROGARD

- Madame Agnes HAVART

- Madame Jane BROOK

- Mr Bertrand DANY

Personnes qualifiées

- Mr Raymond MAHE représentant de l’association des commerçants de Malestroit - Mr Christian GUILLEMOT représentant de l’ADEM (association pour le développement économique de Malestroit)

- Monsieur le Curé représentant la paroisse de Malestroit

- Mr Jean-Paul BOURBAN représentant l’association culturelle MALTREC

L’architecte des bâtiments de France est désigné comme membre associé avec voix consultative.

Par ailleurs, le conseil municipal, à l'unanimité, décide de retenir les modalités de concertation avec le public suivantes :

- Mise en place d’une exposition présentant l’AVAP.

- Communication de l’avancement de l’étude sur le site internet de la commune - Publication d’information dans la presse locale

- Réunion publique

 Commentaires et observations sur la délibération 2016 – 04 – 05 :

Néant

 Informations diverses

- Musée de la Résistance : Compte-rendu de la réunion de la CLECT du 11 avril 2016

Monsieur le Maire indique à l'assemblée qu'il a assisté le 11 avril 2016 à la réunion de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges et de Transferts) relative à la prise de compétences « création et gestion du Musée de la Résistance de Saint Marcel »

Il précise que chaque membre a reçu sa convocation à son domicile en courrier recommandé avec avis de réception, en temps et en heure.

Dans ce courrier étaient détaillés plusieurs éléments :

- D’une part, le rapport du magistrat de la Cour Régionale des comptes était présenté, avec 3 propositions : 31 558€ par commune et par an ad vitam aeternam ; 42 500€ par6

commune et par an ad vitam aeternam ; 35 000€ par commune et par an, ad vitam aeternam ;

- D’autre part, les modalités de calculs établis par la CCVOL : 35 798€ par commune et par an, ad vitam aeternam ; 26 790€ par commune et par an, ad vitam aeternam

A ces propositions, est venu s’ajouter un sixième calcul lors de la séance. En effet, un montant de 26 298.25 € par commune et par an, ad vitam aeternam a été calculé par M. COLINEAUX pendant la réunion, avec des explications succinctes, sans justificatif.

Monsieur le Maire indique qu'il ne souhaite s'attarder sur le détail de ces chiffres, qui deviennent de plus en plus complexes au fur et à mesure que le temps passe. Il ajoute qu’à la vue de tous ces chiffres, avec des raisonnements qui diffèrent constamment (aussi bien concernant la période de référence, que les modalités de calcul), on finit par en perdre son latin !

D’autant que, comme l’a très justement fait remarquer Joël LEVAUX, Maire de Saint Marcel, lors de cette réunion, il est possible de s’interroger sur la légitimité de la CLECT à délibérer sur ces points, à la veille d’une réorganisation avec la grande Communauté de Communes prévue en janvier 2017.

Toutefois, la Mairie de Malestroit, dans un esprit de dialogue, a proposé lors de cette CLECT un versement, autour de 10 000€, par commune et par an, à durée de vie du Musée. Afin de rester constructif, Monsieur le Maire a ouvert la possibilité d’échanger autour d’une table ronde sur ce calcul avec nos services et nos experts, le Maire de Saint Marcel, le Président de la CCVOL et son Trésorier. Cette proposition n’a malheureusement pas été retenue.

Monsieur le Maire ajoute qu'il n’en finis pas de s’étonner sur les chiffres qui ont été présentés lors de cette réunion. D’autant que les communes de Malestroit et de Saint Marcel ont financé ce musée, à hauteur de 8 500€ en moyenne chaque année, pendant 30 ans. Il insiste que le fait que la proposition de 10 000€ est plutôt réaliste. Il ne faut pas oublier que Saint Marcel et Malestroit ont largement contribué au développement des collections du Musée, avec des transferts de biens pour une valeur de 1 966 820€ !

Considérant l’ensemble de ces éléments, le vote de Monsieur le Maire n’a évidemment pas été favorable lors des délibérations et fait part des différents votes intervenus lors de la réunion de la CLECT :

- Concernant la période de référence : la période retenue est de 6 ans, entre 2009 et 2014. Monsieur le Maire a voté contre. En effet, cette période ne lui semble pas représentative des charges réelles du Musée. Il ajoute que la précédente CLECT avait choisi une durée de 3 ans.

- Concernant le montant des charges : le montant retenu a été le 6ème (établi pendant la séance, évinçant de fait les propositions de la Cour Régionale des Comptes), de 26 298.25€ par commune et par an, ad vitam aeternam. Monsieur le Maire a voté contre.

