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Procès Verbal - pv cm du 24 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Born.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 24 10)
Thèmes du document : Ruralité, Environnement, Justice et droit,
Mairie
4
9,
Place
M.
RICHARD
31340
LE
BORN
05.61.09.32.76 mairie@leborn.fr
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
24
octobre
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
le
mardi
vingt-quatre
octobre
à 20
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LE
BORN,
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
18
octobre
par
le
Maire
Robert
SABATIER
conformément
à
l’article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Étaient
Présents
:Mesdames
et
Messieurs
Robert
SABATIER,
Jean-Luc
NEGRO,
Baptiste
VIALADE,
Magalie
CHEVRIER,
Annie
DALLA
BETTA,
Laurent
GARDELLE,
Marie-France
POUJOL,
Roland
RICHARD. Étaient
Absents
:Mesdames
et
Messieurs,
Marylène
MECH,
Mathieu
BARBE,
Valérie
SENTENAC.
Pascal
SVOBODNY,
Richard
CHAIRRUAU,
Thierry
VACHIN.
Monsieur
Baptiste
VIALADE
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour
1-_
Adhésion
au
groupement
d’achat
pour
les
prestations
d’entretien
des
cimetières
2-
Déclaration
d'intention
d’adhésion
à la convention
de
participation
santé
3-
Modification
du
tarif repas
cantine
« adulte
»
4-
Création
de
l’adresse
«
Chemin
de
la station
»
5-
Attribution
du
RIFSEEP
aux
agents
contractuels
6-
Décision
modificative
n°1
«
Charges
du
personnel
»
7-
Décision
modification
n°2
«
Provision
de
charges
»
8-
Destination
du
foyer
rural
suite
à sa
réhabilitation
9-_
Proposition
d’ajout
par
M.
le
Maire
« Validation
du
devis
pour
le
City
Stade
»
Questions
diverses Le
compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
4 juillet
2023
est
adopté
à l'unanimité
2023-07-01
Adhésion
au
groupement
d’achat
pour
les
prestations
d’entretien
des
cimetières
Par
manque
d’information
sur
l’organisation
de
ce
service
et
le
coût
engendré
par
cette
adhésion,
le
conseil
municipal
décide
d’ajourner
ce
point.
2023-07-02
Déclaration
d’intention
d'adhésion
à la
convention
de
participation
santé
La
mutuelle
collective
étant
obligatoire
au
1°
janvier
2024,
la
négociation
menée
par
le
CDG31
fait
état
d’un
tarif
15€
par
mois
et
par
agent
établi
par
la
mutuelle
MNT.
Le
conseil
municipal
est
favorable
à
cette
adhésion,
à
l'unanimité.
2023-07-03
Modification
du
tarif
repas
cantine
«
adulte
»
Dans
la
dernière
modification
des
tarifs
de
cantine,
le
tarif
adulte
n'avait
pas
été
revu.
Le
traiteur
facture
le
repas
adulte
à 3,811€.
Le
conseil
municipal
décide,
à l'unanimité,
de
facturer
ce
repas
à 4€.
2023-07-04
Création
de
l’adresse
«
Chemin
de
la
station
»
Après
échanges,
le
conseil
municipal
décide
unanimement
de
nommer
le
chemin
de
la
station
« Chemin
de
Terre-Fort
».
2023-07-05
Attribution
du
RIFSEEP
aux
agents
contractuels
Aucune
avancée
n'ayant
été
réalisée
sur
ce
dossier,
ce
point
est
ajourné.
2023-07-06
Décision
modificative
n°!
« Charges
du
personnel
»
Suite
à
de
nombreux
remplacements
pour
maladie,
le
budget
alloué
pour
l’année
2023
au
chapitre
« Charges
du
personnel
» n’est
pas
suffisant.
Une
décision
modificative
de
30
000€
est
nécessaire
:
- 18
000€
de
virement
crédit
inter
chapitre
- 12
000€
de
remboursement
d'assurance
statutaire
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
cette
décision
modificative.
2023-07-07
Décision
modification
n°2
«
Provision
de
charges
»
Par
manque
d’information
sur
cette
décision,
le
conseil
municipal
ajourne
ce
point. 2023-07-08
Destination
du
foyer
rural
suite
à sa
réhabilitation
Après
échanges
et
débats,
le
conseil
municipal
arrive
à
un
consensus
sur
la
destination
du
foyer
rural
:
- le
foyer
est
ouvert
aux
jeunes
et
aux
associations
du
village
;
l'ouverture
au
public
est
à
rediscuter.
