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Conseil Municipal - 55 du 10 mars 2020
Document publié le Mardi 10 mars 2020 par la commune de Saint-Nabord.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 55 du 10 mars 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
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PROCÈS VERBAL
SÉANCE N°55 du CONSEIL MUNICIPAL du 10 mars 2020 à 18 h 30
Le Conseil Municipal, réuni en session ordinaire le 10 mars 2020 sous la Présidence de Monsieur Daniel SACQUARD, Maire, a pris les décisions suivantes :
Secrétaire de séance : Monsieur BAUER.
Les membres du Conseil Municipal ont été convoqués le 04 mars 2020.
Appel des membres du Conseil Municipal :
Le secrétaire de séance procède à l’appel nominatif des membres du Conseil Municipal : Membres en exercice : 26 ;
Membres présents : 10 ;
Votants : 12.
Absent(s) excusé(es) avec pouvoir de vote :
- Madame MEUNIER qui donne pouvoir à Madame DOUCHE ;
- Monsieur POIREL qui donne pouvoir à Madame THIRIAT.
Absent(s) excusé(es) sans pouvoir de vote :
- Monsieur HUGUENIN ;
Absent(s) non excusé(es) sans pouvoir de vote :
- Monsieur WARY ;
- Monsieur BALLAND ;
- Madame CHARRIERE ;
- Madame FEHRENBACHER ;
- Monsieur GROSJEAN ;
- Madame CLAUDEL WAGNER ;
- Monsieur DEMURGER ;
- Monsieur VINCENT ;
- Monsieur GESTER ;
- Monsieur AUDINOT ;
- Madame VILLAUME ;
- Monsieur BABEL ;
- Monsieur GRANDJEAN. 2
En application de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), « le Conseil Municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente ». Le quorum nécessitant la présence physique de 14 Conseillers Municipaux n’étant pas atteint, la séance du Conseil Municipal est ajournée.
Clôture de la séance le 10 mars 2020 à 18h45.
Le Maire,
Signé
Daniel SACQUARD.
Le Secrétaire de séance
Signé
Cyril BAUER.