- Concernant la prise en compte de la rétroactivité du montant des charges pour 2015 : Monsieur le Maire s'est abstenu. En effet, cette délibération lui a semblé litigieuse : nous ne pouvons pas remettre en cause les transferts (c’est une obligation légale), mais nous sommes opposés aux délibérations précédentes… Par conséquent, il aurait été absurde de voter pour.

- Une 4ème délibération a été soumise au vote à la dernière minute. Celle-ci n’était pas prévue à l’ordre du jour. Cette délibération concerne la diminution d’attribution de compensation du montant des charges de transfert pour les communes de Saint Marcel et Malestroit. Monsieur le Maire souligne que la CLECT n’a pas la compétence pour7

prendre une telle délibération, qui relève de la compétence de la CCVOL. Par principe, comme nous sommes opposés au montant, Monsieur le Maire a tout de même voté contre.

Ainsi, les chiffres ayant été vidés de tout sens, et malgré une recherche de consensus, Monsieur le Maire fait le constat que nous sommes aujourd’hui face à des décisions qui me semblent peu réalistes.

Il précise que le Conseil Municipal, comme les 14 autres, doit se prononcer sur ces éléments dans un délai de 3 mois, et propose que ce point soit évoqué en juillet 2016.

Vincent Pouëssel constate que le même schéma se répète, à savoir faire payer les communes de Malestroit et Saint Marcel. Il regrette que cela soit symptomatique, dans une communauté de communes dont la ville centre est le centre d'activité.

Monsieur le Maire rappelle les montants de l'attribution de compensation versée par la CCVOL à ses communes membres, précisant que certaines communes ont gardé le bénéfice d'une attribution très élevée malgré la perte de nombreux emplois.

Carole Blanco-Hercelin ajoute que la CCVOL utilise par ailleurs gratuitement les infrastructures de Malestroit, notamment sportives. Elle s'interroge sur l'opportunité de la mise en place d'une nouvelle CLECT afin de recalculer l'ensemble des transferts de charges.

Evelyne Guerret souligne qu'il ne faut pas mélanger les dossiers, et qu'actuellement il s'agit de traiter le dossier du Musée, tout en soutenant les communes en difficulté.

Monsieur le Maire estime que le public et les contribuables sont en droit de connaître ces éléments.

Il ajoute que la proposition de Malestroit, pour un montant de 10 000 € par an à durée de vie du Musée, est au-delà de la moyenne de participation sur 30 ans, qui est de 8 500 €. Par solidarité intercommunale et pour le travail de mémoire, les autres communes auraient toujours la possibilité de participer. Il s'agit là du seul Musée de la Résistance en Bretagne. La municipalité a la volonté de travailler pour le développement de ce musée, mais avec sérieux dans les chiffres.

Michelle Trégouët souhaite évoquer le respect des familles, qui ne réfléchissaient pas en chiffres, mais en vie.

Yannis Le Brun regrette que l'on s'éloigne du sujet principal, qui est la mémoire et la solidarité. Il ajoute que ces chiffres sont intéressants, afin de communiquer auprès des citoyens.

Monsieur le Maire conclut en indiquant que les institutions n'appartiennent pas aux élus, mais aux contribuables, qui payent leurs impôts.

 Ouverture à toutes propositions

- Journées Européennes des Métiers d'Art

Marc Kerviche dresse le bilan du week-end des 2 et 3 avril derniers. Le samedi a été calme, le dimanche satisfaisant.

Les participants sont contents, et le public a montré son intérêt aux techniques artisanales présentées.

A la question de Yannis Le Brun concernant l'évaluation du nombre de personnes, Marc Kerviche indique qu'il n'y a pas de comptage précis, mais que les visiteurs sont venus plus nombreux le dimanche.8

Catherine Le Lièvre précise que la manifestation sportive du samedi a certainement empêché certains visiteurs de venir.

Marc Kerviche donne rendez-vous le 05 juin 2016 pour le Festival des artisans d'art sur la digue.

- Table-ronde sur les inondations le 03 mai 2016 :

Jean-Marc Outin rappelle à l'assemblée qu'une table-ronde sur les inondations aura lieu à Malestroit le 3 mai prochain à la salle des fêtes.

Monsieur le Maire précise que la Commission Locale de l'Eau se déroulera juste avant cette table-ronde. Plus de 150 personnes sont attendues, avec de multiples partenaires (Etat, Région, Département, sinistrés…).

- Fête de la Musique :

La Fête de la Musique approchant, Danièle Gru rappelle le problème de gestion logistique qui avait eu lieu lors de la précédente édition, au niveau de la restauration.

Yannis Le Brun indique que la préparation de l'édition 2016 démarre tout doucement.

L'ordre du jour et les questions diverses étant épuisés, Monsieur le Maire a remercié la presse et le public de leur présence et leur a souhaité une bonne fin de soirée.