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Conseil Municipal - AFFICHE CM 12 20220720170224
Document publié le Mardi 12 juillet 2022 par la commune d'Essert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHE CM 12 20220720170224)
Thèmes du document : Banque, Santé, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
TERRITOIRE DE BELFORT
COMMUNE D’ESSERT
== LS SEANCE du 12 juillet 2022 EE S S [= RT Liste des délibérations examinées
Ville d’Essert
Membres du conseil municipal : 23
Membres en exercice : 23
Membres présents : 15
Membres absents : 4
Membres absents représentés : 4
Membres votants : 19
L'an deux mille vingt-deux, le douze juillet, à 18 heures, le conseil municipal de la commune d’Essert dûment convoqué par voie dématérialisée, s’est réuni en session ordinaire en salle du conseil municipal de la mairie-médiathèque, sous la présidence de Monsieur Dominique JEANNIN, Maire.
Date de convocation : 7 juillet 2022
Présents : Dominique JEANNIN, Alain BURGER, Daniel MAZZEGA, Jean-Jacques LANG, Nina
OLOFSSON, Jean-Pierre SPADONE, Corinne SAUR, Danielle MARTIN, Myriam MADONNA, David NAEGELY, Sophie MARAZZATO, Hélène GRISEY, Antoine MOREL, Matthieu RETAUX, Marie- Claude CHITRY-CLERC.
Absents représentés : Séverine MOINAULT représentée par Alain BURGER, Delphine MACCHI représentée par Dominique JEANNIN, Hafida BERREGAD représentée par Antoine MOREL, Jacques PELTIER représenté par Marie-Claude CHITRY-CLERC.
Absents : Ethem KOKCU, Daniel MIU, Caroline LEUCK, Sarah CHERFAOUI
Secrétaire de séance : Danielle MARTIN
Désignation de Monsieur Jacques PELTIER comme référent sécurité routière à l’unanimité des présents.
DELIBERATION N° 22.07.01 : Désignation d’un correspondant (référent) sécurité routière Monsieur Jacques PELTIER est nommé à l’unanimité des présents.
DELIBERATION N° 22.07.02 : Mise en place du Compte Epargne Temps
Adoptée à l’unanimité des présents.
DELIBERATION N° 22.07.03 : RIFSEEP : élargissement du bénéfice du RIFSEEP à de nouveaux cadres d’emplois
Adoptée à l’unanimité des présents
DELIBERATION N° 22.07.04 : Adhésion au service de la médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion du Territoire de Belfort
Adoptée à l’unanimité des présents
DELIBERATION N° 22.07.05 : MAPA : renouvellement du marché de la restauration scolaire
Adoptée à l’unanimité des présents
DELIBERATION N° 22.07.06 : Décision modificative budgétaire N°1 BP 2022 Adoptée à l’unanimité des présents
DELIBERATION N° 22.07.07 : Vœux du conseil municipal relatif au projet d’implantation d’une antenne relais
Adoptée à l'unanimité des présents
ifique JEANNIN
Maire d’Essert