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Déliberation - Subvention Don Quichotte
Document publié le Mardi 13 mars 2012 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention Don Quichotte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
24.01.2012
Date d'affichage
N° 12/10
L'an deux mille douze et le trente janvier à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mrs MARTY, RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mme BORIES, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BUONGIORNO, GALINIÉ, Mmes PORTAL, ESPIÉ, THUEL.
Absents : Mme DESFARGES-CARRERE (excusée), Mrs RASKOPF, BALOUP, DELBES (excusé), Mme RAHOU, Mr LE ROCH.
Secrétaire : Mme BORIES.
Objet de la délibération
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A
L'ASSOCIATION DON
QUICHOTTE
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur Crespo
Afin d'aider l'association Don Quichotte à faire face à ses dépenses de fonctionnement, il est proposé de lui verser une subvention exceptionnelle de 90 €.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de verser une subventionnelle exceptionnelle de 90 euros à l'association Don Quichotte représentée par Mme Bardy Geneviève, domiciliée 24 rue de Pratviel, Appt 4653 - 81160 SAINT-JUERY.
DIT que les crédits seront prévus au budget principal 2012, à l’article 6745 "subventions exceptionnelles".
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 13 mars 2012
Jacques LASSERRE
Maire