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Déliberation - 23 11 118 subvention exceptionnelle a l association snow ski club de valloire pour l organisation d une coupe d europe de ski alpin
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 23 11 118 subvention exceptionnelle a l association snow ski club de valloire pour l organisation d une coupe d europe de ski alpin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
Envoyé an préfecture le 16/11/2023
Reçu en préfecture le 16/11/2023
Publié le 16/11/2023
1B ; 073-217303064-20231114-2311 118-DE RÉPUBLIQUE FRANCAISE \7 Are
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE K GALIBIER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VALLOIRE
SÉANCE DU MARDI 14 NOVEMBRE 2023
Nombre de membres en exercice : 15
Présents : 10
Représentés : 3
Absents : 2
Date de convocation : 31 actobre 2023
Date d'affichage : 31 octobre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le quatorze novembre à 19 heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX, Maire.
Étaient présents : ROUGEAUX Jean-Pierre - RIVAS Natacha - RETORNAZ André - MAGNIN Carine — GRANGE Guy - RAMBAUD Marie-Pierre - FEUTRIER Stéphanie - POIROT Marie - RETORNAZ Lénaïck — GRANGE Michel
Étaient représentés: RETORNAZ Dominique (donne procuration à ROUGEAUX Jean-Pierre) — FALCOZ Corine (donne procuration à REFORNAZ Lénaïck) - MARTIN Jean-Marie (donne procuration à MAGNIN Carine)
Étatent absents : CLAPPIER Pascal - GRANGE Christian
Madame POIROT Marie est désignée secrétaire de séance.
moe Délibération n° 23-11-18 …
Objet : Subvention exceptionnelle à l'Association Snow-Ski Club de Vallotre-section ski alpin - pour l'organisation d'une coupe d'Europe de ski alpin en décembre 2023
Rapporteur : Jean-Pierre Rougeaux, Maire,
La section ski alpin de l'Association Snow-Ski Club de Valloire va organiser le 21 et 22 décembre prochain une coupe d'Europe (Slalom Géant) sur les très redoutables pistes des Mélèzes et JB Grange sur le massif de la Sétaz. Toutes les plus grandes pointures mondiales de la discipline seront présentes pour se confronter à cette épreuve physique et technique unique sur le circuit,
Cela fait plus de 15 ans que Valloire n’a pas accuellli parell évènement.
Cet évènement sportif intéressant à plusieurs titres dans la mesure où il constitue une animation
supplémentaire au calendrier de notre destination touristique, est conforme à l’une de ses facettes soit son image de station dynamique et sportive et permet enfin de valoriser l’image de notre domaine skiable, et il participe naturellement de l’animation de l’économie locale.
Pour l’organisation de cette manifestation, la section ski alpin du Snow-ski club de Valloire, a sollicité l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 30 000 €.
Je vous propose d'attribuer pour 2023 une subvention exceptionnelle destinée à la couverture de
dépenses engagées pour l’organisation de cette coupe d'Europe de ski alpin, et ce dans la stricte limite de 30 000 €. Envoyé en préfecture le 16/11/2023
Reçu en préfecture le 16/11/2023
Publié le 16/11/2023
ID : 073-217303064-20231114-23_11_118-DE
Le versement de cette subvention exceptionnelle de 30 000 € par la commune se fera sur la base d’un état récapitulatif de dépenses engagées pour cette somme pour l’organisation de cette coupe d'Europe de ski alpin, factures à l’appui, fourni par la section ski alpin du Snow-ski Club.
Elle sera inscrite au budget primitif 2023.
En fonction de ces éléments, je vous invite à bien vouloir vous prononcer sur cette affaire communale.
Le Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Ouf l'exposé de Monsieur Rougeaux,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE
> d’attribuer à la section ski alpin du Snow-ski Club une subvention exceptionnelle destinée à la couverture de dépenses engagées pour l’organisation de cette coupe d’Europe de ski alpin, et ce dans la stricte limite de 30 000 €,
> que le versement de cette subvention exceptionnelle par la commune se fera sur la base d’un état récapitulatif de dépenses engagées pour cette somme pour l’organisation de cette coupe d’Europe de ski alpin, factures à l’appui, fourni par la section ski alpin du Snow-ski Club. > que le montant de cette subvention sera inscrit au budget primitif 2023.
Ont signé au registre les membres présents
Copie conforme
Le Maire,
Jean-Pierre ROUGEAUX
Acte certifié exécutoire
Transmission en Préfecture :
Publication: _{£, [A
Valloire, le _ À & AA 12
Le Maire,
Jean-Pierre ROUGEAUX.