- un
règlement
intérieur
sera
à établir
et
à faire
signer
aux
utilisateurs.
- un
planning
de
réservation
devra
être
tenu
pour
éviter
des
doublons.
2023-07-09
Validation
du
devis
pour
le City
Stade
La
commune
souhaite
réaliser
des
aménagements
à destination
des
jeunes
et
des
familles
de
la
commune.
M.
le
Maire
propose
donc
d'ajouter
ce
point
à l’ordre
du
jour.
L'ensemble
du
conseil
y est
favorable.
Suite
aux
différents
devis
présentés,
la
proposition
de
Sud
Environnement
a
été
retenue,
à
savoir
Fourniture
City
Carré
Magique
sans
plateforme
pour
un
montant
HT
de
26
350€,
et
TTC
31
620€.
La
plateforme
sera
réalisée
par
l'entreprise
GAYRAUD
TP,
l'option
béton
poreux
pour
le
sol
est
choisie,
pour
un
montant
HT
de
35
331€,
et
TTC
de
42
397,20€
Soit
un
total
du
projet
HT
de
61
681€
et
TFC
de
74
017.20€
Suite
à ce
projet,
des
demandes
de
subventions
seront
réalisées
au
taux
maximum
possible,
auprès
de
:
-
Etat
(DETR
-
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux},
-
Région
-
Département LC
QUESTIONS
DIVERSES
|
- Navette
du
mercredi
Ce
service
n’est
plus
assuré
depuis
la rentrée
par
le taxi.
Une
solution
temporaire
a été
trouvée
: la commune
fait appel
à l'entreprise
Alternative
Tourisme.
Le
tarif de
cette
prestation
est
de
47€
HT
par
mercredi.
Des
solutions
autres
doivent
être
étudiées.
La
pérennité
de
ce
service
sera
débattue
lors
du
prochain
conseil.
- Requalification
d'un
terrain
«
non
constructible
»
en
terrain
«
constructible
»
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
refuse
cette
requalification
et
décide
de
s'en
tenir
à
la
carte
communale.
- Energies
renouvelables
Un
groupe
de
travail
est
créé
pour
établir
et
proposer
les
potentielles
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
dans
le
cadre
de
la
loi
APER.
Ce
groupe
est
constitué
de
Messieurs
Negro,
Richard,
Gardelle
et
Viaiade.
- Demande
d'implantation
d’un
nouveau
taxi.
Le
conseil
est
favorable
à cette
nouvelle
implantation.
- Demande
d'aide
pour
la cantine
Une
demande
d'aide
a été
adressée
à la
mairie.
Le
conseil
propose
d'orienter
la
famille
vers
de
CIAS
qui
pourra
la
diriger
vers
des
aides
adaptées.
- Achat
de
Talkie-Walkie
L'achat
de
8 Talkie-Walkie
est
proposé
dans
le cadre
du
PPMS
« attentat
intrusion
» en
lien
avec
l’école.
Le
conseil
approuve
cet
achat.
Un
devis
de
300€
a été
réalisé
auprès
de
Décathlon
Pro.
- Caution
ménage
Salle
des
Fêtes
Mme
Dalla-Betta
propose
d’abaisser
la
caution
ménage
de
300€
à
150€.
Le
conseil
est
favorable
à cette
décision.
- Proposition
de
l'IFTS
pour
la
formation
des
élus
dans
le
cadre
du
DIF.
Le
conseil
n'est
pas
favorable
à
cette
proposition,
une
formation
complète
étant
déjà
proposée
par
P'ATR31.
- Fourrière Un
changement
de
fourrière
est
proposé
au
conseil
à travers
l'adhésion
à la
fourrière
de
Bouloc.
Le
tarif
est
de
0,83cts/an/habitant.
Ce
tarif
étant
moins
élevé
que
le
précédent,
le
conseil
approuve
ce
changement
qui
sera
effectif
au
1°"
janvier
2024.
Affchéle
| 5
NOV.
2023
En
exécution
de
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire,
Robert
SABATIER