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Déliberation - 2025.02.24 liste deliberations
Déliberation - 2025.12.17 liste deliberations
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.12.17 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du Conseil Municipal
2025-CM17DEC-01 CONSEIL MUNICIPAL Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 novembre 2025 Madame le Maire Adoptée
2025-CM17DEC-02 AFFAIRES GÉNÉRALES Gestion du camping municipal - aire de camping-car : lancement d’une procédure de recherche d’un exploitant Madame le Maire Adoptée
2025-CM17DEC-03 AFFAIRES GÉNÉRALES Morbihan Energies - Modification des statuts du Syndicat Départemental M. Julian EVENO Adoptée
2025-CM17DEC-04 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Rapport d’Orientation Budgétaire 2026 Madame le Maire Adoptée
2025-CM17DEC-05 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Subventions 2025 - Office Municipal des Sports, Tennis Club du Loch Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM17DEC-06 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Budget Principal : investissement - autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2026 Madame le Maire Adoptée
2025-CM17DEC-07 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Aiguillon Construction – Résidence Maëz : garantie d’emprunt Madame le Maire Adoptée
2025-CM17DEC-08 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Tarifs municipaux 2026 - ALSH, périscolaire, jeunesse, complément à la délibération n°2025CM27NOV09 Madame le Maire Adoptée
2025-CM17DEC-09
AMÉNAGEMENT –
URBANISME -
FONCIER
SAFER : vente de foncier agricole communal au Moustoir des
Fleur, formalités de publicité M. Patrick CAINJO Adoptée
2025-CM17DEC-10 RESSOURCES HUMAINES Tableau des effectifs de la commune - Correctif Madame le Maire Adoptée
2025-CM17DEC-11 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-145 à n°2025-165 Mme Anne-Laure PRONO Adoptée