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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 07 11 2023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 07 11 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Droits de l'homme,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DÉLIBÉRÉS EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 07 NOVEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois le sept du mois de novembre à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle communale du Chillou, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
16 présents + 6 pouvoirs (22 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓Commune d'Airvault : Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Olivier FOUILLET, Maryse CHARRIER,
Jacky JOZEAU, Sylvie NOBLET-HORTET
✓Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND,
✓Commune d'Availles-Thouarsais : /
✓Commune de Boussais : Gérard GIRET, Jacques ROY
✓Commune d'Irais : /
✓Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓Commune de Louin : Maryse BARIGAULT, Monique NOLOT
✓Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain JEZEQUEL,
6 pouvoirs :
✓Mattieu MANCEAU a donné pouvoir à Viviane CHABAUTY
✓Daniel ROBERT a donné pouvoir à Fabrice DURAND
✓Frédéric PARTHENAY a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
✓Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Jacky JOZEAU
✓Sébastien FAURE a donné pouvoir à Olivier FOUILLET
✓Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Lucette ROCHER, Huguette ROUSSEAU, Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD, Hélène MARSAULT, Micheline REAU
Gerard CHABAUTY a été élu secrétaire de séance
Date de la convocation : 27 octobre 2023 ayant pour ordre du jour :
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D2023-081 Finances : Décision Modificative n°3 du budget principal 7.1 décision budgétaire D2023-082 Finances : Décision Modificative n°1 du budget assainissement 7.1 décision budgétaire D2023-083 Finances : Piscine - remboursement de leçons à un usager 7.10 divers
D2023-084 Finances - Subvention 2023 – ADIL79 7.5 subventions
D2023-085 Finances – Fonds de concours CCAVT – Commune de Maisontiers 7.8 fonds de concours
D2023-086 RH : dispositifs de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (AVDHAS) – convention avec le CDG79 4.1 personnel titulaires et stagiaires de la FPT
D2023-087 RH : Assurances des Risques Statutaires – Adhésion au contrat 2024-2027 4.1 personnel titulaires et stagiaires de la FPT
D2023-088 Déchets : convention quai de transfert Bressuire 8.8 environnement
Mise en ligne le 8 novembre 2023 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier FOUILLET