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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 07 02 2023
Document publié le Mardi 7 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 07 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Éducation,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DÉLIBÉRÉS EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 07 FEVRIER 2023
L’an deux mil vingt-trois le sept du mois de février à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes « La Jauleterie » d’Assais-les-Jumeaux, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
22 présents + 3 pouvoirs (25 votes) :
Membres titulaires présents :
✓ Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Sébastien FAURE, Jacky
JOZEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette ROCHER
✓ Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Fabrice DURAND, Jean-Louis RIDOUARD
✓ Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓ Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
✓ Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓ Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓ Commune de Louin : Monique NOLOT
✓ Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓ Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain JEZEQUEL, Micheline
REAU
3 pouvoirs :
✓ Frédérique DAMBRINE a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
✓ Mattieu MANCEAU a donné pouvoir à Jacky JOZEAU
✓ Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Maryse BARIGAULT, Frédérique DAMBRINE, Dominique GUILBOT, Mattieu MANCEAU
Absents : Mathias DIXNEUF
Pascal BIRONNEAU a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mardi 31 janvier
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D2023-001 Compensation perte de recettes 7.1 Décisions budgétaires
D2023-002 Avance de trésorerie au CIAS 7.7 Avances
D2023-003 Modification des statuts de l’Agence Technique Départementale ID79 8.8 Environnement
D2023-004 Salles de sport communautaires : Modification des tarifs et du règlement intérieur 7.1 Décisions budgétaires
D2023-005 Piscine d’Airvault : Choix des options retenues 8.4 Aménagement du territoire
D2023-006 Vente de l’ancienne déchèterie de Boussais 3.2 Aliénations
Le Président,
Olivier FOUILLET