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Déliberation - 2026 03 05 Election des representants au RPI
Déliberation - 2025 03 04 Vote du taux de fongibilite
Déliberation - 2025 03 01 CFU 2024
Déliberation - 2025 06 03 DPU parcelles A 327 328 331
Déliberation - 2025 03 05 BP 2025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Sansan.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 05 BP 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Envoyé en préfecture le 31/03/2025
Reçu en préfecture le 31/03/2025 ee.
S LG Publié le
ID : 032-213204118-20250324-D_20260305-DE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
En exercice | Présents suffrages
exprimés
7 5 5
Pour : 5
Contre : Ke]
Abstentions : 0
Date de la convocation
17 mars 2025
Date d'affichage
17 mars 2025
en Préfecture le
Acte rendu exécutoire après dépôt
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SANSAN
N°0305
Séance du 24 mars 2025
L'an deux-mille vingt-cinq, le vingt-quatre mars, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la lai, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Premier Adjoint, Monsieur Thierry GARROS
Etaient présents :
Mme ADREY Nathalie, Mme CLEMENTE Stéphanie, M. FLOURETTE Jean-Marc, M.
GARROS Thierry, M. SONILHAC Jacques
Procuration(s) :
Etailenit absent(s}:
Étailenitexcusél(s}):
Mme BARBOT Hélène, M. DUROU Nicolas
A(Onit) été nommé(es)secrétaire(s) de séance :
Mme ADREY Nathalie
81 mars 2025 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
et publication du
34 mars 2025
8 conseil municipal de Sansan,
vote les propasitions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2025 :
Investissement
Dépenses : 28 332,01
Recettes : 28 332,01
Fonctionnement
Dépenses : 423 980,45
Recettes : 323 980,45
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses : 28 332,01 (dont 0,00 de RAR}
Recettes : 28 332,01 (dont 0,00 de RAR)
Fenctionnement
Dépenses : 323 980,45 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 323 980,45 (dont 0,00 de RAR)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé Le Maire, et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à SANSAN
Le Maire, Jacques SONILHAC le(s) secrétaire(s) de séance